Approvisionnement des résidences universitaires en denrées alimentaires

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Nº d'Identification fiscale: 0004 1501 50790 54
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES
MINIMALES Nº03/DOU Tizi Ouzou-HASNAOUA/2025

La direction des œuvres universitaires Tizi-Ouzou Hasnaoua lance un avis d'appel
d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales ayant pour objet
l'approvisionnement des résidences universitaires qui lui sont rattachées en denrées
alimentaires durant l'année 2025 renouvelable quatre années.
Les Résidences à approvisionner sont les suivantes :

· Résidence Universitaires Hasnaoua 1 Tizi-Ouzou

· Résidence Universitaires Hasnaoua 2 Tizi-Ouzou

· Résidence Universitaires Hasnaoua3 Tizi-Ouzou

· Résidence Universitaires Hasnaoua 4 Tizi-Ouzou

· Résidence Universitaires Ex Habitat Tizi-Ouzou

Le lot est défini comme suit :

\- Lot nº 09 : Pain amélioré 250 grs & Gâteaux et viennoiseries

I Conditions de participation à l'appel d'offres :

Peut participer à l'appel d'offres ouvert national avec exigence de capacités minimales faisant
l'objet du présent cahier des charges, toute personne physique ou morale régulièrement
inscrite au registre de commerce électronique, ayant la qualité requise pour le lot et disposant
de moyens nécessaires pour pouvoir honorer ses engagements et ce, conformément aux
dispositions du présent cahier des charges.

À ce titre, ne sont admis à présenter des offres, pour le lot faisant l'objet du présent cahier des
charges, que les personnes physiques ou morales remplissant les conditions suivantes.

Lot	Intitulé du lot	Exigences minimales
09	Pain amélioré & Gâteaux et viennoiseries	- capacités techniques : titulaire d'un véhicule adaptés et d'un âge inférieur ou égal à 20 ans au 31.12.2024 - moyens humains : avoir au minimum 02 salariés déclarés à la CNAS avant la date de la première publication de l'avis d'appel d'offres. - moyens de production: avoir au minimum un four - capacités financières : avoir trois bilans positifs durant les cinq dernières années
		- capacités professionnelles : avoir un registre de commerce avec l'une des activités suivantes : Boulangerie, boulangerie industrielle, Pâtisserie, boulangerie et pâtisserie artisanale

# II Lieu de Retrait du Cahier des Charges :

Les candidats intéressés peuvent, directement ou par le biais de représentants dûment
mandatés par leurs soins, retirer le présent cahier des charges à l'adresse figurant ci-dessous,
contre remise d'un récépissé de versement, au régisseur de la Direction des Œuvres
Universitaires de Tizi-Ouzou-Hasnaoua , de la somme de trois mille Dinars Algériens
(3 000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de documentation et de
reprographie :

Direction des Œuvres Universitaires de Tizi-Ouzou - Hasnaoua
Adresse : Résidence Universitaire Hasnaoua 2 - Tizi-Ouzou

# III - Documents constitutifs de l'offre :

Conformément a l'article 47 de la loi Nº 23-12 du 05 Août 2023 fixant les règles
générales relatives aux marchés publics, et l'article 67 du Décret présidentiel nº 15-247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service
public

Les offres doivent être établies en un seul exemplaire.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre
financière.

Les trois enveloppes comportant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre
financière, doivent être insérées dans une enveloppe cachetée (celée) et anonyme, comportant
la mention :

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
nº03/DOU TIZI-OUZOU-HASNAOUA/2025
Ayant pour objet l'approvisionnement des résidences universitaires en
denrées alimentaires durant l'année 2025

## IV Durée de préparation des offres :

La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours par référence à la date de la
première publication de l'avis d'appel d'offre, lorsqu'elle est requise, dans le bulletin officiel
des marchés de l'opérateur public (BOMOP), la presse ou le portail des marchés publics.

## V Date et heure limite de dépôt des offres :

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres de
9 H 00 à 12 H 00, heure limite, Si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de
repos légal (vendredi et samedi), la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable
suivant.

## VI Lieu de dépôt des offres :

Les offres doivent être déposées à l'adresse suivante :

Direction des Œuvres Universitaires de Tizi-Ouzou - Hasnaoua
Adresse : Résidence Universitaire Hasnaoua2 Tizi-Ouzou

# VII - Ouverture des plis :

Conformément aux articles 48 et 96 de la loi Nº 23-12 du 05 Août 2023 fixant les règles
générales relatives aux marchés publics, et aux articles 71 et 72 du Décret présidentiel nº 15-
247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de
service public, L'ouverture des plis aura lieu le jour correspondant à la date de dépôt des
offres à 13H00 elle sera assurée par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des
offres du service contractant en séance publique, en présence des soumissionnaires intéressés
ou de leurs représentants dûment mandatés par leurs soins.

# VIII - Durée de validité des offres :

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un délai égal à la durée de
préparation des offres, augmentée de trois (03) mois et ce, à compter de la date de leur dépôt.