Approvisionnement en matériel médical, accessoires médico-chirurgicaux et mobilier médical

ETABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER RELIZANE
NIF 098148015015137:

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE
CAPACITE MINIMALES CONCERNANT

# L'APPROVISIONNEMENT DU MATERIELS MEDICAL D'OUTILLAGE MEDICAL ACCESSOIRES MEDICAUX CHIRURGICAUX MOBILIER MEDICAL POUR L'ANNEE 2026 AU PROFIT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER RELIZANE DURANT L'ANNEE 2026

L'établissement Public Hospitalier Relizane Lance Un Avis D'appel
D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacité Minimale Pour l'acquisition du
matériels médical d'outillage médical accessoires médicaux chirurgicaux
mobilier médical Pour L'année 2026 Répartis Comme Suit :

LOT .Nº 01 : ACQUISITION MATERIEL MEDICAL POUR BLOC OPERATOIRE

LOT Nº 02 : ACQUISITION MATERIEL MEDICAL D'IMAGERIE MEDICALE

LOT Nº 03 : ACQUISITION D'OUTILLAGE MEDICAL :

LOT:Nº04 : ACQUISITION DES ACCESSOIRES MEDICAUX ET CHIRURGICAUX

LOT Nº 05 : ACQUISITION DU MOBILIER MEDICAL

Les Soumissionnaires (Fabricant, Importateur, ou Grossiste) Intéressés Par Le Présent
Avis D'appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacité Minimales Peuvent
Retirer Le CahierDes Charges Gratuitement Auprès Du Bureau Des Marchés De
L'établissement A L'adresse Suivante :

# Etablissement Public Hospitalier Relizane Sous Direction Des Moyens Et Des Finances Bureau Des Marchés

Les Soumissionnaires Peuvent Soumissionner Pour le lot unique, Les Offres
Doivent Etre Déposées Accompagnées Des Pièces Réglementaires Enumérées
Ci-Après :

Conditions d'éligibilité :

1- Capacités professionnelles : copie du registre commerce électronique qualifiés selon le lot (code d'activités
matériels médical, ayant la qualité Producteur, importateur ou grossiste. - L'agreement de
l'industrie pharmaceutique.

2- Capacités techniques: avoir des references professionnelles dans le domaine prouvées par 01attestations
de bonne exécution de marchés ou contrat similaires signer par le contractant pour tous les lots .

3- Capacités financières : Les Bilans Des Trois Derniers Années exercice (2023-2024-2025) .Pour
tous les lots :6.000 000.00da. visé auprès des impôts.

\- Le Dossier De Candidature :

\- Une Déclaration de Candidature Caché, Signée et daté Par Le Soumissionnaire

\- Une Déclaration de Probité Caché, Signée et daté par le Soumissionnaire.
-Délégation de pouvoir.

\- une copie de Statut.

\- Copie de L'extrait du Registre de Commerce électronique.

\- 01 attestation de bonne exécution

\- Les Bilans des Trois Dernières Années 2023-2024-2025. Signe par les impôts + C 20.

\- Compte bancaire (RIB).

\- copie du casier judiciaire contient la mention "NEANT"

\- L'Offre Technique :

\- Une Déclaration à Souscrire selon le modèle Ci-joint Singée et daté par le Soumissionnaire.

\- Cahier des Charges portant à la Dernière page la Mention Manuscrite ‹ Lu Et Accepté ».

\- Mémoire technique justificatif singee et date par le Soumissionnaire (chaque pièce déclarée permis d'évaluer
l'offre technique).

\- Délai de Livraison ou d'exécution signée et daté par le Soumissionnaire.

\- Moyens Humains : la CNAS ; (Nombre des ouvriers doivent être déclarés auprès de la CNAS) les techniciens ou
les ingénieurs doivent justifiés par une attestation de succès.

-Moyens de transport : avec justificatifs (copie conforme des cartes grises, attestations d'assurance, cartes de
contrôle technique).

\- Fiche technique expliquant les caractéristiques du matériels (catalogue)

\- Engagement a liver le materiel

\- Engagement de service après-vente.

\- Délai de garantie.

