Collecte et ramassage des ordures ménagères des divers cités De la commune de relizane

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WILAYA DERELIZANE
DAIRA DE RELIZANE
COMMUNE DE RELIZANE
NIE:098448015139517

# Avis De Négociation Après Consultation Nº04/2025

Conformème les Articles 51 et 52 articles du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation
des marchés publics et des délégations de service public, et les Articles 40 et 42 de la loi 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles
générales relatives aux marches publics, Le Président de l'assemblée populaire communale de la ville de RELIZANE, lance
Négociation Après Consultation pour l'opération suivante :

.*- Collecte et ramassage des ordures ménagères des divers cités De la commune de relizane

Lot nº03 : Collecte et ramassage des ordures ménagères de la zone 03 : cité ofis (bouid djilali) - cité intissari+2 - (boudjellal ahmed -cité bensalem
abdelkader "121 logt" - cité "178 let"- cité kalaise bakhada"51 lot") + killele) - cité sandra - cité dne (intissar) - cité monvisou (baghdadi all - "128
lot" lahmeur abbou abdelkader) - cité plataux de la remant (cité frère souci)- cité kastor (benaissa habib)-cité zerain chenafa ahmed) - cité tribunal
618 log "Ips" (ben hamou bouhdjer)- cité de l'independance - cité de la reconstruction - cité residance 02 ( berkane mohamed) - cité seraia chnafa
shmed)- cité hofra (azzouz mohamed)- cité de travailleurs (alioui elhadj) + les écoles primaires affiliées à la zone Nº 03

Les opérateurs économiques qualifiés souhaitant participer doivent remplir les conditions minimales de qualification :
-Capacités professionnelles : doivent obligatoirement disposer d'un registre de commerce portami le code 619.101 ou le code 606. 205
relatifs aux prestations demandés dans le présent cahier des charges .

-Capacités techniques: Au minimum une anestation de bonne exécution de même nature délivrés par un service Contractant

\- Capacités financières : une moyenne du chiffre d'affaire des trois années (2021-2022-2023) supérieur ou égale à 3 000 000.00 DA visées
par les services des impôts , Dans le cas des petites et moyennes entreprises et qui ne peuvent pas produire au moins un SEUL Blian
peuvent présentées l'attestation C20 ou bien une attestation d'un organisme Financier justifiant la situation financière
Télécharger les cahiers des charges à partir du lien électronique indiqué sur l'annonce de l'appel d'offres sur la page officielle de
la commune de Relizane

-*- Le dossier de candidature

\- la déclaration de candidature dumeni renseignée datée cacheiée et signée par le condidat

· la déclaration de probité dument renseignée datée cachetés et signée par le condidat

\- Copie de l'extrait du registre de commerce électronique

\- la copia des statuts de la société, si soumissionnaire personne morale (E.U.R.L. S.A.R.L. S.N.C ou S.P.A).

\- le document justifiant de la délégation de signature

-les copies des blians financiers des exercices des trois dernières années(2021/2022/2023), ésayés par les comptes de risultais, certifiés par un commissaire
au compte agréé et visés par les services des impóis

\- liste des moyens humains justifiés par des copies d'astestations d'affiliation CNAS.

\- liste du matériel nécessaire pour l'exécution des fournitures (selon les exigences du projet) avec Justificatifs cartes grises ou facture d'achat. et
assurances pour le matériel roulant.

-la cople du récépissé attesiani du dépôt des comples sociaux auprès du C.N.R.C. si soumissionnaire Personne morale,

\- une copie du casier judiciare valide

-*- L'ofre technique

· La déclaration à souscrire dument renseignée datée cachesde et signée par le condidar

\- Le présent cahier des charges paraphé par le soumissionnaire partant à la dernière page, la mention manuscrite lu et accepté ».

\- mémoire technique justificatif modèle ci-joint, renseignée datée cachette et signée par le condidai

. -*- L'offre financière

\- la lettre de soumission dument renseignée datés cachetée et signée par le condidat

· le bordereau des prix unitaires (BPU) dument renseigné daté cacheté et signé par le condidas

\- le devis quantitatif et estimatif (DQE) dument renseigné daté cacheté et signé par le cond

\- Les offres doivent être déposées au niveau du secrétariat de la commission d'ouverture des plis et evaluation des offres . chaque offre et inséré dans
une enveloppe fermée et cachetés indiquant la référence et l'objes de l'appel d'offre ainsi que la mention " dossier de candidature "ou "technique
"ou "financière " selon le cas les trois enveloppes sons mise dans une autre enveloppe anonyme et eschette comportant la mention & l'ouvrir
que por la commission d'ouverture des plís et d'évaluation des offres
Négociation Après Consultation Nº04/2025
(A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)
Opération : -*- Collecte et ramassage des ordures ménagères des divers cités De la commune de relizane

LOT Nº03 :

\- La durée accordé pour la préparation des offres est fixé à dix (10) jours à compter de la première publication de l'avis d'appel
d'offre dans la presse et/ou le bomop

-La date at l'heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres à 11:00H

-L'ouverture des plis technique et financiers se fera en séance publique le dernier jour de la durde accordé a 11.00H au siège de la commune

\- les zoumissionnaires restent engagéa par leura offres pendant une période de quatre vingt-dix (90) jours en plus du délai de
préparation des offres, à compter de la date d'ouverture des plis

LE PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE