Aménagement urbain

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE MUSTAGANEM DAIRA D'AIN TEDELES COMMUNE D'AIN TEDELES NIF : 096327079000137
Avis Appel D'offre National Ouvert Avec Exigence de Capacité Minimale Nº 09/2025
Le président de la commune d'AIN TEDELES lance un projet avis appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale relatif au projet suivant : Aménagement urbain A Travers La Commune Ain Tedelos Repartis En Deux (02) Jota:
·Lot Nº 01: AMENAGEMENT CITE EMIR ABK A AIN TEDELES+ Suivi * · LOI N° 02 : AMÉNAGEMENT URBAIN DU CITE 11 DÉCEMBRE 1960 + Suivi *
· Les Entreprises qualifies of intéressées, par, le présent Avis pourront consulter et zettror le cahier des charges sur la page officielle de la commune d'Ain Tedeles .
Condition d'éligibilité :
Pour que leur offre soit admise, les soumissionnaires doivent apporter la preuve qu'ils répondent aux conditions d'éligibilité définies ci-dessus
. Je soumissionnairo doit présente une qualification professionnelle catégorie trois (II) et plus en activité principale en travaux bâtiment en cours de validité le jour d'ouverture des plis.
- le soumissionsire devra avoir réalisé, au moins 02 projets d'aménagements urbain d'un montant cumulé supérieur ou égale à 10 000-000,00 da durant les trois dernière années justifier par des attestations de bonte exécution .
- Le sounassionnaire derra avoir un chiffre d'affaires égal ou supérieur à douze millions de dinars algériens (12 000 000,00 DZD), justifié par is déclaration fiscale des années (2022-2023-2024), indiquée par l'administration fiscale.
- Ingénieur d'état en géographie et a aménagement du territoire, option aménagement urbain.
- Camivo Maluxeur
- Un (01) camion nacelle
NB :
- Les entreprises peuvent soumissionner pour les deux lots.
- Il ne pourra être attribué qu'un seul lot par soumissionmade.
· Si un soumissionnaire est moins disant pour les deux lots, le maitre d'ouvrage a le droit exclusif de lui donner un lot unique selon la classification
des lots en unudre décroissant.
Les offres doivent consporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
a)- Dossier de candidature :
I - La déclaration de candidature dûment renseignée, dasdo, cachetée et signée saiņo je modèle ci-joint,
2 - La déclarnica de probité dámcot retsaignée, datée, cachorée et signée selon le modèle ci-joint.
3 - Les suturs pour fee sociétés visdes par un nomirs ;
4 . Tous les documents relatifs mur pouvoirs habilitant les persones & engager l'entreprise ;
5 - le sound'ssiouoaire doil présente une qualification professionnelle catégorie trois (II) et plus en activité principale en travaux bâtiment co cours de validité le jour d'ouverture ses plis.
6 - Copie registre du commerce visé per CNRC ..
7- Le numéro d'identification fiscale (NIP).
8 - Copie de !'utestation de dépôt des conipies sociaux pour les sociétés commerciales dotées de la personnalité morale de droit algérien (SARL, EURL, SNC etc.) 9- 14s brium sus trois (03) santes (2022- 2023-2024) et le chiffre d'affaire justifié par le C20 délivré par les services des impôts et les références bancaires. 10- Documents permettant d'évaluer la capacité technique de l'entreprise.
21 - Attestatiute des solvabilité bancaire.
12- Copie d'extais de rôle xpund ou apec échéancier daté moins de 03 mois
13 - Attestation de mise à jour : CNAS, CASINOS, CACOBATH validé à la date de l'ouverture des plis
14 - Bat de liste des moyens Humains désigné au projet à visé par service CNAS et CASNOS dûment justifié par des coples de diplôme avec l'état des mouvetoonts de salariés valide a Ja dule de l'ouverture des pois.
15 - Etat de liste des moyens matériels à mettre sur chantier diment justifiés par l'huissier de justice des copies de carte grise ou récépissé avec des attestations d'assurances et scanner mois de trois (03) mbols, valides è la dase d'ouverture des plis.
16 - les attestations de bonne exécution les trois (03) années : (2022-2023-2024) délivrées par les maitres de l'ouvrage public.
b) - Poffre techniques
La déclaration à souscrire dûment renseignée datée et signée.
Mémoire technique justificatif détaillée établie par le soumissionnaire.
1.'instruction au soumissionnaire dûment renseignée, paraphée et signée sur chaque page.
Le cahier des charges signé et paraphé sur chaque pag, portant à li dernière page le mention manuscrite « Lu et accepté ». Planning dos travaux détaillé avec le délai.
c)- L'offre Inancière:
La lettre de soumission dûment renseignée, datée, cachotte et signéo.
Le bordereau des prix unitaires dûment remplie en chiffre et en lettre signé, daté et cacheté par le soumindonnaire.
Lo devis quantitatif - estimatif de l'offre diment signé, daté et cachoté par le soumissionnaire.
La due de préparation des offres est fixée à douze (12) Jours à compter de la date de la première publication de l'avis d'appel d'offre à la concurrence,
0 Les offres astervat valides pendant un délai égal à la corée de préparation des offres augmenter de trois (03) mais,
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la denomination de l'entreyansı, 13 référence et l'objet de l'appel d'atite ainsi que la mention udossier de candidature», coffre technique» ou « offre financière», sejour le cas. Ces en veluppes suet mises dans une autre onveloppe cachesée et anonyme, comportant la mention ad n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -Appel d'offre Nº 09/2025 l'objet de l'appel d'oltre
Les atires doivent être reques par le Service Contractant à l'adresse suivante :
« BUREAU DU MARCHE COMMUNE DE AIN TEDELES ».
La dale et l'houne limite de dépôt des ofttes correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres à 14000.
La date ve l'heure d'ouverture des plis des afttes technique et fasacière correspondent au dernier jour de la durée de préparation des 600es il J4200, Si ce jour colheide avec un jour férié ou un jour de repos legal, La durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
L'ouverture, en séance publique, des plís des dossiers de candidatures, des offres technique et financière, intervient, pendant la même séance, à la date et d l'heure d'ouverture des plis prévues of dessus.
Le service contractat, invite par lo présani avis d'appel à la concurrence l'enseruble des candidats ou soumissionnaires à participer à in séance d'ouverture des
Fait à Ain Todoles lo : ... 2025 1 1: Le président D'APC
ANEP Nº 2531016911
28/12/2025
ED DIWAN