Enlèvement des ordures ménagères
Annonceur
APC - Commune d'Oued Tlelat de la Wilaya d'Oran
Identifiant de l'annonce
#1363565
Code
05/2026
Localisation
Oran
Statut
Appel d'Offres
Type
National
Date de publication
Date limite
Temps restant
Expiré
Vues
35
Adresse de retrait du cahier des charges
Service des marchés de la Commune d'Oued Tlelat
Secteurs d'activité
[76000000] - Services de nettoyage et d'hygiène industriel - Industrial Cleaning and hygienic Services
Sources
Le Quotidien d'Oran
الجزائر الجديدة
Description
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA D'ORAN
DAIRA D'OUED TLELAT COMMUNE D'OUED TLELAT BUREAU DES MARCHES
NIF Nº : 31110449011
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALES Nº 05/2026
Le Président de l'Assemblée Populaire communale d'Obed Tlelat lance un avis d'appel d'offre national ouvert relatif à l'opération suivante :
· ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES AU NOUVEAU POLE URBAIN : GROUPE 5000 LOGTS (2500 site 01+2500sile 02) GROUPE 3000 LOGTS COMMUNE D'QUED TLELAT.
Les entreprises intéressées peuvent retirer le cahier des charges contre payement de la somme de 10.000 da auprès du service marches de la commune d'Oued Tlelat .munies du cachet humide de l'entreprise.
- Conformément à la loi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics loi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et à l'article 67 du décret présidentiel nº15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marches publiques et des délégations de service publics, le dossier de l'offre est constitué en trois parties distinctes: « Dossier de candidature » « offre technique » « offre financière ».
A/ Dossier de candidature : comprend les documents suivants :
Quittance de Paiement du cahier des Charges
Déclaration De Candidature dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint)
- La déclaration de probité dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint)
- Statut du soumissionnaire pour les personnes morales.
- Bilan financier des 03 derniers exercices 2022/2023/2024 vises par les services des impôts et une attestation justificatif de la banque pour la micro entreprise.
- Copie du registre de commerce électronique comportant le code afférent a l'activité du soumissionnaire
Agrément pour ANSEJ ou CNAC
- Copie de l'extrait de rôle apuré, ou accompagné d'un échéancier de paiement en cours de validité portant la mention « non inscrit au fichier national des fraudeurs »
Copie du numéro d'identification fiscale.
- Copie d'attestation de domiciliation bancaire.
· Copie d'Attestations de dépôt légale des comptes sociaux du dernier exercice.
- Copies des attestations de bonne exécution signe par les maître d'ouvrage public projet similaire
- Mise a jour CASNOS , en cours de validité
.B./ L'offre technique : comprend les documents suivants :
- Déclaration à souscrire dûment remplie, datée, signée, cachetée (selon modèle si joint).
- Etat des moyens humains portant la montions « un (01) chauffeur et deux (02) chargeur » vessée par service CNAS + copie d'attestation.
· Document de moyens matériels a mettre dans le projet en justifiant par des pièces (copies des cartes grises avec les attestations d'assurance en cour de validité + contrôle technique valide (obligatoire)
- Un mémoire technique (remplis signer , cacheter et date selon le modèle ci-joint)
Le cahier des charges paraphé, daté, signé et cacheté portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
C/ Offre financière : comprend les documents suivants :
- La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint).
- Le Bordereau des Prix Unitaires dûment remplie, datée, signée et cachetée.
· Le Devis Quantitatif et estimatif dûment remplie, datée, signée et cachetéc.
NB : Les coples des documents fournis doivent être en cours de validité.
· Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « Dossier de candidature », « Offre technique » et « Offre financière ».
- Ces trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetés et anonyme, comportant la mention suivante: «Avis Appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº05/2026 >
· ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES AU NOUVEAU POLE URBAIN : GROUPE. 5000 LOGTS (2500 site 01+2500slie 02) GROUPE 3000 LOGIS COMMUNE D'QUED TLELAT.
« À ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » Adressées à Monsieur le Président de l'APC d'Oued Tielat.
