Aménagement et réhabilitation et revêtement des chemins

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Wilaya d'OUM EI BOUAGHI DAIRA D'Ain Kercha Commune Henchir Toumghani
République algérienne démocratique et populaire
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL APRES L'Annulation de la procédureNº .... 03 .... /C.H.T/ 2025 NIF: 098404139103431 Adresse: APC HENCHIR TOUNGHANI
La commune de Henchir Toumghani lance un avis d'Appel d'Offre national ouvert avec exigence de capacité minimal de : Aménagement, et réhabilitions et revêtement chemins rurales a Henchir Toumghani
-Aménagement du chemins rurales a la distance de 2.5 km a mechta Chcila
-Réhabilition de la route reliant I est de et mechta cheila vers la R N N= 100 passant par le fourrage E3 a la distance de 1.5 km
-Réhabilition de la route reliant Kasparine et mechta Loussaiite a la distance de 2 km
-Réhabilition de la route reliant la R N N= 100 et mechta boumellal a la distance de 1.2 km
- revêtement du chemin rurale mechta Bouhakak a la distance de 1.2 km
Cet avis d'appel d'offre national ouvert avec exigences de capacités minimales s'adresse aux entreprises ayant un registre dans le domaine, et intéressées par cette Appel d'offre sont invitées à retirer le cahier des charges auprès de la commune de HENCHIR TOUMGHANI (bureau des équipements ) contre paiement d'une somme de trois Milles Dinars Algériens (3 000,00 DA) au profit du Trésorier Communale sis à AIN KERCHA.
La meilleure offre est choisie en termes d'avantages économiques et le moins disant parmi les offres techniquement qualifiées, et
seulement deux lots est attribuée à un même client contractant selon l'ordre des actions figurant dans le cahier des charges (lot n * 01, puis lot N º 02, puis lot N º 03 puis lot N * 04 puis lot N * 05dans cet ordre.).
1. LE DOSSIER DE CANDIDATURE : - La déclaration de candidature dûment remplie, signée et Cachetée, daté par le soumissionnaire.
- La déclaration de probité dûment renseignée, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire .
- Copie de statuts pour les sociétés.
· Un extrait de casé jurisprudence paru il y a moins de trois mois. ne contenant pas la mention « Néant », avec une copie de la décision judiciaire jointe à l'offre.
· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.
- Dans le cas d'un groupement des entreprise et en plus de documents précédents il faut avoir un acte notarié et une qualification dans le Domaine pour chaque membre de groupement .
A - Capacités professionnelles minimales: - Une certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale travaux publique catégorie
quatre (04) et plus valides
. Une Copie de registre de commerce électronique.
- 02 Attestation De Bon Exécution au moins Dans Les Cinq Dernières Années Signées par les services contractants
B · Capacités financières minimales : Copie de l'Attestation de dépôt des comptes sociaux.
Copie des bilans financiers positif de 03 dernières années (régime réel) visée par les services des impôts avec un moyenne de chiffre d'affaires égale ou plus de 8.000.000.00 da pour les trois derniers années2021-2022-2023 justifier par déclaration G12 ou C20 .
C-Capacités techniques minimales :
*Moyens Humains: 01 Attestations d'affiliation à la CNAS du personnel (ouvriers ) au plus tard 3 mois.
*Moyens matériels : - La liste des moyens matériels dûment délivré après la parution de I appel d'offre par un huissier de justice pour l'Année en cours 2025 pour le matériel fixe.
- un camion au moins durée de circulation ne dépasse pas 15 ans avec une charge utile 10 ton et plus
- Copies des cartes grises + attestations d'assurance + attestations de contrôle technique valide pour le matériel roulant.
N.B : Toutes les pièces doivent être valides le jour de l'ouverture des plis technique et financière
Conformément au article 69 du décret présidentiel nº15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
-Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché
-Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant
2. L'OFFRE TECHNIQUE: - La déclaration à souscrire dûment remplie, signé et C'acheté , daté par le soumissionnaire (remplir déclaration de soumission pour chaque lot)
- Planning d'exécution des travaux signé et C'acheté , daté par le soumissionnaire et conforme au délai proposé par le soumissionnaire.
- Le cahier des charges portant à la dernière page daté, la mention manuscrite « lu et accepté »,et paraphé, signé et Cacheté par le soumissionnaire.
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: Mémoire technique justificatif (Selon le formulaire joint au cahier des charges ) et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décrit, remplie .signé et Cacheté , daté par le soumissionnaire.
3. L'OFFRE FINANCIERE: - Lettre de soumission dûment remplie, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire (remplir lettre de soumission pour chaque lot) -Le bordereau du prix unitaire rempli en lettres et en chiffres et dûment signé et Cacheté, par le soumissionnaire.
-Le détail quantitatif et estimatif rempli, et signé et Cacheté , par le soumissionnaire. Dépôt des offres: Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention« dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas, Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe anonyme, comportant la mention
« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL d'Annulation de la procédure Nº ... 03 ... /C.H.T/ 2025 Aménagement, et réhabilitions et revêtement chemins rurales a Henchir Toumghani -Aménagement du chemins rurales a la distance de 2.5 km a mechta Cheila -Réhabilition de la route reliant 1 est de et mechta cheila vers la R N. Nº 100 passant par le fourrage E3 a la distance de 1.5 km
-Réhabilition de la route reliant Kasparine et mechta Loussalite a la distance de 2 km -Rehabilition de la route reliant la R N N= 100 et mechta boumellal a la distance de 1.2 km
Durée de préparation des l'offres: La durée de préparation des offres est dix (10) jours à partir de la date de première parution du présent avis aux quotidiens nationaux ou dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP).
·La date de dépôt des ofres est prévue le demier jour de préparation des offres jusqu'à (10) heures du matin.
· Le service contractant peut prolonger les délais de préparation des offres si les circonstances l'exigent, et dans ce cas il informe les candidats par tous les moyens, ainsi que la publication de l'annonce de prorogation dans les mêmes quotidiens nationaux et au BOMOP . Durée de validité des offres : La durée de validité des offre et de quatre vingt dix (90) jours + la durée de préparation des offres .
Ouverture des plis : La date et l'heure d'ouverture des plis et est prévue le dernier jour de préparation des offres au niveau de l' A.P.C de HENCHIR TOUMGHANI Wilaya OUM EL BOUAGHI à partir de 10.00 Heure., et les entreprises sont invitées à assister à la séance d'ouverture des plis, .
NB: Si le jour de dépôt des offres et d'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou week end, ils auront lieu automatiquement le jour ouvrable qui suivra et la même heure dix (10) heures du matin.
LE REDACTEUR 06 / 03 / 2025
ANEP : 2525001897