Aménagement des routes Cité Premier Novembre

---

# Avis d'Appel d'offre Ouvert avec Exigence de Capacités Minimale

NIF:42400200004009701000

Nº ...... /25
Conformément a l'article 39 de la loi nº12-23 du 18/01/1445 correspondant à 05 août 2023, qui précise les règles
générales liées aux marchés publics : Le Président de l'Assemblée populaire de la commune de Khenchela lance un Avis
d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimale, pour la réalisation de:

## AMENAGEMENT DES ROUTES CITE PREMIER NOVEMBRE

Les entreprises qualifiées en travaux publique activité principale catégorie 04 et plus, et qui possèdent une station
d'enrobage de bitume, et ces derniers intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau du secrétaire
général de L'APC .2 eme étage Commune de Khenchela Route de Babar. contre le paiement de la somme de 3.000,00
DA. Le dépôt des offres est fixée au dernier jour de la préparation des offres au bureau secrétariat du PAPC 4ème
étage. Commune de Khenchela Route de Babar, L'offre sera remis obligatoirement accompagnée des pièces légales.
Conformément a l'article 67 du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et
des délégations de service public : A Monsieur le président de L'APC de Khenchela. La durée de préparation des offres est
fixée à 15 jours dé la première parution dans les journaux quotidiens et sur le bulletin officiel des marchés de l'opérateur
public ( BOMOP ).

## I-Dossier de candidature (1 *** enveloppe intérieure):

1- Déclaration de candidature signée, datée et portant
le cachet du soumissionnaire

2- Déclaration de probité signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

LL'offre technique (2""""" enveloppe intérieure):

3- Copie du statut de la société (Sarl ;Eurl ;Snc) .

4- Attestations de mise à jour (CNAS) en cours de
validité

1-Déclaration à souscrire signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

5\. Copie du certificat de qualification et de
classification (catégorie 04 et plus domaine travaux
publique activité principale en cours de validité,

2- mémoire technique signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

3- Instruction au soumissionnaires :

6- Liste des moyens matériels accompagnées de
copies des cartes grise propre à la société + les
certificats d'assurance valide, et pour la
machine fraiseuse ; elle est prouvée par la carte
grise propre à la société + un certificat d'assurance
valide ou un contrat de location établi par l'huissier
de justice ou expert (La validité du contrat de
location ne peut excéder un an à compter de la date
d'ouverture des enveloppes)

CCAG ;CPC ;CPS ;planning des travaux ,Signé ,
cachet et daté par le soumissionnaire .
(Le cahier des charges portant a la dernier page, la
mention manuscrite « lu et accepté » gorit à la main

III- l'offre financière ( 3 **** enveloppe intérieure)

1- lettre de soumission signée, datée et portant lo
cachet du soumissionnaire

2- le détail quantitatif et estimatif signée, portant le
cachet du soumissionnaire
3-le Bordereau des prix unitaires signée, portant le
cachet du soumissionnaire

Pour le reste du matériel doit être justifies par P.V
de constatation délivré par l'huissier de justice ou
expert

(La validité du P.V de constatation ne peut excéder
un an à compter de la date d'ouverture des
enveloppes)

7- cople des attestations D'affiliation au niveau de la
(CNAS).

L'enveloppe extérieure devra être cachetée et anonyme et ne comportera que la mention "a ne pas ouvrir que par la
commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales
nº ...... /25. ( objet d'appel d'offre ).

Cette enveloppe comportant 03 enveloppes séparer (Dossier de candidature- L'offre technique- l'offre financière).

Les offres seront déposées au secrétariat du Président de l'APC, 4eme étage de l'APC de Khenchela route de Babar,
la dernière heure de dépôt des offres est fixé à 14h00 le dernier jour de préparation des offres, le date et l'heure limites de
dépôt des offres, ainsi que la date et l'heure d'ouverture des plis pour les offres techniques et financières ,correspondent au
dernier jour de préparation des offres.

L'ouverture des plis (dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière) est fixée au dernier jour de la préparation
des offres à 14h00 en séance publique, 4ème étage au siège de la Commune de KHENCHELA, salle des réunions, elle
est considérer comme une invitation aux soumissionnaires a se présenter a la séance d'ouverture.

\- Les enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire

\- Les soumissionnaires resteront engager par leurs offres pendant (03) trois mois + délai de préparation des offres.

À compter de la date de la séance d'ouverture des plis.

Observation : Si le jour de dépôt des offres ou d'ouverture des plis coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de
préparations des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

\- tous participant ayant trouve des difficultés pour retirer le cahier des charges exposera son problème auprès de Mr le wall

\- le soumissionnaire doit posséder une station d'enrobage de bitume attestée par un rapport de visite sur terrain
Stabli par un huissier de justice ou un expert sgrés + une facture d'achat. dans le cas contraire son offre considérée
comme exclue et son dossier technique n'est pas étudié.

-Cette annonce.s'adresse.aux.entreprises.avant.ronline.des.travaux.similaires.en terme de nature.et.de type.de
travaux avec la même valeur financière ou plus . prouvée par au moins une attestation de bonne exécution, dont
L'ancienneté n'excède pas 5 ans. dans le cas contraire son offre considérée comme exclus et son dossier technique
n'est pas étudié.

LE PRESIDENT DE L'APC