Etude et suivi pour la réalisation d'une école primaire type 2

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE SIDI BEL ABBES
DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS
HiF : 228.224.29.54
CONCOURS D'ARCHITECTURE RESTREINT NOL /2025
La Direction des Equipements Publlos de la Wilaya do Sidi Bel Abbés Lance un avis de concours d'architecture
restreint relatif à :

# ETUDE ET SUIVI POUR LA REALISATION D'UNE ÉCOLE PRIMAIRE TYPE 2 AU NIVEAU DU SITE 3200 LLV,ZHUN NORD-OUEST, COMMUNE DE SIDI BEL ABBES WILAYA DE SIDI BEL ABBES(CITES HABITATS INTEGRES 2025)

.

-Une déclaration de candidature selon modéle, remplie, datée, signée par le candidat et portant son cachet "

-Une déclaration de probité selon modale, remplie, datée, signée par le candidat et portant son cachet ;

Copia des bians fiscaux des trois dernières années (2021-2022-2023) vistes par un comptebin agrée par l'état et/ou
les services des impôts at C20.

-Références professionnelles du partenaire cocontractant justinées par des attestations ou des attestations de bonne
execution de catégorie 8 ou A délivrées par les différents maîtres d'ouvrage publics à savoir étude et suivi.

Tout document permettant de justifier et d'évaluer les capacités des candidats tel que mentionné à l'article 03 du
cahier des charges
Toutes les pièces administratives demandões doivent être valides

1-Capache professionnelle :

-Pour les bureaux d'études prives agrees ou architecte agrée, justifiant :

De la mise à jour de l'agrément de f'année en cours

Et d'un protocolo d'accord en cas de groupement allou statut en cas de société (SCP)

Pour les bureaux d'études publics, justifiant :

De statut d'entreprise public économique (EPE) du bureau études ou d'un décret de création.
L'extrait de registre de commerce électronique pour le BET statique ou società portant code d'architecture (007009),
légalisé par ONRC tamtonalement compatant.

## 2-Capacité financière

Ayant realise un minimum de chiffre d'affaire annuel cumule durant les trois dernières années (2021- 2022 -
2023) supérieur ou égale à : 1.134.000,00 DA

Los blians des Trois dernières années (2021 - 2022 - 2023) visdes par un comptable agréé par l'état et certifiés par
las services des Impots et C20.

En cas de groupement, avoir réalisé un minimum de chiffre d'affaire cumulé durant les trois demières années
supérieur ou égale à : 1.134.000.00 ĐÃ

3-Capacités techniquesa :

"

Références professionnelles :

Ayant déjà assuré, la mitrige d'oeuvre (études et suivi) d'un projet classe à la categorie « B » ou plus ou deux projets
classés à la catégorie « A » à justifier par dos attestations ou des attestations de bonne exécution deturses par des
maîtres d'ouvrages publics et en adoptant, si nécessaire, les équivalences (projet de logement/projet d'équipement).
ci-après :

Projet de lonnment	Equivalent en projet d' druipamant
Projet s60 logis	Equiosmant de cat «A».
ContasProjets180 logis	Equipement de cet 469.
150 gand Projets 1000 lants	Equipement de cat &Co.
10000gts	Equipement de cal «Da.
Pro>2000 Jonts	Equionmont do cat .Ea.

En cas de groupement, avoir réalisé Fetude et suivi d'un projet de même catégorie « B » ou pivo, ou deux projets de
catégorie « A » pour Le chef de fil

4-Moyens humains :

Disposant d'un minimum de personnel, justifié par les diplomes, les fiches carrières, les affiliations individuelles CNAS
datées durant le trimestre de l'avis de concours ou CASNOS pour le gérant de BET

·Un chef de projet architecte ou ingénieur en génie civil ou master on architecture ou en génie civil ayant une
experience minimale de trota (03) ana.

-Technicien supérieur ou DELA ou licencié dans les métiere du bâtiment ou génie civil ou an architecture ayant une
experience minstato de deux (02) ens.

