Réalisation d'un collège type 6

---

République Algérienne Démocratique et Populaire
WIlava de RELIZANE
DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS

NTP-DEP-00014801900-4353
Avis D'appel D'offre Ouvert Avec Exigence de Capacités Minimalen
Mal.hcm1 /124

La Direction des Equipements Publics de la Wilaya de RELIZANE, lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de
capacités minimales, pour la réalisation des travaux concernant le Projet :

OPERATION:

ETUDE ET SUIVI POUR LA REALISATION D'UN COLLEGE TYPE 6 AU NIVEAU DU SITE
DES 2320 LOGEMENT A OUED RHIOU EL SAFFAH COMMUNE D'OUED RHIOU WILAYA
DE RELIZANE (CITES DES HABITATS INTEGRES-PROGRAMME 2024)
PROJET :

REALISATION D'UN COLLEGE TYPE 6 AU NIVEAU DU SITEDES 2320 LOGEMENT A
OUED RHIOU EL SAFFAH COMMUNE DE QUED RHIOU WILAYA DE RELIZANE
(CITES DES HABITATS INTEGRES-PROGRAMME 2024)

LOT 01 : bloc pédagogique + administration + Aménagement extérieur

\+ Aménagement extérieur + VRD + mur de clôture+ poste transformateur +terrain de sport+ chauffage
central +bloc sanitaire + locaux techniques+ énergie solaire

LOT 02 : auditorium

LOT 03 : logement de fonction (01F5 .02 F4 .02 F3).

1- Le dossier de candidature contient :

. Une déclaration de candidature; le soumissionnaire atteste qu.il :

\- N'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions de article 50 de la loi 12-23 en date
18 mokareme 1445 de 05/08/2023 et des articles 75 at $9 du décret présidentiel Nº15/247 de 16 septembre 2015 pertant
réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.

\- N'est pas en redressement judiciaire et que sou casier judiciaire datant de molas de trois (3) mela perte la mention «
staat ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier Judiciaire concerne le
soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une perscene physique, et du gérant ou du directeur gfodral de l'entreprise
lorsqu'il s'agit d'une société ;

\- wi so règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et savers l'organisme en charge des congés payés et de chômage latempéries
des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de Phydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de drait algérien et les
catreprisa étrangères ayant déjà exerci en Algérie(miar à laur : CNAS CASNOS CACORATPER:

\- cat inscrit au registre de commerce en relation avec l'objet du marché (copie du RC);

· effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien (attestation de dépôt des camglas sociaux);
détient un numéro d'identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà
exercé en Algérie (carte fiscale);

. Une déclaration de probité

\- Les statuts pour les sociétés

. Les documents relatifs aux pouvoirs babilitant les personnes à engager l'entreprise

. Tout document permettant d'évaluer les capacités soumissionnaires:

Capacités Minimales Demander : Conformément aux dispositions de l'article 44 du dieret presidential Nº15/247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, ne peut soumislonaer
Que les candidats qui répondant aux conditions minimales d'éligibilité suivants :

LOT 01: bloc pédagogique + administration + Aménagement extérieur

\+ Aménagement extérieur + VRD + mur de clôture+ poste transformateur +terrain de sport+
chauffage central +bloc sanitaire + locaux techniques+ énergie solaire.

A/ Capacités professionnelles: les Entreprises qui ont certificat de Qualification activité principale co bâtiment catégorie
04 et plus.

B/ Capacités techniques: les Entreprises qui déjà réaliser au molas 01 projets type B approuvé avec une attestation de
bonne exécution approuve de le maitre ouvrage.

C'Capaci's francitres les Entreprises ayant un chiffre d'affaire moyen des 03 années dernler.
(2021-2023-2023) Plus de 65 000 000.00DA. Les bliaus financiers doivent être visis par les services (del Impôts et
comptable agrée).

EN CADRE DE GROUPEMENT

A/ Capacités professionnelles : les Entreprises qui ont certificat de Qualification activité principale en bâtiment catégorie
64 et plus.

B/ Capacith techologra: les Entreprises qui déjà réaliser au molas 01 projets type B approuvé avec une attestation de
bosse estcution approuve de le maitre ouvrage.

C/ Capacita fieancières les Entreprises ayant un chiffre d'affaire moyen des 03 anabes dernier.

(2021-2022-2023) Plus de 65 000 000.00DA. Les bilans financiers doivent être visés par les services (des impôts et
comptable agric).

LOT 02: Bloc auditorium

LOT 03: logement de fonction (01F5 .02 F4 .02 F3).

A/ Capacitéa professionnelica: les Entreprises qui ont certificat de Qualification setivité principale en bâtiment catégorie
03 et plus.

B/ Capacités Irchalguma: les Entreprises qui déjà réaliser au molas 01 projet même type approuvé avec une attestation de
bonne esteution.

C/ Capacita financières: les Entreprises ayant un chiffre d'affaire moyen des 03 années dernier.

(2021-2022-2023) Plus de 10 000 000.00DA. Les bilans financiers doivent être visés par les services (des Impôts et
comptable agrée).

2- L'offre technique contient :

\- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: en mémoire technique Justificatif et tout autre document azige en
application des dispositions de l'article 67 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des
marchés publics et dis délégations de service pobikes.

\- Une déclaration & souscrire

\- Liste des Capacitis komalna pour réaliser le projet justifiant par attestations, diplômes, sont déclarée par CNAS,

\- Liste de Capacitio matériels pour réaliser le projet justifient parles cartes grises ou les cartes des matriculassicas, documents
d'assurance ou les factures d'achat jointes un PV dellere par un huissier dont les delals de document a'excède pas 12 mola à la
date d'ouverture pour le matériel non roulant.

\- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention « lu et accepté n.

= DElala de réalisation de projet avec un planning d'avancement des travaux.

\- Mimolire Teckalçes Justificatif,

\- P.V de visite du site.

3 . L'offre financière contient :

\- In lettre de soumission ;

\- le bordereau des prix unitaires (BPU)

\- le détail quantitatif et estimatif (DQE)

\- Analyse le prix globale et forfaitaire

\- Le détail do bordereau des prix unitaires

4.DATE ET L'HEURE LIMITE DE DEPOT DES OFFRES :

\- De) buit beure et desai (08.30h) du matin à dix beure (10.00 h) du matin le jour de dépôt des offres.

\- L'ouverture sera le jours de dépôts des offres au séance publics aux présences des soumissionnaires à diz heure
(10.00 h) du matin au siège de la direction des équipements public de la wilaya de RELIZANE"SIS ROUTE VERS
S.M.BENAOUDA-WRELIZANE"LES SOUMMISOINAIRES SONT INVITER POUR ASSISTER LE SCEANCE
D'OUVERTURE DES PLIS

\- En cas de colecidence le dépôt des offres le jour ferré/ou jours de repos réglementaires dolt prolonger le delal le jour
de travail le demain.

\- PREPARATION DE L'OFFRE Conformément aux dispositions de l'article 51 de la lol 12-23 en date 18
Dobareme 1445 de 05/08/2023 de l'article 76 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service publics

\- VALIDITE DESOFFRES : La période de validité de l'offre est équivalente à la période de préparation des
offres accordée aux soumissionnaires augmentée de trois (03) mois + 10 JOURS.

La limite de dépôt des offres est fixée à dix Jours (10 jours) à dix heures (10.00 h) du matin.