Alimentation scolaire

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# République Algérienne Démocratique et Populaire

WILAYA D'ORAN
DAIRA :AIN EL TURCK
COMMUNE BOUSFER

## Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence des capacités Minimales

Le Président de l'Assemblée Populaire Communele de BOUSFER lance l'Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence des
capacities minimales

Alimentation scolaires pour l'année 2025

Lot nº 01 : Viande blanche Rouge et Œufs)

Lot nº 02 : Fruits et legumes

Lot nº 03 : alimentation général

Lot nº 04 : Pain amélioré

Tous les soumissionnaires peuvent retirer les cahiers des charges auprèsdu service des marchés publics de la commune de
BOUSFER contre le paiement de 5000,00 DA, les offres doivent comporter dossier de candidature, offre technique et offre financière
accompagnées des documents en cours de validité.

### DOSSIER DE CANDIDATURE :

\* La déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée du soumissionnaire

· Déclaration de probité de l'entreprise dûment remplie, datée et signée du soumissionnaire

· Délégation de pouvoir dûment remplie, datée et signée du soumissionnaire

· Document piruvent les capacités professionnelles
copie Le Numero d'identificanon fiscale NIF

· Références bancaires de l'Entreprise.

· Copie Attestation de mises à jour (CASNOS) en cour de
validité

\* Extrait de rôle apuré ou avec échéancier de paiement
accompagné des quittances de paiement datées de 3 mois,
portant le NIF de l'entreprise, et la mention non inscrit à la
liste des Fraudeurs ..

· Copie Extrait du casier judiciaire en cours de validité daté
moins de 03 mois en cour de validité

· Copie de l'attestationde dépôt légal des comptes sociaux 2025

· Bilan de la dernière année (visé par le service des impôts) et
les Références bancaires.

· Copie conforme à l'original du registré de commerce, portant
activité conforme aux prestations demandées

· copie d'ailestalinn de CNAS en cours de validité

\* Un planting d'exécution des fournitures informatisé suivant le
délai proposé (signé et paraphé)

\* Registre de commerce electronique

· Copie de fiche de residence sur le territoire de wilaya .

· La liste des équipements clés à utiliser dans le cadre du contrat
en y joignant justifié par des cartes grises au nom de l'entreprise
(copie) et assurances.

OFFRE TECHNIQUE :

· Lu déclaration à souscrire dûment remplie, datée et signée

· Cahier des charges visé, signé, daté et paraphé dans sa dernière
page la mention « lu et accepté »

OFFRE FINANCIERE :

\* La lettre soumission remplie, datée et signée

· Devis quantitatif et estimatif

· Bordereau des prix unitaires

· Bilan financier de ou trios dernier années2022-2023-2024 (v:se
par le des impôts)

· liste des moyens humains (justifier par l'affiliation ou bein
sécus visé par CNAS et diplômes).

· Attestations de bonnes exécutions des projets similaires signées
par les maitres d'ouvrages (copie).

· Rapport expertise concernant la chambre froide en cour de
validité

. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un
mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en
application des dispositions de l'article du présent décret.

\* La décomposition du prix global et forfaitaire

Chaque offres est insérée Dans une enveloppe fermé et cachetée indiquant in référence et l'objet de l'appel d'offre
indiqués ci-dessus-ainsi que la mention «dossier de candidature » oucoffre technique » ou « offre financière v, selon le cas. Les
Trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -Appel d'offre ouvert avec exigence des' capacités Minimales
. Alimentation scolaires pour l'année 2026 nº01./2026

et déposées à l'adresse suivante : Le président d'APC de la commune de BOUSFER

La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours à partir de la première publication dans les presses nationale ou
regional ou le BOMOP

Le dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres avant (12H00), si ce jour coincide avec un jour
ferie ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

L'ouverture des plis techniques et financières se fera le même date que la date dépôt des offres, soit le dernier jour de la durée de
préparation des offres à (13H00), au siège de la commune de BOUSFER, en présence de l'ensemble des soumissionnaires. toute offre
incomplète ne sera pas prise en considération, les soumissionnaires restent engages par leurs offres pendant une durée égale à la durée de
préparation des affies augmentée de 03 trois mois à compter de la date de dépot dex offres.

BOUSFER LE
M' LE PRÉSIDENT DE L'APC

LE RÉGIONAL - ANEP Nº 2631000797- 20-01-2026