Etude, réalisation et équipement d'un centre culturel

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# République Algérienne Démocratiqueet Populaire



## Avis D'APPEL D'OFFRE Naptional ouvert AVEC EXIGENCES DE CAPACITÉS MINIMALES NO/2025

Nº D'OPERATION : SF 5 752 8 262 145 13 01
La direction de la culture de la wilaya de Naâma, lance une Avis D'APPEL
D'OFFRE National ouvert AVEC EXIGENCES DE CAPACITES
MINIMALES pour opération
Etude, Réalisation et équipement D'un Centre Culturel à Mecheria
LOT 02 : AMENAGEMENT EXTERIUERE

Les soumissionnaires intéressés ,(les entreprises qualifies dans le bâtiment
qualification « 03 » et plus portant le code en relation avec intéressées par le
présent avis peuvent retirer le cahier de charge auprès des services de la direction
de la culture de la wilaya de naâma. Et avoir les attestations de bonne exécution dans
les lots différents

Les cahiers des charges doivent être retirés par le soumissionnaire ou son
représentant, dans le cas de groupement, les cahiers des charges doivent être
retirés par un représentant

Les offres doivent comporter trois« 03 » enveloppes intérieures séparées portant
l'objet Avis D'APPEL D'OFFRE Naptional ouvert AVEC EXIGENCES DE

CAPACITES MINIMALES ainsi que selon le cas, la mention « dossier candidature »
et « offre technique», et « offre financière »les trois enveloppes seront mises dans
une autre enveloppe anonyme , et serrant déposées au niveau de la direction de la
culture de Naâma, , comportant la mention suivante :

« A N'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluations des
offres , Avis D'APPEL D'OFFRE Naptional ouvert AVEC EXIGENCES DE
CAPACITES MINIMALES N ......... /2025

Etude, Réalisation et équipement D'un Centre Culturel à Mecheria
LOT 02 : AMÉNAGEMENT EXTERIUERE
lot .... /
»

Chaque offre contient une enveloppe séparée

IV. LE DOSSIER DE CANDIDATURE : qui comporte ce qui suit

La déclaration de candidature dument conforme au modèle joint au cahier des
charges renseignée et visée et daté par les soumissionnaires

La déclaration de probité conforme au modèle joint au cahier des charges

renseignée et visée et daté par le soumissionnaire

· Les statuts des sociétés.

\- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engagé
l'entreprise

\- Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires , des
candidatures ou le cas échéant , des sous-traitants :

\- A : Capacités professionnelles :

\- Copie du registre de commerce en cours de validité en relation avec le lot et
visé par CNRC

1\.
Copie du certificat de qualification et de classification professionnelle
en cours de validité a la date d'ouverture des plis :

a)
En Bâtiment - activité principale - catégorie 3 et plus pour les
entreprises ou les groupements des entreprises soumissionnaires pour la
réalisation avec lot

b)
registre de commerce En constructions et infrastructures divers ou
activité principale - catégorie 3 ou plus pour les entreprises ou les
groupements des entreprises soumissionnaires pour la réalisation des lots N°.
(ayant code spécifique avec deux attestation de travpaux similaires

\- B :Capacités financières - Moyen financiers justifies par les bilans visés par les
services fiscaux et références bancaires

-les références bancaires

C :Capacités Techniques : MOYEN Humains( Attestation d'affiliation CANS à
l'appui pour les cadres)

Les références professionnelles antérieures (attestations de bonne exécution
à l'appui) fournies par les maîtres de l'ouvrage. Réalisées durant les trois 03 dernières
années et avec les justificatifs nécessaires. (Copie)

Listes des moyens matériels à mettre en œuvre pour la réalisation du projet
justifiées par des cartes grises + assurances valide jour d'ouverture des plis, les
factures d'achats, les contrats de location notarié ou les contrats de leasing), (copie

2 Extrait de casier judiciaire Nº 03 du gérant, du directeur général de
l'entreprise en cours de validité le jour d'ouverture des plis.

3 Attestations parafiscales : mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATH en
cours de validité le jour d'ouverture des plis, (copie).

4,Copie du statut de l'entreprise ou le modificatif dans le cas échéant.
5Extrait de rôle apuré ou avec échéancier (copie).

6Attestations d'activité des chiffres d'affaires des 3 dernières années -
certifié par un commissaire au compte.et visés par les services des impôts
7Les références bancaires justifier par l'attestation de solvabilité.

8Attestation de l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes
sociaux, délivrée par les antennes locales du centre national du registre du commerce.
exiger aux entreprises personnes morales (copie).

9 Le protocole d'accord du groupement précisant que Chef de file soit conjoint
et obligatoirement solidaire pour l'exécution du marché, seul représentant du
groupement vis-à-vis du service contractant sera autorisé à assumer les
responsabilités et recevoir les instructions de tous les membres du groupement.

L'ensemble de l'exécution du contrat lui sera exclusivement confié. Les paiements
effectués à son nom et couvrant le délai d'exécution du marché, il doit définir les
tâches et la part en pourcentage que détient chaque membre.

10 Planning de réalisation

Remarque : Conformément à l'article 69 du décret Présidentiel Nº 15-247 DU
16/09/2015 PORTANT RÉGLEMENTATION des marches publics et des
délégation services public les documents justifiant les informations contenues
dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du
marché , qui doit les fournir dans un délai de dix(10) jours à compter de la
date sa saisine ,et, en tout état de cause , avant la publication de l'avis
d'attribution provisoire du marché

v.
« OFFRE TECHNIQUE B», l'offre technique doit comprendre le dossier suivant :
1La Déclaration à souscrire dument renseignée et visée par le soumissionnaire

2 Le cahier des charges sans les pièces figurantes dans l'offre financière,
dûment approuvé et signé.

3 Tout Document permettant d'évaluer l'offre technique :

Un mémoire techniques justificatif et tout autre document exigé en application des
dispositions de l'articles 78 du décret présidentiel Nº15-247 DU 16 SEPTEMBRE
2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations des services
public = Soit sur plusieurs critères entre autre/

Le délai de réalisation, le prix, le cout global de réalisation.

=Soit ,lorsque l'objet du Marche le permet , sur le critère prix uniquement

\- Le caractère esthétique et fonctionnel# La valeur technique

\- Le service après-vente et l'assistance technique # La durée de garantie du
fonctionnement technique[une lettre d'engagement de service]

\- Certificat de conformité délivrais par le constructeur

### VI. Offre financière (C)

1 La lettre de soumission remplie, datée et signée

2 - Le bordereau des prix unitaires (BPU) rempli et dûment signé.

3 - Le devis quantitatif et estimatif dûment rempli et signé.

NB/ Les copies des documents doivent être légalisées (conformes à l'originale).
Les soumissionnaires resteront engagés pour leurs offres pendant une

période de 90 jours la durée +la préparation des offres, à compter de la date
limite de réception des offres.

La durée de préparation des offres est fixée à quinze jours(15) jours à
compter de la première parution de l'avis d'appel d'offre dans le BOMOP ou la
presse.

Le jour et l'heure limite de dépôt des offres correspond au dernier jour d
e la durée de préparation des offres (ouvrable) à 10 :30heure.

Le jour et l'heure d'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la durée de dépôt des
offres (ouvrable) à 11 heures en séance publique au niveau du siège de la direction de la culture si la
date de l'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de
préparation des offres est prolongée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Le présent avis tient lieu d'invitation aux participants pour assister d'ouverture des plis.

Le directeur