Etude et suivi pour la réalisation des 1700/1800 logements LPL

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Compétition / PUB

République Algérienne Démocratique & Populaire

Ministère de "Habitat, de l'urbanisme et de In Vilk
OPGI DELA WILAYA DE CHLEF

Numem -NIF- de POPGI de CHLEF : 001507050677429

AVIS DE CONCOURS NATIONAL RESTREINT DE MAITRISE D'ŒUVRE
N':10/2025

L'OPSI DE CHLEF lance un concours national restreint pour Is maîtrise d'œuvre suivante :

ETUDE ET SUIVI POUR LA REALISATIONDES

1700/1800 logements publics locatifs (LPL) À QUED SLY -Sidi Touil - (W) Chlef
(Programme Année 2025]

Il s'agit d'un concours national d'architecture restreint (maitrise d'œuvre) destiné auxc architectes et aux
bureaux d'études inscrits dans le tableau national de l'ordre des architectes et en possession d'un agrément en
cours de validitd, Justifiant des capacités techniques, professionnelles et financières suhventes :

# 1] CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL :

## & Smartes professionnelles

\- Une copie de l'agrément de l'année en cours, delived par l'ordre national des architectes.
b. Capacité financière :

Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire egal ou superieur à 50.000.000.00 DA, Il s'agit du
chiffre d'affaire cumulé ces cine (05) dernières années (2019, 2020, 2021, 2022 et 2023), justifié per les déclarations
des impôts forfeitaires uniques ou des bilard financiers visés par les services des impôts.

## Capacités techniques:

/ Références professionnelles :

· Ayant déjà conçu et suivi, durant les 10 dernières années (2015 ) 2024), au moins :
Un cumul de 800 logements y compris VRD, en prenant en consideration les projets de 100 logements et plus
y compris YRD.

Les références professionnelles sont à justifier par des attestations de bonne exécution contenant :

· L'intitulé et la catégorie du projet.

. Le montant du projet.

\* Date de réception provisoire.

Delivrées par : des altres d'ouvrage publics.

Moyens humains;

\+ Un (01) Chef de projet : Architectes ou ingenieurs en Genia Cloud ou masters dans le domaine du batiment ayan;
une expérience égale ou supérieure à 0% are,

\* Un (DL) architecte ou Ingenieur en genie che I ou master dans le domaine du bâtiment ayant une experience de
03 ars ou plus

Justiflis par des CV, les diplomes, attestation d'affletion CNAS, CASNOS ou éventuellement Ache carrière,
Contrat ANEM et las cartificats ou attestations de travail

Mayens matériels:

Disposant des moyers matériels suivants :

. 01 véhicule automobile.

· 03 micro-ordinateur.

· 03 imprimante.

Justifiés par les pièces suivantes : Carte grise et contrat d'assurances en cours de validité pourle vehicule automobile
et procès-verbal de constat d'un huissier de justice pour tout autres matériels date de Sb: (06) mois au moodmum à la
clape d'ouverture des plis.

ANEP 2516007478 du 10/03/2025

### 2) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT :

Pour justifier de I'éligibilité du soumissionnaire an groupement solidaire d'architactas et/ou de bureaue
d'études, ilsera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupemen :.
A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuallemest de l'ensemble des capacités
codgies, mais chaque membre dolt prisenser un agrément vollde
Le groupement doit More Impérativement solidaire.

Les cahiers des charges peuvent être retires par le soumissionnaire ou son représentant dument
designé au niveau de la direction generale de FORGI de CHLE -Odpartement de la Mairie d'ŒEuvre-, Fue Emir
Abde kader CHLEF contre palement d'une somme de 5.000,00 DA, non remboursable.

A. Le dossier de candidature comprend :

1 Une déclaration de candidature selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son
cachet.

2\. Une déclaration de probité, selon modèle ci-joint, remplie, datie, signée per le soumissionnaire et porten: son
cachet

3\. Une copie du statut pour les personnes morales.

