Etude et suivi pour la réalisation d'une piscine olympique

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Batna NIF : 0 972 0501 90906 20 Concours national restreint d'architecture Nº15/2025

La Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Batna lance un concours national restreint
d'architecture relatif à l'opération : Etude et suivi pour la réalisation d'une piscine olympique à Batna.
Projet : Etude et suivi pour la réalisation d'une piscine olympique à Batna.

Les architectes inscrits au tableau national de l'ordre des architectes individuellement ou en groupement et
Bureaux d'études publics, Justifiant les capacités professionnelles, financières et techniques peuvent retirer
le cahier des charges auprès de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Batna, rue d'Arris Batna.
Le dossier de candidature sera présenté dans une enveloppe intérieure cacheté indiquant la dénomination et
l'adresse de l'entreprise, la référence et l'objet du concours, portant la mention (Dossier de Candidature)
dans une enveloppe extérieur anonyme portant les mentions suivantes : 'A n'ouvrir que par la commission
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres' - Concours national restreint d'architecture Nº ... Opération :
Etude et suivi pour la réalisation d'une piscine olympique à Batna. Lot : Etude et suivi pour la réalisation
d'une piscine olympique à Batna. Adressé à « Monsieur le Directeur de la Jeunesse et des Sports de la
Wilaya de Batna » sis rue d'Arris Batna.

1ère phase : les candidats sont invités à remettre uniquement le dossier de candidature que contient les
documents suivants :

Dossier de candidature contient :

\- Déclaration de candidature remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet

\- Déclaration de probité remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet

\- Extrait de Rôle apuré ou avec échéancier, portant la mention : Non inscrit aux fichiers des fraudeurs en
cours de validité en date d'ouverture des plis, daté mois de trois mois.

\- Attestation de mis à jour CNAS + CASNOS : en cours de validité en date d'ouverture des plis

\- Numéro d'identification fiscale (NIF) + (NIS).

\- Dépôt des comptes sociaux de l'année 2023 ou 2024 pour les entreprises concernées.

Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats :
Capacités professionnelles : les architectes agréer doivent justifier :

\- Attestation de mise à jour délivré par l'ordre des architectes de l'année en cours 2025

\- Protocole d'accord en cas de groupement ou statut de société civil professionnelle (SCP)
Les bureaux d'études publics doivent justifier :

\- Statut de l'entreprise économique public du bureau d'étude (EPE) ou décret de création.

\- Extrait du registre de commerce électronique portant le code d'architecture (607009)

Capacité financière : les bilans financiers des trois années 2021-2022-2023 légalisés par un comptable
agréé et portant le caché des services des impôts ou attestation des chiffres d'affaires délivrée par les
services des impôts C20.

Capacités techniques :

Référence professionnelle : Justifier avoir assuré la mission d'étude et suivi d'un projet de catégorie (D)
ou plus, ou deux (02) projets de catégorie (C) joindre les attestations de bonne exécution ou d'exécution
délivrées par les maitres d'ouvrages publics portant l'objet et la catégorie du projet .

Moyens humains : Disposant des intervenants nécessaires du projet justifies par attestations d'affiliation
CNAS de mois de trois mois + Diplômes + Attestations de travail et/ou fiche carrières pour les
expériences séparées.

\- Chef de projet : Architecte ou master en architecture ou ingénieur en génie civil ou master en génie civil.

\- Architecte ou master en architecture, ou ingénieur en génie civil ou master en génie civil

\- Technicien supérieur ou DEUA ou licence en architecture ou bâtiment ou génie civil

2ème phase : Seuls les candidats présélectionnés, sont invités à remettre les plis des offres techniques, de
prestations et financières, accompagnées de l'ensemble des documents demandés :

## Offre technique contient :

\- Déclaration à souscrire remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet

\- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » datée, signée
par le soumissionnaire et portant son cachet.

\- Un mémoire technique justificatif remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet.

\- Moyens humains destinés au projet justifie par les diplômes + attestation de travail et/ou fiche carrière
+Affiliation d'affiliation CNAS en cours de validité en date d'ouverture des plis de mois de trois mois.

\- Moyens matériel destinés au projet.

\- Liste nominative du groupe intervenant dans la mission de suivi (annexe Nº1)

\- PV de visite du site

\- Déclaration d'existence.

Offre des prestations :

Dossier graphique :

\- Plan topographique de site

\- Plan de situation à l'échelle appropriée

\- Plan d'aménagement des espaces extérieurs indiquant les différents accès, la voirie, les circulations,
les stationnements à l'échelle appropriée (1/200°, 1/500°) ;.