-L'architecte agree ou le mandataire en cas de groupement no poul pas faire partie de l'équipe exigé dans le dossier
de candidature, Il sera sujet à notation tors de l'évaluation da rotfra technique,

Les Moyens Humains utilisés dans l'éligibilité ne seront pas pris en considération dans l'évaluation Technique
L'expérience sera justifés par les fiches carrières CHAS ou is mise à jour CASNOS pour to garant de BET

·Seule l'expérience supérieure à celle exigée dans le dossier de candidature sera prise on considération lors de
revaluation de l'offre technique .*

5-Lovens matériela :

Justifier de l'adresse professionnelle du siègà du bureau de Farchitecte (acte de propriété, contrat de location

me) valida te jour de l'ouverture des plis

NB: Toutes les pièces administratives demandées doivent dira valides lo jour de Fouverture

# B.L'OFFRE TECHNIQUE COMPREND :

-La déclaration a souscrire, selon modèle du cahier des charges, renseignée, datés, signée par le candidat et portant
son cachet

-Copie certifiés des documents originaux portant sur le statut juridique de la société.

„Attestation de raise é jour (CNAS, CASNOS) valida le jour de l'ouverture des pils.

-Copie de la carte d'immatriculation fiscale lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur
général de l'entreprise lorsqu'il s'agit erune société.

-Attestation du dépôt légale des comples sociaux année 2023

-L'extrait de registro de commerce électronique pour is BET étetique ou société portant code d'architecture (607009).
légalisé par CNRC terntortalement compétent.

-PV de visite de são

·Delal d'étude

En cas de groupement, le protocole d'accord de constitution du groupement indiquant le chef de fii ainsi que sa
responsabilite solidaire des bureaux d'études en faisant partie, la part que détient chaque membre du groupement
(en pourcentage)

Mémoire technique justificatif selon modèle du cahier des charges doit être signă, dato et cacheté sous peine le rejet
de l'offre : pormaitant d'evaluer l'offre technique du candidat, en matière de :

· Organisation (Note decrivant l'organisation de l'équipe de la phase étude et de la phase suivi).

· Moyens humains à mettre à la disposition du projet, accompagné d'un engagement du maitre d'oppure ; # mettre à la
disposition du projet le personnel concerné et ce conformement à l'ardie nº04 du 12 janvier 2017 fixant in profit des
Intervenants dans la mission suivi de la maîtrise d'œuvre en bâtiment et la composition des équipes en fonction de la
complexité de l'ouvrage et justifiés par les diplômes, les fiches carrières,les aliiations individuales CNAS daldes
durant le trimestre de Favis de concours ou CASNOS pour le gérant de BET.

· Moyens matériels è melire à la disposition du projet justifiès par des cartes grises et assurances vaildes le jour de
l'ouverture dos plis pour le matériel roulant et un PV d'expertise de constat du matériel non roulent de l'année de
soumission établi par un expert agréé par l'état ou d'huissier de justice.

-Le cahier des charges paraphé sur toutes ses pages, portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu of
accepté ».

C.L'OFFRE DES PRESTATIONS COMPREND :

C-1 Ellces graphiques tous format Al.
de situation à l'échelle appropriée.

Plan d'aménagement des espaces extérieurs indiquant les différents acces, la voirie, les circutations, los
stationnements à l'échelle appropriée (1/200*, 1/500").

Plan indiquant le traitement paysager, mobilier.

Plan masse à l'échelle appropriée (1/200°, 1/500").

vuea en plan aménagées et sommairement cótes das différents niveaux à l'échelle (1/100", 1/200*).
Les coupes sommatrament cotées el façades à fáchela appropriée (1/100*, 1/200*).

Perspectives el croquis illustrant l'ambiance et l'image du projet
Vue axonométrique de l'ensemble.

Schemas des réseaux sommaires.

Tout autre document (Image de synthèse 3D, animation sur CO. ... etc.) nécessaire à une meilleure appréciation de la
conception et du fonctionnement du projet.