4\. Les documents relati's eux pourci-habilicant les personnes & engager le so umissionnaire.

5\. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, conformément aux conditions d'éligibilité
contenues dans l'article 03 du prisent cahier des charges à savoir.

Une copie de l'agrément de l'année en cours, de ive par l'ordire netional des architectes.

Les déclarations des impôts forta taires uniques ou des b lars financiers vists parles services des impôts des cinq
(05) dernières années |2019, 2020, 2021, 2022 et 20231.

/ Les attestations de bonne exécution contaren: L'istit.lo et lo candaaria du projet at Le montant du arojat of fate
de réception provisoire délivrées par : des meitres d'ouvrage aub ks.

· Moyens humains: (01) Chef de projet : Architectes pu Ingenieurs en Genie Chi o. mestars dans le domaine du
bâtiment eyanc une expérience égale cu supérieure # 04 ans.

Un (Od) architecte ou ingénieur en génie civil ou master dare le domaine du bitimert ayant une expérience de 03
anis ou plus

Justifies par: CV, les diplomes, amestacion d'affiliation CNAS, CASNOS ou éventuellement ficha camiane, Contrat
ANEM et les certificats ou attestation de travail

" Moyens matériels : 01 vehicule automobile ; Cl micro-ordinateur ; 03 imprimarte ;

Just Ties par: Carte grise et contrat d'assurances en cours de validite pour le véhicule automobilis et propis vartel
de cunstat d'un huissier de justice pour tout autres materiel date de Sa (06] mois au maximum a la date
d'ouverture des plis

La durée de préparation des offres de candidature est fbite à Dle ('di laune à compter tle la première
publikation de l'avis ce concours national de malorise d'oeuvre restreint au BCMOF ou a la presse rational, conformemert
à l'article GE du décret presidentiel Nº 15 247 du 15/09/2015, portan: reglementa: on des marchés publics et des
relegations du service publics. SI ce jour calhilde avec un Jour ferie ou un Jour de repos hebdomadaire legal, la durée de
préparation des offres sera prorogde jusqu'au jour ouvrable suivante: à la même heure.

B. L'offre technique comprend :

1\. La déclaration à souscrire, selon modèle ci-joint, renseignée, datée, signée par
le soumissionnaire ot portant son cachet.

2\. Memoire technique Justificatif, remplie, dater, signes et cachebbe por le soumissionnaire sous peine de rejet de l'offre

3\. Le cahier des changes portant à sa dernière paga, la cancion manuscrite « lu et aspecto w.

C. L'offre de prestations comprend :

· Les pièces graphiques et écrites :

\- Plan d'ensemble du projet faisant; ressortir son Integration dans son environnement immediat.

\- Plas masse à l'échelle 1/500.

\- Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100 ou 1/200.

\- Les coupes et façades à l'échelle 1/200.

\- Perspectives et crequis d'ambiance faisant ressortir l'image du projet.

\- Un rapport de présentation du projet : justifiant le perti architecturel retenu, la programmetion, les surfaces,
le caut des travaux.

\- Tout autre document nécessaire à une meilleure appréciation de la conception e: du fonctionnement du
projet, et ce conformément aux principes de composition d'aménagement ec d'architecture.

· L'enveloppe scellée portant codification du soumissionnaire.

Le code cholsi par le partenaire cocontractant contient 05 chiffres avec type de police
K Arial Narrow a et talle de la police 16 et transcrit a droite de la planche à la place du cartouche.

D. L'offre finandere comprend:

' La lettre de soumission selon modèle ci-joint au présent cahier des charges, remp le, dania et signée por le
surasionnaire et portant son cachet;

· Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation de maîtrise d'œuvre (partie fixe et partie variabla).
Le dossier de candidature est insere dans une enveloppe cachetée, selon le format suivant :

# PHASE 01 - DOSSIER DE CANDIDATURE :

DOSSIER DE CANDIDATURE

Dénomination du scumissionnaire:

Adresse du soumissionnaire :

Concours National d'Architecture Restreint N+
1.

