Etude des travaux de voirie et réseaux divers primaire et secondaire

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº: 32 /2024

La Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Khenchela,
Lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales relative à:
Intitule d'opération: Réseaux et voirie divers

Projet: Etude des travaux de voirie et réseaux divers primaires et secondaires des sites suivants:
Site: Etude des travaux de voirie et réseaux divers primaires et secondaires du 120/1500 LPL
Commune de Ouled Rechache

Site: Etude des travaux de voirie et réseaux divers primaires et secondaires du 120/1500 LPL
Commune de Babar

Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales s'adresse aux bureaux
d'études ou sociétés agrées en architecture ou urbanisme ou aménagement urbain ou génie civil, et ayant déjà
réalisé au moins (02) projets: (étude ou étude et suivi) travaux d'aménagement de VRD ou POS, justifié par un
certificat de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages public et signer par les ordonnateurs publics.
Et possédant:

\- Une copie de l'agrément pour les bureaux d'études en architecture ou urbanisme ou aménagement urbain
ou génie civil en cours de validité, ou Une copie du statut pour la société ou d'un décret de création + copie de
l'extrait du registre de commerce pour les bureaux d'études publics

\- Architecte ou master en architecture ou titulaire d'un diplôme équivalent, justifié par l'affiliation CNAS, DAS
(en cours de validité à la date d'ouverture des offres), ou une copie du contrat CID avec l'attestation
d'affiliation individuelle (en cours de validité à la date d'ouverture des offres)

\- Ingénieur ou master en (aménagement urbain ou en génie civil ou VRD ou travaux public ou hydraulique)
ou titulaire d'un diplôme équivalent, justifié par l'affiliation CNAS, DAS (en cours de validité à la date
d'ouverture des offres), ou une copie du contrat CID avec l'attestation d'affiliation individuelle (en cours de
validité à la date d'ouverture des offres)

NB:

\- Le titulaire de l'agrément prendre en compte parmi les cadres demandés dans les conditions d'éligibilité
Le soumissionnaire à le droit de soumissionner selon son choix à un ou plusieurs sites, dont il bénéficiera d'un
seul site, (le plus grand montant) s'il sera pré-qualifié en offre technique et moins disant en offre financière
\- Le soumissionnaire attributaire d'un lot ne pourra pas soumissionner pour les lots Infructueux

\- Le groupement n'est pas concerné de cet avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales.

Les bureaux d'études intéressés par l'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales,
peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture, et de la
Construction de la wilaya de khenchela sise à coté du lycée Chihani Bachir.

Les offres doivent parvenir à Monsieur le Directeur de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction
de la wilaya de khenchela, accompagnées obligatoirement des pièces en cours de validité énumérés dans le
cahier des charges.

L'enveloppe extérieure anonyme et scellée ne portant que les mentions suivantes:

Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
Nº
32
/2024

\- A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -
Projet : Etude des travaux de voirie et réseaux divers primaires et secondaires des sites suivants:
Site:

Site:

\- Le pli anonyme contiendra trois (03) enveloppes intérieures séparées, la première portant la mention
«Dossier de candidature», la deuxième «Offre technique» et la troisième «Offre financière».
-Les offres doivent contenir les documents en - vigueur - suivants (article Nº 05 des instructions aux
soumissionnaires)

1- LE DOSSIER DE CANDIDATURE:

\- Déclaration de candidature datée, signée et paraphée

\- Déclaration de probité datée, signée et paraphée

· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager les bureaux d'études.

Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires :

a/- l'agrément, ou Une copie du statut ou d'un décret de création + copie de l'extrait du registre de commerce
b/- capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires.

c/- capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles.

\- Extrait de rôles en cours de validité, apuré ou échéancier comprend la mention non existant dans la liste des
fraudeur.

\- Copies conformes des attestations de mise à jour (C.N.AS, CASNOS) en cours de validité

\- Numéro d'identification fiscale.

## 2- L'OFFRE TECHNIQUE:

\- Déclaration à souscrire datée, signée et paraphée.

\- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justifié et tout autre
document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel Nº 15-247 du :
16/09/2015 portant règlementation des marchés publics et des délégations de service public,

\- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention écrite en manuscrite « Lu et accepté ».

\- Instructions aux soumissionnaires datées, signées et portant le cachet des soumissionnaires

\- Le cahier des charges daté signé, paraphé et portant le cachet des soumissionnaires

## 3 - L'OFFRE FINANCIERE:

\- Lettre de soumission datée, signée et paraphée.

\- Bordereau des prix unitaires rempli en chiffre et en lettres daté, signé et paraphé.

\- détail quantitatif et estimatif daté, signé et paraphé.

\- Le délai de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours à compter du ler jour de la première
parution du présent appel d'offre et dans le BOMOP ou dans la presse.

\- La remise des offres est fixée au dernier jour de la date de préparation des offres de 8h00 à 10h00.

\- Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée
jusqu'au jour ouvrable suivant, à la même heure.

\- L'ouverture des plis se déroulera le même jour à 10h30 en séance publique au siège de la direction
de l'urbanisme, de l'architecture et de la construction de la wilaya de khenchela.

\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un délai de (03 mois+le délai de
préparation des offres) à compter de la date de dépôt des offres.

\- Tous les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis en séance publique