Acquisition de deux camions à benne tasseuse

République Algérienne Démocratique et Populaire

Wilaya de Batna
Daïra de Tazoult
Commune de Tazoult

NIF : 0984 0508 50446 23

# AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE

Un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales est lancé par le
président de l'assemblée populaire communale de Tazoult pour l'approvisionnement
suivant: ACQUISITION DE DEUX CAMION A BENNE TASSEUSE

Tous les fournisseurs qualifiés et intéressés par cet avis sont appelés à retirer les
cahiers des charges auprès du bureau des travaux neufs de l'APC de Tazoult contre un
payement des frais de la documentation annexée : 4.000,00 DA.

## Conditions de participation aux Lots :

Les établissements qualifiés qui ont un registre du commerce sont autorisés à vendre
en gros et au détail en plusieurs parts requises.

Aussi, le candidat peut participer à plus d'une session s'il remplit les conditions de
participation

Le dossier de la soumission comprend les pièces suivantes :

père enveloppe : dossier de candidature contient :

1\) La déclaration de candidature :remplie, datée, signée et paraphée

2\) La déclaration de probité remplie, datée, signée et paraphée

3\) Statut de société

4\) Copie de registre de commerce électronique du soumissionnaire paraphé par le CNRC.

5\) Numéro d'immatriculation fiscale (NIF).

6\) Les mises à jours, CASNOS.

7\) Extrait de rôle valable (moins de 03 mois) porte la mention non inscrit au registre des
fraudeur (exonérer ou échéancier ).

8\) Le c20-pour l'année 2026

9\) Tout document peut être utile pour l'évaluation des offres des soumissionnaires a savoir :
Bilans des trois derrières années 2023/2024/2025.

-certificat de bonne exécution de la même fourniture avec les montants.

2ème enveloppe : l'offre technique contient

I)La déclaration à souscrire : remplie, datée, signée et paraphée

2)un engagement : remplie datée. signée et paraphée

3)Un planning détaillé de délais de livraison.

4)Cahier des charges remplie, daté, signé et paraphé portant à la dernière page la mention
manuscrite « lu et accepté ».

5)Tout document permettant d'évaluer l'offre technique :

3ème enveloppe : l'offre financière contient :

1\) La lettre de soumission remplie, daté et signé par le soumissionnaire).

2\) Le bordereau des prix unitaires renseignés en chiffre et en lettre signé par le
soumissionnaire

3\) Le devis quantitatif et estimatif visé par le soumissionnaire.

Note : les offres non conformes au cahier des charges sont rejetées.

Il est autorisé le complètement des pièces manquantes non notées lors de l'évaluation dans
un délai de 10 jours a compter de la date d'ouverture des plis

Les offres doivent être déposées à la main auprès de la commune de Tazoult (bureau
secrétaire général) au dernier jour de la date des remises des plis qui est fixée à 10 jours à
compter de la date de la première parution dans les journaux quotidiens ou le BOMOP pour
les transactions des opérateurs publics (08"00) jusqu'à (10"00) de la même journée.

Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales nº : ... 10 ... /2026

A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Projet : ACQUISITION DE DEUX CAMION A BENNE TASSEUSE

L'ouverture des plis fait au dernier jour, correspondent à la date de dépôt des offres à
(10"00) en séance publique au siège de l'APC.

Cette annonce est une invitation pour assister à cette réunion au siège de l'APC.

Si ce jour coïncide avec un jour de repos légal, la durée de préparation des offres sera
prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de : 100
jours à compter de la date d'ouverture des plis.