Aménagement et revêtement en béton bitumineux des ruelles

Wilaya de Chlef
DairadeChlef
Commune d'Oum

Drou
NIF:098502339003625



AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONALOUVERT AVEC L'EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº.03/2026

La commune d'OUMDROU, lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec l'exigence de capacités
minimales pour Aménagement l'opération suivante:Aménagement et revêtement en BB les ruelles de 100
logements Hay GLAFTIA COMMUNE oum drou

Les ETP. intéressées ( personne naturel ou morale) individuel ou groupement qui répondant aux capacités
minimales suivant :

Les conditions de participation :

1- Capacités professionnelles: registre commerce électronique en travaux public + qualification de classement
des profes.enTP (activité principale, catégorie quatre (04) et plus) En cours devalidité. Et pour les entreprise dans le
cas de groupement le chef de groupement doit présenterqualification de classement des profes.enTP (activité
principale, catégorie quatre(04) et plus) En cours devalidité

2- Capacités techniques:Les références professionnelles : à réaliser individuellement 01 projet similaire
marchée cadre procédures formalités travaux de Aménagement et revêtement en BB ou travaux de réhabilitation en
BB ou entretien(1500t) en présentant (01) attestations de bonne exécution au minimumau cours des 05 derniers
années (2021-2022-2023-2024-2025)accorde par les établissements et organismes public. Et pour les entreprise
dans le cas de groupement un des parties de groupement à réaliserindividuellement deux projet similaire marchée
cadre procédures formalités travaux d'Aménagement et revêtement en BBou travaux de réhabilitation en BB ou
entretien(1500t) on présentant (01) attestations bonne exécution au minimum des projets similaire marchée cadre
procédures formalités travaux de Aménagement et revêtement en BB entretie(1500t) accorde par les
établissements et organismes public au cours des cinq (05) derniers années (2021-2022-2023-2024-2025)

Moyens matériels: un finisheur acte de propriété ou contrat de location+ +01 camion a benne 14 t et plus
charge restreinte doit être justifié par la carte grise + assurance+ fiche technique valider a la date d'ouverture des
plis

· Et pour les entreprise dans le cas de groupement un des parties de groupement doive présenter un finisheur
acte de propriété ou contrat de location + + 01 camion a benne 14 t et plus charge restreinte doit être justifié par la
carte grise + assurance+ fiche ticnique valider a la date d'ouverture des plis

-Moyens humains: ingénieur d'état ou master en travaux public justifie par un diplôme dans la spécialité
\+ affiliation CNAS en Validité et ne dépasse pas 03 mois le jour d'ouverture et pour les entreprise dans le cas de
groupement un des parties de groupement doit présenter un ingénieur d'état ou master en travaux publicjustifie
par un diplôme dans la spécialité + affiliation CNAS EN Validité et ne dépasse pas 03 mois le jour d'ouverture

3-Capacités financières :les trois(03) meilleures bilans financières de cinq (05) dernières années (2021-2022-
2023-2024-2025) visé par les services impôts, signé par le commissaire au compte dans les cas d'entreprise
Personne morale ou par comptable agrée en cas de personne physique
Le chiffre d'affaires égales ou plus 15.000.000.00 DA.

En cas des nouvelles entreprises doit être présenté les bilans à compter de la date de création.

\- Le calcule de moyen de chiffre d'affaire comme suite : M.C.A = G.A.A / N.A.A ≥15.000.000.00DA.
G.A.A : globale des années d'activité

\- N.A.A : nombre des années d'activité.

et pour les entreprise dans le cas de groupement un des parties de groupement doit présenter les meilleures trois
403 bilans financières de cinq (05) dernières années (2021-2022-2023-2024-2025) visé par les services impôts. signé
par le commissaire au compte dans les cas d'entreprise Personne morale ou par comptable agrée en cas de personne
physique

Les entreprises qui souhaitent participer doivent contacter le bureau des marchés publics de l'APC d'OUM DROU
pour retirer le cahier des charges contre paiement d'un montant de 10.000.00DA.

L'offre doit être accompagnée d'un dossier réglementaire comprenant les pièces suivantes :

1\. Dossier de candidature :contient :

\- Une déclaration de candidature. renseignée soigneusement en totalité. datée, signée. et paraphée:

\- Une déclaration de probité, renseignée soigneusement en totalité, datée. signée. et paraphée;

\- registre commerce électronique en travaux public

\- certificat de qualification et de classement des professionnels en travaux public(activité principale. catégorie
quatre (03) et plus).En cours de validité

\- les statuts pour les sociétés.

