Etude et Suivi Pour la Réalisation d'un Collège Type

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 78/2025

Le wali de la wilaya de Khenchela représenté par le Directeur Des Equipements Publics Lance un avis d'appel
d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales concernant :

Opération: Etude et Suivi Pour la Réalisation d'un Collège Type
(7/300 R) à la nouvelle cité 400 logs, Commune De TAOUZIENT

Projet: Suivi Pour la Réalisation d'un Collège Type (7/300 R) à la
nouvelle cité 400 logs, Commune De TAOUZIENT

Le présent appel d'offres national ouvert aveo exigences de capacités minimales, s'adresse aux bureaux
d'études d'architecture agrées seuls, ou bureaux d'études publics, groupement de bureaux d'études et qui
répondent aux conditions d'éligibilités suivantes :

A. Capacité professionnelle:

Pour les architectes agréés, justifier :

\- De l'agrément de l'année en cours:
Du statut des bureaux d'études public économique (E.P.E) du bureau d'études ou d'un
décret de création; Et de l'extrait du registre de commerce électronique portant code
architecture (607009).

## 291 Ji108 za: - Protocole d'accord en citant l'intitulé du projet

B. Capacités techniques :

Les exigences des capacités minimales techniques indispensables (références professionnelles et
moyens Humains) se résument comme suit :

01/ Références professionnelles :

Avoir assuré la maîtrise d'œuvre (étude et suivi ou étude ou suivi) d'un projet de
même catégorie " C " ou plus ou" 2 "deux projet catégorie "B" d'un projet bâtiment,
et en adoptant, si nécessaire, les équivalences (projet de logement/projet d'équipement),
tel que mentionné ci-dessous.

Projet de logement	Equivalent en projet d'équipement
Projet $50 logts	Equipement de cat «A».
50	Equipement de cat «B».
150	Équipement de cat «C».
1000	Equipement de cat "Da.
Projet>2000 logts	Equipement de cat «En.

N.B: Les références professionnelles sont à justifier par des attestations de bonne exécution sans
limitation de délais délivrées par Les maitres d'ouvrage publics.

02/ Moyens humains :

·Chef de projet : Architecte ou Ingénieur d'état ou master en génie civil ou en architecture ou plus
Expérience exigée 04 ans ou plus.

· Architecte ou Ingénieur d'état ou master en génie civil ou en architecture ou plus
Expérience exigée 03 ans ou plus.

Les Moyens humains Justifier par Attestation d'affiliation individuelle (CNAS) en cours de
Validité à la date d'ouverture des plis + diplôme.

L'expérience se calcule par des Attestations d'affiliation individuelle CNAS et/ou CASNOS

NB:

· Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sara rejetée systématiquement.

· Les moyens humains ayant servi à la candidature du soumissionnaire ne sont pas sujets à
notation lors de l'évaluation de l'offre technique.
4

· Le Chef de projet prendre en considération le bureau d'étude soumissionnaire.

Les conditions d'éligibilités ne Peuvent pas être compléter

Peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction Des Equipements Publics de Khenchela
(À cite Ain El Karma à Coté du CEM HASROURI EL AYAICHE Khenchela)
-Les offres doivent contenir les documents en vigueurs suivants:

1- Le dossier de candidature contient :

\> Une déclaration de candidature (rempli, paraphée, datée et signature du soumissionnaire).

\*
Une déclaration de probité (rempli, paraphée, datée et signature du soumissionnaire).

\*
Copie des statuts pour les sociétés ou du décret de création

\>
cople registre de commerce électronique

\-
Copie de l'agrément en cours de validité.

2

Copie de pouvoirs du signataire de la soumission (pour les sociétés)

\-
Copies de la liste des moyens humains justifiées par (diplôme + attestation d'affiliation CNAS et ou
CASNOS valide le jour d'ouverture des plis).

\* Les références professionnelles justifiées par des copies des attestations de bonne exécution ou
d'exécutions des études réalisées par le bureau d'étude dans le domaine demandé selon les
conditions d'éligibilité délivrée par les maitres ouvrages publics

blian financiers des trois (03) dernières années et références bancaires

» Copie de dépôt des comptes sociaux pour la société

»
planning de suivi.

=
copie PV visite du projet

une copie de l'extrait de rôle portant la mention " non inscrit au fichier national des fraudeurs "
2- l'offre technique contient :

» Une déclaration a souscrire (rempli, paraphée, datée et signature du soumissionnaire).

\> Le cahier des charges portant à la derrière page la mention manuscrite (lu est accepté).

\> Tout document permettant d'évaluer l'offre technique.

\> Annexes: " Fiche d'identification des candidats
*Modèle de CV

*Mémoire technique

3- I 'offre financière contient :

\- La lettre de soumission (rempli, paraphée, datée et signature du soumissionnaire).

\- offre financière les honoraires partie variable « suivi et contrôle de l'exécution des travaux ».

NB : Les offres qui ne contiennent pas : la déclaration de candidature - la déclaration de probité, la
déclaration à souscrire, la lettre de soumission, ainsi que les prix qui ne sont pas arrêtés en chiffre ovou

en lettre dans le bordereau des prix unitaires seront rejetées

La présentation du dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des
enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination du BET , la référence et l'objet de l'appel d'offre
ainsi que la mention (Dossier de candidature ) ( Offre technique ) ( Offre financière ) solon le cas, Ces
enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales: N° .. 78/2025
Opération: Etude et Suivi Pour la Réalisation d'un Collège Type

(7/300 R) à la nouvelle cité 400 logs, Commune De TAOUZIENT
Projet: Suivi Pour la Réalisation d'un Collège Type (7/300 R) à la
nouvelle cité 400 logs, Commune De TAOUZIENT

Adressé : A Monsieur

A Me le DIRECTEUR DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE KHANCHELLA
"A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE ET D'EVALUATION DES OFFRES "

-La date limite de préparation des offres est fixée à Sept (07) jours, à compter de la Première Date de
parution du présent avis dans la presse nationale quotidiens ou électronique ou le BOMOP.

-Le dépôt des offres sera le dernier jour du délai de préparation des offres avant 14H 00.

\- Si le dernier jour correspond à un jour férié le délai de préparation des offres sera le premier jour Ouvrable qui
suit

L'ouverture des plis techniques, financiers et dossier de candidature se fera en séance publique au siège de la
Direction Des Equipements Publics de Khenchela (Salle de réunion) à 14 H00 le dernier jour du délai de
préparation des offres.

-Cet avis est considéré comme une invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance D'ouverture des
plis techniques, financiers et dossiers de candidature.

\- Les soumissionnaires, resteront, engagés par leurs offres pendant 3 mois plus in durée de Préparation des
offres à compter de la date d'ouverture des plis.

ANEP 2525008888

Les Echos de l'Est: 03/11/2025 -Nº3096