Remarque : les soumissionnaires doivent compléter les pièces fiscales après l'obtention du marché
conformément de la loi nº23 - 12 du 05 Aout 2023précisant les règles générales d'organisation des marches
publics ET conformément au article Nº 69 du décret présidentiel Nº 15- 247 du 16 Septembre 2015, portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Une copie de l'attestation de mise à jour CASNOS.

-Une copie de l'attestation de mise à jour CNAS.

\- Copie de L'extrait de Rôle Apuré Ou Avec Échéancier moins de 03 mois.

Copie du numéro d'identification Fiscal (NIF).

\- copie du casier judiciaire contient la mention "NEANT"

\- Attestation du Dépôt Légale Des Comptes Sociaux, pour les Sociétés de doit Algérien.

\- L'Offre Financière

-La Lettre De Soumission Dument Remplie, Datée Et Signée Par Le Soumissionnaire.

-Le Bordereau Des Prix Unitaires En Hors Taxes, Dument Rempli Et Signé Par Le Soumissionnaire.

-Le Détail Quantitatif - Estimatif De L'offre Dûment Rempli Et Signé Par Le Soumissionnaire.

NB : le service contractant se réserve le droit de demander ultérieurement des catalogues pour matériel et le cas
échéant la décision d'enregistrement des matériels

Conformément de La loi nº23 - 12 du 05 aout 2023 précisant les règles générales d'organisation des
marches publics selon 1 article 56, et le décret présidentiel Nº 15 - 247 du 16 Septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public selon l'article 82, le soumissionnaire qui
conteste le choix opéré par le service contractant, peut introduire un recours auprès de la commission des
marchés publics de la compétant dans un délais de dix (10) jours à compter de la date de la 1ere publication de
l'avis d'attribution provisoire dans le BOMOP et les quotidiens nationaux et la presse électronique.

*Remarque : Dans le cas des établissements nouvellement créés, le montant conditionnel
du chiffre d'affaires est divisé par le nombre d'années d'activité.

Les Offres Seront déposées Au Bureau des Marchés de L'établissement Hospitalier
Relizane Sous Une Seule Enveloppe Fermée Et Anonymes Portant La Mention « A
N'ouvrir que par la Commission d'ouverture des Plis et D'évaluation Des Offres - Avis
D'appel D'offres Avec Exigence De Capacité Minimales -Objet De L'appel D'offre et
Numéro de lots» A L'intérieur De Laquelle Se Trouveront Les Trois Autres Plis Qui
Contiendront L'offre Technique (Dossier De Candidature), (L'offre Financière

Proposition Des Prix) Et (L'offre Technique) Il Sera Porté Sur Chacune Des Enveloppes
Soit « Dossier De Candidature » Soit « Offre Technique »> Soit « Offre Financière».

La Durée De Préparation Des Offres Est Fixée A (08) huit Jours A Partir de La date de
La Première Parution Du Présent Avis D'appel D'offres Dans Quotidiens Nationaux Et
deux journaux électronique et Le BOMOP. Si Ce Jour Coïncide Avec Un Jour Férié Ou
Un Jour De Repos Légal, La Durée De Préparation Des Offres Est Prorogée Jusqu'au
Jour Ouvrable Suivant.

La Date De Dépôt Des Offres Correspond Au Dernier Jour De La Durée De Préparation
Des Offres A Compter De La Première Publication et ce de08 :30 Heures Jusqu'a11.00
Heures.

L'heure D'ouverturedes Plis est fixée A11.00 Heures du Même Jour en Séance
PublicAu Siège de l'Etablissement.

\- Selon L'article Nº39 du la loi Nº 23-12 du05/08/2023 portant les règles générales
liées aux marches public et l'article 44 portant la règlementation du Décret Présidentiel
15-247 Des Marchés Public Et Délégation du Service Public.

\- Les offres arrivant après la date de dépôt indiquée ne seront pas acceptées et les
cachets de la poste ne seront pas pris en considération

\- La Durée de Validité des Offres est Egale ala Durée De Préparation Des Offres
Augmentée de Trois (03) Mois et 08 jours, Les Soumissionnaires Restent Engagés Par
Leurs Offres Pendant Toute La Durée De Validité.

LE DIRECTEUR

ANEP Nº 2631013573



jeunesse d'Algérie