C.2/ PIACALACUIRA

En plus des pieces graphiques citées ci-dessus le candidat doit présenter les pièces écrites en langue nationale ou en
langue française suivantes :

Une note explicative de la partie architecturale, une explication argumentée des points de vue de son inscription dans
le site, de sa valeur d'usage et de ses options techniques et esthétiques

Un tableau récapitulatif des surfaces du projet avec indication de l'affectation des locaux, de leur nombre, des
surfaces utiles unitaires at des surfaces utiles totales.

Un rapport de présentation du projet : justifiant la partie d'aménagement at architectural, la programmation, intégration
des énergies renouvelable (photovoltaïque, les surfaces).

Un tableau comparatif des surfaces faisant apparaître les surfaces utses des entités fonctionnelles et les surfaces du
programone

Organisation (en relation avec la réalisation).

C. / Emciones.de Ľanonymet

Elle contient l'identification du candidat (Le nom, la raison sociale, Numéro de portable, Numéro de Iliphone fios, lo
numéro de fax, Email s'il existe et l'adresse de le personne physique ou morate du candidat ainsi que le code du
bureau d'études qui devra être constitué de six : 00 . chiffres

## D.L'OFFRE FINANCIERE COMPREND :

-La lettre de soumission, selon modèle joint au présent cahier des charges, remplie, datée et signée par le candidat :
-Une proposition d'honoraires (en TTC) pour ia prestation de maîtrise d'œuvre (partie fire st partie variable), fotire
financière ne doit faire référence à aucun rabais.

NB : - Toute offre qui présentera une référence à un rabais sur le montant sera rajotéa

-Conformément à l'article Nº69 du décret présidentiel Nº15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation
des marchés public et des délégations de service public ;las documenta justifiant les Information contenus dans la
declaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les foumir dans cin datas
maximum de dix[10) jours à compier de la date de salsine, et en tout état ds cause, avant la publication de l'avis
d'attribution provisoire du marche.si les documents précisé ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après
leur remise qu'il comportent des information non conforme à celle figurant dans la déclaration, l'offre concernés est
acarta, at le service contractant découvre que les information fournies par le titulaire du marché publics sont
erronées, N prononce la résiliation du marché eux torts exclusifs du partenaire cocontractant ..

Le soumissionnaire prèsenters son offre de la manière suivante :

L'offre candidature dans une première enveloppe cachetés portant la mention offre candidature ; celta dernière sera
mise dans une autre enveloppe anonyme portant la mention suivante :

### CONCOURS D'ARCHITECTURE RESTREINT Nº /202 5relatif à :

ETUDE ET SUIVI POUR LA REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE 2 AU NIVEAU DU SITE 3200
LLV.ZHUN NORD -OUEST. COMMUNE DE SIDI BEL ABBES WILAYA DE SIDI BEL ABBES(CITES HABITATS
INTEGRES 2028)

## « Soumission à ne pas ouvrir ».

Les plis doivent être parvenus à la direction des équipements publics à MAKAM CHAHID au plus tard à 12h 00 mn.
La durão de préparation des offres de candidatura est fixée à 10 jours à compter de la première publication de l'avis
do concours sur la prosse Nationale ou le BOMOP, Și ce dernier jour correspondant au dépôt des offres et
d'ouverture des plis coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de préparation sera prorogée au
jour ouvrable suivant.

L'ouverture des plis candidature prévue an séance publique et se tiendra le dernier jour de la préparation des offres à
partir de la fère publication de l'avis de concours d'architecture restreint dans le BOMOP ou quotidiens nationaux à
14h 00m.

Les soumissionnaires sont cordialement invités à la séance d'ouverture des plis qui aura lieux le jour de dépôt des
offres à 14h 00 mn.

Le soumissionnaire reste engage pour ves prix pour une durée de 03 mois augmenté du délai de préparation des
offres à compter de la date d'ouverture des offres techniques, de prestations el financières.
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LE DIRECTEUR