Acquisition d'un camion benne 15 m3

# Avis d'Appel d'offre National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimale

## NIF : 42400200004009701000 Nº :........ /26

Conformément a l'article 39 de la loi nº12-23 du 18/01/1445 correspondant à 05 août 2023, qui précise les règles
générales liées aux marchés publics ; Le Président de l'Assemblée populaire de la commune de Khenchela lance un Avis
d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimale, pour réalisation de l'opération suivante :

## opération : Acquisition d'un camion a benne de capacité 15 m3

Les sociétés spécialisés et intéressés de participer. Peuvent retirer le cahier des charges auprès du * secrétariat
bureau du secrétaire général* de L'APC .2 sms étage Commune de Khenchela Route de Babar. Contre le paiement de la
somme de 3.000,00 DA, Le dépôt des offres est fixée au dernier jour de la préparation des offres au bureau secrétariat du
PAPC 4eme étage Commune de Khenchela Route de Babar, L'offre sera remis obligatoirement accompagnée des pièces
légales. Conformément a l'article 67 du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics
et des délégations de service public ; A Monsieur le président de L'APC de Khenchela.

La durée de préparation des offres est fixée à 21 jours_dé la première parution dans deux journaux quotidiens imprimés, en arabe
et en français, ou dans deus journaux en ligne, en arabe et en français, ou sur le bulletin officiel des marchés de l'opérateur
public ( BOMOP ).

### I-Dossier de candidature (1ère enveloppe intérieure):

\- Déclaration de candidature signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

\- Déclaration de probité signée, datée et portant le cachet
du soumissionnaire

\- Copie du registre de commerce pour l'une des activités
suivantes :

\- importation et exportation de camions (activité des
agents) et/ou

\- commerce de détail de camions neufs (activité de
revendeur certifié) et/ou

\- commerce de gros de camions (activité de distributeur
agréé) et/ou

\- industrie des camions.

\- copie de l'agrément définitif en cours de validité délivré
par les services habilités du ministère charge de l'industrie

\- Copie du statut de la société (Sarl ; Eurl ; Snc) .

\- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les
personnes à engager la société.

\- Les Références professionnelles de la société sont jointes
avec les pièces justificatives nécessaires

I-L'offre technique (2ème enveloppe intérieure):

\- Déclaration à souscrire datée, signée et paraphée.

\- Fiche de spécification technique du camion proposé.

\- mémoire technique justificative signée, datée et
portant le cachet du soumissionnaire

\- Engagement de délai de garantie du camion proposé
datée, signée et paraphée.

\- Engagement de services après vente du camion
proposé datée, signée et paraphée.

\- Copie de certificat d'origine algérienne est délivré
par la chambre de commerce et d'industrie concernée.

\- Instructions aux soumissionnaires datée et signée et
portant le cachet des soumissionnaires

\- Le cahier de charges (CCAG, CPC, CPS) daté et signé
et portant le cachet des soumissionnaires

( Le cahier des charges portant a la dernier page, la
mention manuscrite « lu et accepté »> écrit à la main

III- l'offre financière ( 3ème enveloppe intérieure)

1- lettre de soumission signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

2- le détail quantitatif et estimatif signée, portant le
cachet du soumissionnaire

3-le Bordereau des prix unitaires signée, portant le
cachet du soumissionnaire

L'enveloppe extérieure devra être cachetée et anonyme et ne comportera que la mention "a ne pas ouvrir que par la
commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales
nº ...... /26, ( objet d'appel d'offre ).

Cette enveloppe comportant 03 enveloppes séparer (Dossier de candidature- L'offre technique- l'offre financière).

Les offres seront déposées au secrétariat du Président de l'APC, 4eme etage de l'APC de Khenchela route de Babar, la
dernière heure de dépôt des offres est fixé à 14h00 le dernier jour de préparation des offres, la date et l'heure limites de dépôt
des offres, ainsi que la date et l'heure d'ouverture des plis pour les offres techniques et financières , correspondent au dernier
jour de préparation des offres.

L'ouverture des plis (dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière) est fixée au dernier jour de la préparation des
offres à 14h00 en séance publique, 4ème étage au siège de la Commune de KHENCHELA, salle des réunions, elle est
considérer comme une invitation aux soumissionnaires a se présenter a la séance d'ouverture.

\- Les enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire

\- Les soumissionnaires resteront engager par leurs offres pendant (03) trois mois + délai de préparation des offres
À compter de la date de la séance d'ouverture des plis.

Observation : Si le jour de dépôt des offres ou d'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un jour de repos legal la durée de
préparations des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

\- tous participant ayant trouve des difficultés pour retirer le cahier des charges exposera son problème auprès de Mr le wali

Le président de L'A.P.C