Entretien d'un chemin communal

# REPUBLIQUE ALG EITEINE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

W ILAYA DE GUELMA
DAIRA DE AIN MAKHLOUF
COMMUNE E AIN LA BI
NIF: 0957242390691/17

## AVIS LE NÉ COCIATION APRÈS CONSULTATION Nº= 01 / 20 16

Conformément aux dispositions de l'article 61 du décret présidentiel nº 15-247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de
service public, et l'article 42 de la loi nº 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales
relatives aux marchés publics.

Le président de l'assemblée populaire communale de Ain larti Wilaya de Guelm.
lance un AVIS DE NÉGOCIATION APRÈS CONSULTATION relatif de projet :

01- Entretien du chemin communal nº 02 reliant la route nationale nº 81 à la limite de
la commune de Ain Sandel passant par Hammam Belhachani (commune de Ain
Larbi), sur de 14 km.

Les Entreprises qualifiées dans les domaine Travaux publics activité principale
catégorie 03 et plus intéressées par le présent avis peuvent retirer Le cahier des charges
auprès du bureau d'équipement et des marchés publics et des programmes au premier
étage du siège de l'APC de la commune de Ain Larbi contre quittance de paiement des
frais de soumission : quatre mille Dinars (4.000.00 DA) , Cette montant payer auprès de
régisseur communal de Ain larbi (Non remboursable) .

\* Les entreprises de travaux ayant manqué à leurs obligations contractuelles dans le cadre
des programmes inscrits au titre des années 2023, 2024 et 2025 au niveau de la wilaya ne
sont pas autorisées à participer au présent de L'avis de négociation après consultation.

\* Le soumissionnaire est tenu d'affecter les moyens matériels et humains à ce projet. Il ne
peut en aucun cas participer avec les mêmes moyens déjà engagés dans trois (03) autres
projets au niveau de la wilaya, sous peine de rejet de son offre. Cela sera vérifié et
constaté effectivement lors de l'enregistrement auprès des services de la Direction de
l'Administration Locale.

\* Les offres doivent contenir les pièces et documents réglementaires en vigueur suivantes :

1- Le dossier de candidature :

. Sel 1 le cahier des charges

2\. L'ore to children:

. Selon le cahier des charges

3\. L'offre financière :

. Selon le cahier des charges .

N/B : les pièces ses dessous sont exigées uniquement de l'attributaire du marché public dans
un délai de 10 Jour :

\- Casier judiciaire original nº03 du gérant de l'entreprise.

\- Extrait de rôle datant de 03 mois .

\- Mise à jour CNAS , CASNOS et CACOBATH de l'année en cœur.

\- Registre de commerce ou registre électronique.

\- le dépôt légal des comptes sociaux .

\- Numéro d'immatriculation fiscale de l'entreprise.
Sous peine de rejet de leurs offres.

Le dossier de candidature ,l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des
enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et
l'objet de Négociation après consultation ainsi que la mention « dossier de candidature », «
offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre
enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres + le numéro et l'objet de AVIS DE
NÉGOCIATION APRÈS CONSULTATION.

\* La dure du préparation des' offres est fixe du Cinq (05) jours à compter de la première
publication de l'avis de Négociation après consultation dans deux locaux ou des quotidiens
régionaux et deux journaux électroniques en arabe et dans une langue étrangère.

\* Les offres doivent être déposées le dernier jour à compter de la date de la première
publication de Négociation après consultation dans deux locaux ou des quotidiens régionaux et
deux journaux électroniques en arabe et dans une langue étrangère à ( 10h00 à 11h00) au siège
de l'APC, bureau des marchés communal , L'ouverture des plis se fera en séance publique le
même jour à 11h00. Les soumissionnaires sont cordialement invités à y assister.

*La durée de validité des offres est fixée à quatre-vingt dix (90) jours de la date de ouverture
Des offres .