La date el l'heure de dépôt des offres est fixé à Dix10 jours à partir de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux à 10:30 H les soumissionnaires sont invites a assister a l'ouverture des plis technique et financiers qui aura lieu le dernière jour de dépôt des offres a 11 :00 H au siège de la commune d'Oued Tielat
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.
Qued Tlelat, le LE PRESIDENT DE L'A.P.C
ANEP Nº 2631004403 Le Quotidien d'Oran 11/03/2026
WILAYA D'ORAN
DAIRA D'OUED TLELAT COMMUNE D'OUED TLELAT BUREAU DES MARCHES
NIF Nº : 31110449011
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALES Nº 05/2026
Le Président de l'Assemblée Populaire communale d'Obed Tlelat lance un avis d'appel d'offre national ouvert relatif à l'opération suivante :
· ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES AU NOUVEAU POLE URBAIN : GROUPE 5000 LOGTS (2500 site 01+2500sile 02) GROUPE 3000 LOGTS COMMUNE D'QUED TLELAT.
Les entreprises intéressées peuvent retirer le cahier des charges contre payement de la somme de 10.000 da auprès du service marches de la commune d'Oued Tlelat .munies du cachet humide de l'entreprise.
- Conformément à la loi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics loi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et à l'article 67 du décret présidentiel nº15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marches publiques et des délégations de service publics, le dossier de l'offre est constitué en trois parties distinctes: « Dossier de candidature » « offre technique » « offre financière ».
A/ Dossier de candidature : comprend les documents suivants :
Quittance de Paiement du cahier des Charges
Déclaration De Candidature dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint)
- La déclaration de probité dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint)
- Statut du soumissionnaire pour les personnes morales.
- Bilan financier des 03 derniers exercices 2022/2023/2024 vises par les services des impôts et une attestation justificatif de la banque pour la micro entreprise.
- Copie du registre de commerce électronique comportant le code afférent a l'activité du soumissionnaire
Agrément pour ANSEJ ou CNAC
- Copie de l'extrait de rôle apuré, ou accompagné d'un échéancier de paiement en cours de validité portant la mention « non inscrit au fichier national des fraudeurs »
Copie du numéro d'identification fiscale.
- Copie d'attestation de domiciliation bancaire.
· Copie d'Attestations de dépôt légale des comptes sociaux du dernier exercice.
- Copies des attestations de bonne exécution signe par les maître d'ouvrage public projet similaire
- Mise a jour CASNOS , en cours de validité
.B./ L'offre technique : comprend les documents suivants :
- Déclaration à souscrire dûment remplie, datée, signée, cachetée (selon modèle si joint).
- Etat des moyens humains portant la montions « un (01) chauffeur et deux (02) chargeur » vessée par service CNAS + copie d'attestation.
· Document de moyens matériels a mettre dans le projet en justifiant par des pièces (copies des cartes grises avec les attestations d'assurance en cour de validité + contrôle technique valide (obligatoire)
- Un mémoire technique (remplis signer , cacheter et date selon le modèle ci-joint)
Le cahier des charges paraphé, daté, signé et cacheté portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
C/ Offre financière : comprend les documents suivants :
- La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint).
- Le Bordereau des Prix Unitaires dûment remplie, datée, signée et cachetée.
· Le Devis Quantitatif et estimatif dûment remplie, datée, signée et cachetéc.
NB : Les coples des documents fournis doivent être en cours de validité.
· Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « Dossier de candidature », « Offre technique » et « Offre financière ».
- Ces trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetés et anonyme, comportant la mention suivante: «Avis Appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº05/2026 >
· ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES AU NOUVEAU POLE URBAIN : GROUPE. 5000 LOGTS (2500 site 01+2500slie 02) GROUPE 3000 LOGIS COMMUNE D'QUED TLELAT.
« À ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » Adressées à Monsieur le Président de l'APC d'Oued Tielat.
La date el l'heure de dépôt des offres est fixé à Dix10 jours à partir de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux à 10:30 H les soumissionnaires sont invites a assister a l'ouverture des plis technique et financiers qui aura lieu le dernière jour de dépôt des offres a 11 :00 H au siège de la commune d'Oued Tielat
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.
Qued Tlelat, le LE PRESIDENT DE L'A.P.C
ANEP Nº 2631004403 Le Quotidien d'Oran 11/03/2026