\- Plan indiquant le traitement paysager, mobilier

\- Plan masse à l'échelle appropriée (1/200°, 1/500°);

\- Les vues en plan aménagées et sommairement côtés des différents niveaux à l'échelle (1/100°, 1/200°);

\- Plan masse à l'échelle appropriée (1/200°, 1/500°);

\- Les vues en plan aménagées et sommairement côtés des différents niveaux à l'échelle (1/100°, 1/200°);

\- Les coupes sommairement cotées et façades à l'échelle appropriée (1/100°, 1/200°);

\- Perspectives et croquis illustrant l'ambiance et l'image du projet.

\- Vue axonométrique de l'ensemble

\- Schémas des réseaux sommaires

\- Tout autre document nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet
Tous ces documents doivent revêtir un caractère anonyme, tout signe distinctif entraînera la
disqualification systématique du candidat.

## - Pièces écrites

En plus des pièces graphiques citées ci-dessus le candidat doit présenter les pièces écrites en langue
nationale ou en langue française suivantes :

\- Une note explicative de la partie architecturale, une explication argumentée des points de vue de
son inscription dans le site, de sa valeur d'usage et de ses options techniques et esthétiques

\- Un tableau récapitulatif des surfaces du projet avec indication de l'affectation des locaux, de leur
nombre, des surfaces utiles unitaires et des surfaces utiles totales:

Un rapport de présentation du projet : justifiant la partie d'aménagement et architectural, la
programmation, les surfaces, le coût des travaux.

\- Tableau Un tableau comparatif des surfaces faisant apparaître les surfaces utiles des entités
fonctionnelles et les surfaces du programme

\- Organisation (en relation avec la réalisation).

## Enveloppe de l'anonymat

\- Elle contient l'identification du candidat (Le nom, la raison sociale, Numero de portable, Numéro
de téléphone fixe, le numéro de fax, Email s'il existe et l'adresse de la personne physique ou morale
du candidat ainsi que le code du bureau d'études qui devra être constitué de Six « 06 » chiffres

D/ L'OFFRE FINANCIERE COMPREND :

\- La lettre de soumission, selon modèle joint au présent cahier des charges, remplie, datée et signée par le
candidat ;

\- Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation de maîtrise d'œuvre (partie fixe et partie variable),

Enveloppe de l'anonymat : Elle contient l'identification du candidat (Le nom, la raison sociale, Numéro
de portable, Numéro de téléphone fixe, le numéro de fax, Email s'il existe et l'adresse de la personne
physique ou morale du candidat ainsi que le code du bureau d'études qui devra être constitué de Six «06» chiffres.

L'OFFRE FINANCIERE COMPREND :

\- La lettre de soumission, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet.

\- Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation de maîtrise d'œuvre (partie fixe et partie variable).

La Première Phase : Le dépôt des offres des candidatures est fixé le 10ième jour à partir de la première
publication du Concours National d'Etude Restreint dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP. Avant
10h00 au siège de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Batna, rue d'Arris Batna.

L'ouverture des plis des dossiers de candidatures se fera le jour même correspondant la date de dépôt des
offres, en séance publique et en présence des soumissionnaires désireux d'y assister à 10H30 min au siège
de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Batna, rue d'Arris Batna.

Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos legal, la durée de préparation des offres est
prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

La Deuxième Phase : Seuls les candidats présélectionnés sont invités à remettre les plis des offres de
techniques, prestations et financières, accompagnées de l'ensemble des documents demandés dans un délai
de 30 jours à compter de la date de la convocation du maître d'ouvrage avant 10h00. L'ouverture des plis
des offres (uniquement techniques). se fera le jour même correspondant la date de dépôt des offres
techniques, en séance publique et en présence des soumissionnaires désireux d'y assister à 10H30 min
La troisième phase : Sera réservée à l'ouverture des offres prestations (seuls les soumissionnaires pres
qualifiés en 2ème phase « techniques ») qui se fera après resultat de l'évaluation techniques (Séance non publics)

N.B : Les soumissionnaires doivent respecter le format de l'enveloppe exige pour chaque phase pour
garder l'anonymat

La quatrième phase : Sera réservée à l'ouverture des offres financières en séance publics (qui se fera
après résultat de l'évaluation des prestations), (en séance publics).

La duré de validité des offres fixée à 145 jours (90 jours + 10 jours + 45 jours).



ANEP 252 500 6393