Etude d'adaptation et suivi pour la réalisation d'un musée national de l'Emir Abdelkader à Mascara

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المشاريع الكبرى للثقافة
Agence Nationale de
Gestiondes Réalisationsdes
Grands Projets de la Culture

# الوكالة الوطنية لتسيير انجازات المشاريع الكبرى للثقافة AGENCE NATIONALE DE GESTION DES RÉALISATIONS DES GRANDS PROJETS DE LA CULTURE

Numéro d'identifiant Fiscal NIF : 000816098064864

Appel d'offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales Nº 10/ARPC/ 2025

L'Agence Nationale des Realisation des Grands Projets de la Culture Relance l'Avis d'Appel d'offres National Ouvert
avec Exigence de Capacités Minimales portant "Etude d'Adaptation et suivi pour la réalisation d'un musée national de
l'Emir Abd El Kader à Mascara »>

1-CONSISTANCE DES PRESTATIONS :

Les missions confiées au cocontractant au titre de la présente L'appel d'Offres National Ouvert avec Exigences de
Capacités Minimales se définissent comme suit :

1\) -Partie Etudes :

· Mission 1 : Adaptation de l'étude ;

· Mission 2 : Projet d'exécution ;

. Mission 3 : Assistance dans le choix de l'entrepreneur.

## 2)-Partie Suivi :

· Mission I « suivi et contrôle de l'exécution des travaux ».

2-CONDITIONS D'ELIGIBILITE

L'appel d'Offres National Ouvert avec Exigences de Capacités Minimales s'adresse aux architectes inscrits au tableau
national de l'ordre des architectes ayant un agrément valide, aux bureaux d'études ou groupements de bureaux d'études
agréés de droit algérien, agissant seuls ou en groupement.

Dans le cas d'un bureau d'étude agissant seul :

\- Avoir réalisé Un (01) projet d'études et suivi relevant de la catégorie « C » ou plus. Justifiés par une attestation de
bonne exécution ou PV de réception définitive.

\- Avoir dans son équipe un Chef de Projet (Architecte ou Master en architecture désigné pour ce projet, avec une
expérience professionnelle minimale de Dix (10) ans justifier par des attestations de travail ou certificats de travail
et des attestations d'affiliation à la sécurité sociale(CNAS)

\- Disposer d'un chiffre d'affaire cumule de Six millions de Dinars Algériens (6 000 000 DA) des trois (03)
dernières années, justifié par les bilans financiers dument certifiés par les services des impôts.

En cas de groupement :

\- Avoir dans son équipe un Chef de Projet (Architecte) désigné pour ce projet, avec une expérience professionnelle
minimale de Dix (10) ans justifier par des attestations de travail ou certificats de travail et les attestations
d'affiliation à la sécurité sociale(CNAS)

\- Disposer d'un chiffre d'affaire cumulé de Six millions Dinars Algériens (6 000 000 DA) des trois (03) dernières
années, pour les partenaires (Chef de file + Membres).

· Le chef de file :

\- Avoir réalisé Un (01) projet similaire d'études et suivi relevant de la catégorie « C » ou plus. Justifiés par une
attestation de bonne exécution ou PV de réception définitive.

\- Disposer d'un chiffre d'affaire cumulé ≥ 60% de Six millions Dinars Algériens (6 000 000 DA) des trois (03)
dernières années.

. Le membre :

\- Avoir réalisé Un (01) projet similaire d'études et suivi relevant de la catégorie « B » ou plus. Justifiés par une
attestation de bonne exécution ou PV de réception définitive.

## 3-RETRAIT DU CAHIER DES CHARGES

Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer le Cahier des charges auprès du :" Service des Moyens Généraux "
Agence Nationale de Gestion des Réalisations des Grands Projets de la Culture ARPC,
Villa Djenane Rais Hamidou, 17, Rue Ali LAMAMRI, El Biar, Alger.

Ce retrait se fera contre paiement de la somme de Dix mille dinars (10.000 DA) non remboursable, représentant les frais
de documentation et de reprographie payable en espèce auprès de l'agent de service des moyens Généraux moyennant
une quittance de paiement.

Une procuration est obligatoire dans le cas du retrait du cahier des charges par une personne autre que le
soumissionnaire lui-même.

## 4 - DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L'OFFRE

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérées dans des enveloppes séparées et
cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «
dossier de candidature », « offre technique » et « offre financière »>, selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une
autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :

Appel d'offre national ouvert avec exigence de Capacité Minimale Nº ... /ARPC/2025

« Etude d'Adaptation et suivi pour la réalisation d'un musée national de l'Emir Abd El Kader à Mascara »
« A n'ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Evaluation des Offres >>

## 5 - PEPOT DES OFFRES ET OUVERTURE DES PLIS :

La durée de préparation des offres est fixée à Trente (30) jours à compter de la date de la première parution de l'avis
d'appel d'offres dans le BOMOP, les quotidiens nationaux et/ou le portail électronique des marchés publics

La date et heure limite de dépôt des offres sont fixées au dernier jour de la préparation des offres au plus tard à
12h00. Si ce dernier jour coïncide avec un jour férié ou avec un jour de repos légal (Vendredi et Samedi), la date de
dépôt des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Aucune offre ne peut être reçue après la date et l'heure
de dépôt des offres.

Les offres doivent être déposées à l'adresse suivante :" Service des Moyens Généraux "

Agence Nationale de Gestion des Réalisations des Grands Projets de la Culture ARPC, Villa Djenane Rais Hamidou,
17, Rue Ali LAMAMRI, El Biar, Alger. L'ouverture des plis déposés se fera en séance publique, au siège
de « L'ARPC » le jour correspondant à la date de dépôt des offres
à 13H 00.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un délai égal à la durée de préparation des offres (30
jours) augmentee de quatre-vingt-dix jours(90 jours), et ce, a compter de la date de dépôt des offres et,
systématiquement, d'un mois supplémentaire pour l'attributaire du marché, conformément aux dispositions de l'article
76 de la Loi nº 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 99 alinéa 3 du
décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de
service public.