Aménagement urbain et renforcement de l'éclairage public

WILAYA DE BATNA
DAIRA DE TKOUT
COMMUNE DE TKOUT
NIF: 098405445050719

Avis D'appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales Nº03 /2026
\- Le Président de l'APC d'tkout lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales

pour:

# - AMENAGEMENT URBAIN A TRAVERS LES QUARTIERS DE LA COMMUNE :

-LOT 01 : AMENAGEMENT DES VOIRIES TIGHEZZA NORD 2eme TRANCHE

-LOT 02 : AMENAGEMENT URBAIN DU QUARTIER TAGHROUT.

-LOT 03 : RENFORCEMENT DE L'ECLAIAGE PUBLIC A TRAVERS LES DIFFERENTS QUARTIERS DE LA COMMUNE.

-Les entreprises qualifiées intéressées par le présent avis ayant la Catégorie 02 et Plus activité principale au

secondaire secteur travaux publique pour lot :01 et lot : 02 .

Catégorie 01 et Plus activité principale au secondaire Secteur de batiment et travaux publique pour lot :03
Aussi un entrepreneur ou candidat seul ou dans le cadre d'un groupement obtenir deux lots maximeme et par
order,

peuvent retirer le cahier des charges auprès du service équipement et travaux de l'APC de T'KOUT contre le paiement
de la somme de 3.000.00 DA à l'ordre de Trésorier des commune de T'KOUT contre un bon de paiement(le montant
n'est pas remboursable). le dépôt des offres soit au bureaux secrétaire générale de la commune de T'KOUT le dernier
jour de la soumission en trois enveloppe l'un contient le dossier de candidature et l'autre l'offre technique et le dernier
l'offre financière sous enveloppe principale scellée et anonyme comportant la mention: APPEL D'OFFRE OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº:03/2026 "A NE PAS OUVRIR SAUF PAR LA COMMISSION
D'OUVERTURE ET EVALUATION DES OFFRES " NOM DE PROJET ,

Les offres seront adressées dans les délais au P APC de la Commune de Tkout accompagnées des documents suivants

DOSSIER DE CANDIDATURE: doit comporter les pièces suivantes :

· Une déclaration de candidature dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges

· Une déclaration de probité dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges

· Statut de l'entreprise s'il y a lieu ;

· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

Une copie de l'attistation de qualiféquation Catégorie 02 et Plus activité principale au secondaire secteur travaux
publique pour lot :01 et lot : 02 . .

Catégorie 01 et Plus activité principale au secondaire secteur de batiment et travaux publique pour lot :03

Une copie des attestations de mise à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATPH) Ou calendrier de paiement des cotisations

· Un extrait de rôle en cours de validité (apuré ou avec échéancier) originale ou copie délivré au niveau du lieu d'activité
portant la mention non inscrit au fichier des fraudeurs

· Une copie du Numéro d'identification fiscale (NIF)

· Une copie du registre de commerce électronique actualisée du soumissionnaire

· Attestation de dépôt des comptes sociaux (SNC-SARL-EURL-SCS)

· Une copie des références professionnelles du soumissionnaire justifie par des attestations de bonnes exécutions
dane le domain de I urbaniseme et aménagement urbaine et traveaux poublique des (05) dernières années-2021-
2022-2023-2024-2025

· Listes des moyens humains de l'entreprise (tel que spécifié dans l'offre technique).

· Listes des moyens matériel l'entreprise (tel que spécifié dans l'offre technique)

· Une copie du bilan financier des (03) Trois dernières années : 2023-2024-2025 délivrées par les impôts

OFFRE TECHNIQUE: doit comporter les pièces suivantes :

· Une déclaration à souscrire dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges ;

· Un mémoire technique justificatif et tout autre document conformément aux dispositions de l'article 53 de la loi nº 23-
12 du 05/08/2023 précisant les règles générales liées aux marchés publics et de l'article 78 du décret présidentiel nº :
15/247 du : 16/09/2015

· Lo cahier des charges (offre technique) dûment signée par le soumissionnaire portant à la dernière page, la mention
manuscrite « lu et accepté ».

· planning des travaux dûment justifié signé par le soumissionnaire

OFFRE FINANCIERE: doit comporter les pièces suivantes :

La lettre de soumission rempli avec précision et ne contient aucune finition ni indicateur et est signé selon le modèle
du cahier des charges.

· Le bordereau des prix unitaires avec précision et ne contient aucune finition ni indicateur et est signé selon le modèle
du cahier des charges.

· Le détaille quantitatif estimatif avec précision et ne contient aucune finition ni indicateur et est signé selon le modèle
du cahier des charges.

\- La période de retirer les cahiers des charges dura quinze (15) jours de la première parution de cet avis appel d'offre
dans un journal national et le BOMOP et les journaux électroniques

\- les offres sont déposées le dernier jour directement au secrétariat général de la commune de T'KOUT à 10 :00 h
le matin, l'ouverture des plis aura lieu à 10 :00 h de la même journée

\- le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis

\- les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant (90+15) jours à compter de la date d'ouverture
des plis de l'avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales.

TKOUT le:



LE QUOTIDIEN DE CONSTANTINE 27/09/2026