ACHÈVEMENT DES TRAVEAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU QUARTIER FRÈRES -TAFARGHOUST

---

WILAYA DE KHENCHELA
DAIRA DE KAIS
COMMUNE DE TAOUZIENT

# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

No : 062025
N.J.F : 098440075159417

Le Président de l'A.P.C de Taouzient Wilaya de Khenchela, lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de
capacités minimales pour la réalisation de projet suivant :

\- ACHÈVEMENT DES TRAVEAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU
QUARTIER FRÈRES -TAFARGHOUST

Les entreprises intéressées par le présent avis d'appel d'offre et ayant certificat de qualification et classification catégorie
(02) et plus domaine hydraulique activité principale sont invitées à retirer le Cahier de charges auprès du bureau des marchés
publics de la commune de Taouzient Contre paiements de 3.000.00 DA (trois milles DA) (droit de participation)

Les offres doivent être déposées au Secrétariat du secrétaire générale de Taouzient accompagnées des documents cités ci-
dessous :

## 1-le dossier de candidature contient ( 1ère enveloppe intérieure):

1-Une déclaration de candidature

2-Une déclaration de probité

3 - les documents justificatifs de la liste des matériels destinés au projet sont accompagnés de cartes grises avec des attestations

d'assurance validés

4-Copie du certificat de paiement des droits CASNOS en cours de validité, date d'ouverture des plis.

5 - Bilan fiscal des trois années dernières ( 2022-2023-2024)

5 - Les documents justificatifs de la liste des ressources humaines destinées au projet accompagnés de certificats d'affiliation émis par
la CNAS de manière individuelle pour les cadres et collective pour les travailleurs + une liste des travailleurs signée par l'entrepreneur
prouvant que ces ressources sont employées par l'entreprise participant à l'offre.

6- les statuts pour les sociétés pour les personnes morales

7- Certificat de paiement des droits CNAS + CACOBATH en vigueur à la date d'ouverture des plis.

8- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

9- Le registre de commerce électronique

2-l'offre technique contient ( 2eme enveloppe intérieure);

1-Une déclaration à souscrire

2-Délai de réalisation

3-Un mémoire technique justificatif

4-Cahier des charges portant à la dernière page la mention manuscrite 'lu et accepté 'paraphés, signés et datée

5-Planning d'exécution des travaux

## 3-l'offre financière contient ( 3eme enveloppe intérieure):

1-La lettre de soumission.

2-Le bordereau des prix unitaires

3-Le détail quantitatif et estimatif

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière

le dossier de candidature ,l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la
dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention 'dossier de candidature 'offre technique 'ou
'offre financière', selon le cas. Ces enveloppe sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme" A monsieur le P.A.P.C de la
commune de Taouzient " comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -
appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 06/2025, l'objet de l'appel d'offres »>

Les délais de préparation des offres sont limites un délai de quinze ( 15 ) jours à compter de la première date de parution du
présent avis dans l'un des quotidiens nationaux ou ( BOMOP ) .

la date de dépôt des offres est fixé au jour correspondant a la dernier date de préparation des offres de 8h00 à 14h00, si le jour de
l'ouverture coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu' au jour ouvrable
suivant .

les soumissionnaires resteront engagés par leur offres pendant un délai de quatre-vingt-dix(90) jours augmenté de la durée de
préparation des offres, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis .

L'ouverture des plis techniques et financiers s'effectuera au siège de l'A.P.C.en séancepubliqueà ( 14 :00 ) en présence de l'ensembles
des soumissionnaires et cela a la date de dépôt des offres correspond au dernier jour de dépôtdes affres

*Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance publique d'ouverture des plis

LE P.APC