Maîtrise d'œuvre (étude at sul) TCE y compris VRD des
1700/1800 logements publics locatifs à QUED SLY - Sidl Youil - Wilaya de CHLEF ..

Cette enveloppe est mise dans une autre enveloppe cachetée, comportant le mencion citée ci-dessous:

A Monsieur le Directeur de l'Office de Promation et de Gestion immobilière de chief
« Concours National d'Architecture Restreint N' ...... / .....
Maîtrise d'œzuwe (étude et sulvi) TCE y compris VRD des
1700/1800 logements publics locatifs à QUED SLY - Sidi Youll - Wilaya de C-LEFx.
\# A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des p is et d'évaluation des offres >

PHASE 02 - OFFRES TECHNIQUES. PRESTATIONS FT FINANCERES

L'offre technique, l'offre de prestations et l'offre financière sont insérées dans des enveloppes séparées et cachetées,
selon le format suivant

## B / 1 ** ENVELOPPE - OFFRE TECHNIQUE.

OFFRE TECHNIQUE

Dénomination du soumissionnaire:

Adresse du soumissionnaire :

« Concours National d'Architecture Restreint V./
"altrise d'œuvre |etude et suivi] TCE y compris WRD des
1700/1800 logements pub les locati's à QUED SLY - Sidi Youll . Wilaya de CHLEF

## C/2 " ENVELOPPE : OFFRE DE PRESTATIONS.

OFFRE DE PRESTATIONS
« Concours National d'Architecture Restreint N" ..... / ......
Maîtrise d'œuvre (étude et suko) TCE y compris VRD des
1700/1800 logements publics locatif's à QUED SLY -Sid Youll - Wilaya de CHLEF

## D/3º™ ENVELOPPE : OFFRE FINANCIERE.

OFFRE FINANCIERE

Dénomination du soumissionnaire:

Adresse du soumissionnaire :
« Concou's National d'Architecture Restreint N' .... / ....

Maitrise d'œuvre |étude et suivi| TCE y compris VRD des
1700/1802 logements publics locatifs à QUED SLY -Sidi Youl - Wizya de CHLEF

Les trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe, comportant le mention :

4 Monsieur la Directeur de l'Office de Promotion et de Gestion Immobilière de CHLEF.
\* Concours National d'Archecture Restreint Nº/
Mialtripe d'œuvre |étude et sulvi| TCE y compris VRD des

LOT N
logements publics locat fs à QUED SLY W laya de CHLEF3.
a A d'ouvrir que par la commission d'ouverture das plis et d'aquation des offres n

La dunke de pnlperation des offres bechimique de prestation et fimandere est Axée & Vinst et Vin (211 inam, sera
compter à partir de la première parution dle la publication de l'avis de preselection dans les presses écrites ou BOMCP.
Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos hebdo madeire legel, la durée de préperation des offres sera
prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Conformément aux dispostiors de l'article 20 Décret présidentiel nº 15-247 du au 16 septembre 2615 portant
réglementation des marchés publics et des délégationa rie service public, l'ouverture des plis des offres techniques, det
prestations et des offres financières s'effectue en trois [3) phases. N'onturg ches als ths prestations n'est pas publioun.

Les plis des offres financières du concours ne sont ouverts qu'à l'issue du résultat de l'évaluation des prestations parle jury.

Las sourissierraires sont cordialement isvitis & assister dans une première phane à la sbanca d'ouverture des
plis des offres de candidature, puis dans une deudeme et treleme phase apres pre quellication a l'ouverture des
offres techniques et Ainanderes.

Le riélel die velici:e de l'offre est égal à la durée de préparation des of'res joffre technique, offre icardibe et afire des
prestations cumulde augmertde de 03 mois à compter de la date lime de dépot des ofres techniques de pretstor et
fmarcares.