Acquisition d'équipements pour les cantines scolaires

# AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES -Apres Annulation Avis d'Attribution Provisoire Lot 01

La commune de Tiaret lance un Avis d'Appel d'Offre national Ouvert avec Exigence de
Capacités Minimales après annulation avis d'attribution Provisoire lot 01, aux soumissionnaires
disposant d'un registre de commerce électronique en rapport avec l'activité concerne, Ayant une
conformité de la fourniture ,ayant deux attestations de bonne exécution similaires(Acquisition
d'équipement pour les cantines) et Ayant aux moins un camion de transport (cartes grises et assurances et
contrôle technique ) ; deux (02) travailleurs justifient par une attestation de travail et affiliation CNAS ,ayant
un chiffre d'affaire moyenne des 03 dernières années égal ou supérieure a 13.000.000.00 DA justifier
par les bilans financiers visés par les services des impôts et C20 pour :

## EQUIPEMENT DES CANTINES SCOLAIRE

### - Lot 01 : Acquisition des Equipement

Avis est adressé aux entreprises qualifiées et intéressées de cette avis, Le cahier des charges
peuvent être retiré auprès Secrétariat Général de la commune de Tiaret contre le paiement de deux
mille dinars (2.000.00 DA).

Les offres doivent être adressées sous des enveloppes comporter un dossier de candidature ; une offre
technique et une offre financière qui sont inséré dans des enveloppes séparées et cachetées et sont
mise dans une autre enveloppe cachetée et anonyme ; comportant la mention :

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »

### EQUIPEMENT DES CANTINES SCOLAIRE

### - Lot 01 : Acquisition des Equipement

A monsieur Le Président de l'assemblé Populaire communal de Tiaret (Secrétariat Général de
l'APC) Cité Kaid Ahmed ( 500 logt AADL) Route d'ALGER.

Accompagnée des pièces suivantes :

Dossier de Candidature : Enveloppe «A » portant· la mention (Dossier de Candidature)
comportant :

\- Une déclaration de Candidature remplie, signée et datée

\- Déclaration de probité remplie, signée et datée

\- Les Statuts pour les Sociétés.

\- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager le Prestataire

\- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats des soumissionnaires
ou le cas Échéant, des sous-traitants.

*Capacités professionnelles : aux soumissionnaires disposant d'un registre de commerce
électronique en rapport avec l'activité conceine, Ayant une conformité de la fourniture ; ayant deux
attestations de bonne exécution similaires (Acquisition d'équipement pour les cantines) et Ayant aux
moins un camion de transport (cartes grises et assurances et contrôle technique) ; deux (02) travailleurs
justifient par une attestation de travail et affiliation CNAS.

*Capacités financiers : ayant un chiffre d'affaire moyenne des 03 dernières années égal ou
supérieure a 13.000.000.00 DA justifier par les bilans financiers visés par les services des impôts et
C20. Références bancaires ; Extrait de rôle Apuré ou a défaut joindre l'échéancier de paiement

Copie relevé d'identification bancaire RIB, NIF

Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales.

*Capacité techniques : moyens humains (Listes des moyens humains et les nombres qui sont à
déclarer aux services (CASNOS, CNAS- en cours de validité).

Références professionnelles (justifiés par des attestations de bonnes exécutions).

Offres Technique : Enveloppe « B » portant la mention (offre technique) comportant :

\- Déclaration à souscrire remplie, signée et datée

\- Tous documents permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique
Justificatif et autre document exigé en cahier des charges.

\- Le cahier des charges portant a la dernière page la mention manuscrite « lu et accepté »

\- Planning de la fourniture.

Offres Financière : Enveloppe « C » portant la mention (offre Financières) comportant :

\- lettre de soumission remplie, signée et datées

\- Bordereau des prix Unitaires remplie, signée (BPU)

\- le détail quantitatif et estimatif remplie, signée (DQE)

\- la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)

la date de dépôt des offres est fixées a 15jours a partir de la date de la première parution du présent
avis dans les journaux quotidiens ou BOMOP et presse électronique.

\- Le jour et l'heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation
des offres à 14H00.

\- Le dépôt se fait par porteur à l'adresse suivante : Secrétariat Général de l'APC -Sis Cité Kaid
Ahmed ( 500 logt AADL) Route d'ALGER.

\- L'ouverture des plis techniques et financiers aura lieu en séance publique le même jour de dépôt des
offres à 14H00 au siège de l'APC. Les soumissionnaires ou leurs représentants peuvent y assister s'ils
le souhaitent.

Si le jour de dépôt des offres et d'ouverture des plis coincide avec un jour férié ou de repos légal, la
durée de préparation des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Les offres resterontévalides pendant une période équivalente à la durée de préparation augmentée de
trois (03) mois.

Le Président de L'APC

ANEP Nº 2631014035 - Le Quotidien d'Oran 29/09/2026