\- Une copie de la carte d'identification fiscale

-les trois(03) meilleures bilans financières de cinq (05) dernières années (2021-2022-2023-2024-2025) visé par les
services impôts. signé par le commissaire au compte dans les cas d'entreprise Personne morale ou par comptable
agrée en cas de personne physique

\- extrait de rôle des impôts épurés ou échéance valide

\- Une copie du casier judiciaire nº 03 valide. en cas de l'entreprise le dépôt de casier judiciaire de gérant.

\- Attestation de mise à jour d'assurance (CNAS +CASNOS +CACOBATPH valable à la date d'ouverture des plis ).

\- Une copie du relevé d'identification bancaire (RIB).

\- Une copie de dépôt du compte social de la société délivré de centre national de registre commerce de la dernière
annéede la date d'ouverture, si le soumissionnaire est une personne morale (EURL, SARL. SNC ou SPA).

\- les références professionnelles de l'entreprise : à réaliserindividuellement un projet similaire marchée cadre
procédures formalités travaux d'Aménagement et revêtement en BB ou entretien(1500t) on présentant (01)
attestation de bonne exécution au minimum des projets similaire marchée cadre procédures formalités travaux
d'Aménagement et revêtement en BB accorde par les établissements et organismes public au cours des (05)
derniers années (2021-2022-2023-2024-2025)

\- . Et pour les entreprise dans le cas de groupement un des parties de groupement à réaliserindividuellement un
projet similaire marchee cadre procédures formalités travaux d'Aménagement et revêtement en BB ou
entretien(1500t) on présentant (01) attestation de bonne exécution au minimum des projets similaire marchée
cadre procédures formalités travaux de Aménagement et revêtement en BB accorde par les établissements et
organismes public au cours des (05) derniers années (2021-2022-2023-2024-2025)

\- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

\- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats. des soumissionnaires ou, le cas échéant. des sous-
traitants

\- Moyens humains : la liste des moyens humains est jointe par DAS 2025 pour tous les employés et pour
l'ingénieur ou master entravaux public et technicien supérieure et licence en travaux public doive présenter diplôme

\+ Attestation de travail + Attestation d'affiliation d'une validité de moins de trois(03) mois ou contrat de travail
prés emplois (CID/CTA) En cas de présentation de l'attestation d'affiliation du site elle sera valide pour 01 mois.

\- Moyens matériels : la liste des moyens de matériels doit être justifié par des cartes grises + assurances( pièce
complémentaire ) valider a la date d'ouverture des plis) pour matériel mobile en cas de matériel non mis en
circulation justifier par un P.V de huissier de justice valide moins de 06 mois le jour d'ouverture des plis).

2\. l'offre technique :

\- un mémoire technique justificatif émis dans le cahier de charge (tous candidat qui ne présentera pas cette mémoire
seront éliminés) et tout autre document exigé :

\- Une déclaration à souscrire, renseignée soigneusement en totalité, datée, signée et paraphée.

-Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »
-planning des travaux

3\. l'offre financière :

\- lettre de soumission, renseignée soigneusement en totalité, datée. signée et paraphée.

-le détail quantitatif et estimatif(DQE) renseignée soigneusement en totalité. datée, signée et paraphée.

-le bordereau des prix unitaires (BPU) renseignée soigneusement en totalité, datée, signée et paraphée.

-Le dépôt des dossiers serra remis dans 03 enveloppesfermées Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre
financière sont insérées dans des enveloppesfermées séparées et cachetées.

Tous Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe fermée. comportant la mention suivante :
A ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
«Appel d'offres national ouvert avec l'exigence de capacités minimales Nº ..... /2026» pour
Aménagementl'opération suivante :Aménagement et revêtement en BB les ruelles de 100 logements Hay
GLAFTIA COMMUNE oum drou

# Mr LE PAPC D'OUM DROU

Le délai de préparation des offres est fixé à quize (15) jours, à compter de la première date de parution dans les
quotidiens nationaux. de la langue nationale et étrangère ou (BOMOP).

La date de dépôt des offre est fixée le dernier jour de préparation des offres a partir du 08h : 00 du matin au
11h:00 et l'ouverture des plis aura lieu au siège de l'APC doum drou à 11:00 h, le même jour de la date limite de
préparation des offres, si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repot légal. la durée de dépôt des offres
sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant . le délai fixé pour la préparaion des offres peut etre prorogé de 05 jour
a 07 jours . lorsque les cinconstances le justifient .

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours +la durée de préparation des
offres de la premieres publication.

Cet avis tiendra lieu de convocation à touts les entreprises participants.

OUM DROU LE :



16/08/2026

ED DIWAN