Acquisition des fournitures scolaires et de bureau

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# AVIS D'APFEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 06 /2025.

L'assemblée populaire communale d'Oued Koriche, dent le NIF est : 16086472011, sise à : 01 Avenue Askri Achène, envisage de lancer
l'opération relative &:

: ALamia 4.4> 03 - ming dale tunk brilal šalise piiel Lub

الجمة رقم 01: اقتناء محافظ مدرسية لفئة المعوز من للسنة الدراسية 2025-2026
الجهة رقم 03: اقتناء لوازم مدرسية للمدارس الابتدائية
الجهة رقم 03: اقتناء لوازم مكتبية لمقر بلدية وادي قريش

A cet effet, un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales est lancé en vue de désigner les entreprises susceptibles de
réaliser ce projet, dans les conditions requises et conformes aux règles de l'art.

Pour cela, les entreprises intéressées par le présent avis sont invitées à retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés de l'APC Qued
Koriche contre un reçu de paiement de 6.000,00 DA délivré par le régisseur communal.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la
dénomination de l'entreprise, la référence et L'objet de l'appel à la concurrence, ainsi que la mention « dossier de candidature»,
Offre technique » et « offre financière », Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention «
à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités
minimales Nº 06 /2025,

## اقتناء لوازم مختلفة لفائدة بلدية وادي قريش - 03 حمض منفصلة -

## الجمة رفم 01: اقتناء محافظ مدرسية لفئة المعوزين للسنة الدراسية 2025-2026 الحصة رقم 02: اقتناء لوازم مدرسية للمدارس الابتدائية الحصة رقم 93: اقتناء لوازم مكتبية لمقر بلدية وادي قريش

Les offires doivent être adressées à Monsieur le président de l'APC d'Oued koriche, Bureau des marchés,

La date du dépôt des offres est fixée à dix (10) jours à compter de la première publication du présent avis, l'heure limite est 13h 30 ;si ce jours
coïncide avec un jours ferie ou un jours de repos légal , la durée de préparation des offres est prorogé jusqu' au jours ouvrable suivant
Les soumissionnaires seront engagées par leur soumission pour une durée de 90 jours augmentée du délai de préparation des offres.

### CONDITIONS D'ELIGIBILITE DES CANDIDATS :

Il s'agit d'un appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales conformément aux articles 37- 38 et 39 de la Loi nº 23-12 du
5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics. et aux articles 39-40-42et44 de Décret présidentiel nº15-247 da
16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public

Les Soumissicanaires admis à concourir sont ceux dont les capacités répondent aux critères d'éligibilité sous cités :

Capacité profession nelle : Où seules les entreprises qualifiées dans le domaine, peuvent soumissionner et cela sera justifié par le registre de
commerce

-Capacité financiers : Ayant un chiffre d'affaire minimum moyen des Trois dernières années : 2022-2023-2024 de : 3.000.000,00 DA pour
LOT 01 et de : 3.000.000,00 DA peur LOT 02 et de : 3.500.000,00 DA pour LOT 03 (qui sera justifié par les bilans financiers des trois
demières années 2022-2023 et 2024 visés par Les services des impôts).

Rifirence professionnelle : Ayant réalisé entre (2020-2025) au moins deux (02) fournitures similaires POUR CHAQUE LOT qui sera
Justifié par doux attestations de bonne exécution délivrée par les maîtres de l'ouvrage publics) portant les montions suivantes : intitulé du projet,
montant, délais de livraison et la date de réception provisoire

a)- Le dossier de candidature contient : (voir le détail dans le cahier des charges)

· La déclaration de candidature

· La déclaration de probité ;

· Les statuts pour les sociétés ;

. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

· Les bilans des Trois (03) dernières années 2022-2023-2024 visés par les services des impôts.

. Les références bancaires.

· le document justifiant de la délégation de signature,

· l'extrait du registre de coenmerce en cours de validité,

· les copies des attestations de mise à jour envers les organismes de sécurité sociale (CNAS, CASNOS) en cours de validité, étayée par .
une liste nominatif des salariés (D.A.S).

. L'encadrement ele prévu pour le projet justifie par les diplomes et les attestations d'affiliations nominatives CNAS et CACOBATPH.

· Cartes grises et attestations des assurances en cours de validité pour le matériel roulant

· Attestations de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrage.

b)-l'offre technique contient :

· La déclaration à souscrire ;

· Le cahier des charges avec l'ensemble de ces pages paraphées, portant à la dernière page la mention manuscrite "lu et accepté".

· Tous documents permettant d'évaluer les capacités des candidats : mémoire technique justificatif Pour chaque lot

· Planning de livraison de la fourniture.

c)-L'offre financière contient :

. La lettre de soumission ;

· Le bordereau des prix unitaires(BPU) ;

· Le détail quantitatif et estimatif (DQE) ;