Etude, suivi, aménagement et réhabilitation des établissements du cycle moyen

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE BATNA DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS NIF : 05714708178

# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 43 /25

Un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales est lancé en vue de :

OPERATION : ETUDE, SUIVI, AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU
CYCLE MOYEN (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE BATNA

PROJET : AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLE MOYEN (Y
COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE BATNA

LOT Nº 01 : AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLE MOYEN
POUR LES DAIRA TERRITORIALE : SERIANA

LOT Nº 02 : AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLE MOYEN
POUR LES DAIRA TERRITORIALE : EL MADHER+BATNA+CHEMORA
LOT Nº 03 : AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLE MOYEN
POUR LES DAIRA TERRITORIALE : BARIKA

LOT Nº 04 : AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLE MOYEN
POUR LES DAIRA TERRITORIALE : N'GAOUS+OULED SI SLIMANE +MEROUANA

LOT Nº 05 : AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLE MOYEN
POUR LES DAIRA TERRITORIALE : MENAA +ICHEMOUL+ARRIS

Les entreprises qualifiées en :
Lot	Spécialité
LOT Nº02- 03- 04-05 :	> TRAVAUX DE BATIMENT ACTIVITE PRINCIPALE CATEGORIE 04 (quatre) ET PLUS › Ayant réalisés UN projet de même nature (travaux de bâtiment) ou un projet de catégorie B ou travaux d'aménagement ou réhabilitation ou restauration justifié par une attestation de bonne excusions ou attestation d'exécution délivré par maître d'ouvrage (service contractant public) › La moyenne des bilans de l'entreprise pour les 5 dernières années (2019-2023)est égale ou supérieures à 8 000 000.00 da justifié par Les bilans de l'entreprise visés par le comptable agréé et le services les impôts ou attestation de chiffre d'affaire visé par le services des impôts c20
LOT No1	LES MICROS ENTREPRISES QUALIFIES EN TRAVAUX DE BATIMENT ACTIVITE PRINCIPALE CATEGORIE 02 (deux) ET PLUS ou LES ENTREPRISES QUALIFIES EN TRAVAUX DE BATIMENT ACTIVITE PRINCIPALE CATEGORIE 02(deux) ET PLUS

Les entreprises intéressées, peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction des équipements publics
(DEP) de la wilaya de Batna Sis la nouvelle cité administrative de la verdure Batna. Tel 033 81 38 11.Les
soumissionnaires prépareront trois (03) enveloppes, la première enveloppe L1 est destinée à Dossier de
candidature.

La deuxième enveloppe L2 est destinée à l'offre technique la troisième enveloppe L3 ; destinée à l'offre Financière.
Chaque offre est insérée dans une enveloppe fermée et cachetée Indiquant la référence de l'entreprise et l'objet de
l'appel d'offres ainsi que la mention « candidature « « technique »ou « financières » selon le cas Ces enveloppes
sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la
commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d'offres nº43/25 l'objet de l'appel d'offres»

## OPERATION ..

L'Enveloppe La sous pli cacheté sera adressée à Monsieur le directeur des Equipements Publics de la wilaya de
Batna cité administrative la verdure Batna.

Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour l'ensemble des lots, mais ils ne peuvent être attributaire que
pour un seul lot, conformément à l'ordre des lots, immédiatement après le tableau d'évaluation requise

LE DOSSIER DE CANDIDATURE:

01-Une copie du certificat de qualification et classification professionnelles en cours de validité .

02-La déclaration de candidature dûment remplie et signée et daté et caché par le soumissionnaire.

03- La déclaration de probité et déclaration du sous-traitantdûment remplie et signée et daté et caché par le
soumissionnaire

04-mise à jour extrait de rôle (épuré ou calendrier) portant la mention « non inscrit au fichier national des
fraudeurs » (épuré ou calendrier) ne dépasse pas 03 mois et en cours de validité le jour de l'ouverture

05- stotut de l'entreprise ou les modificatifs

06- copie du Registre de commerce électronique+ référence bancaire+ numéro d'identification fiscale +NIS

07- copie du Récépissé de dépôts des comptes sociaux 2023 ou 2024.

08- Les bilans de l'entreprise pour les 5 dernières années 2019-2020-2021-2022-2023 visés par le comptable et le
services les impôts ou attestation de chiffre d'affaire visé por le services les Impôts c20

09- Mise à jour CNAS+CASNOS+ CACOBATPH en cours de validité le jour de l'ouverture

10-Les photocopies des cartes grises + les assurances +contrôle technique pour toutes les types des camions
:camion routiers +semi-remorques ou remorques -camion a benne-camion malaxeur-camion-citerne-)ca doivent
être obligatoirement fournies pour le matériel roulant -Pour le matériel non roulant l'entreprise doit présenter un
P.V comptable agrée ou P.V commissaire au compte ou PV de huissier de l'année en cours

11- Mise à jour CNAS + affiliation CNAS en cours de validité le jour de l'ouverture etles diplômes pour les cadres les
ingénieurs et les technicien

12-Les références professionnelles justifiées par des Attestations de bonne exécution ou d'exécution et délivré par
le maitre de l'ouvrage public

13-attestation d'octroi pour les micros entreprises (ENSEJ-ANGEM-CNAC ..... )

CONTENU DE L'OFFRE TECHNIQUE

01-Une déclaration à souscrire dûment remplie et signée et daté et coché par le soumissionnaire

02-le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

03-mémoire technique dûment remplie et signée et daté et caché par le soumissionnaire

04-Planning prévisionnel des travaux et délai d'exécution dûment remplie et signée et coché et daté par le
soumissionnaire

CONTENU DE L'OFFRE FINANCIERE:

01-La lettre de soumission dûment remplie et signée et daté et caché par le soumissionnaire.

02-Le bordereau des prix unitaires (BPU) dûment remplie et signée et daté et caché par le soumissionnaire
03-Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dûment remplie et signée et daté et caché par le soumissionnaire
Les soumissionnaires doivent déposer leur offre le 20"""jour à partir de la première parution de l'avis d'appel
d'offre sur les quotidiens nationaux ou le BOMOP, A partir de 8h jusqu'à l'heure de l'ouverture.

L'ouverture des plis des offres candidature, techniques et financières se fera le jour même correspondant la date
de dépôt des offres, en séance publique à 11H00ou siège de la DEP cité administratif lo verdure Batna et en
présence des soumissionnaires désireux d'y assister.

Au cas où le jour de dépôt des offres coinciderait avec une journée fériée ou de repos légal, Il se fera le premier
jour ouvrable qui suit à la même heure. Toute Offre parvenu en retard ou non conforme à la réglementation ne
sera pas prise en considération.

La durée de validité des offres est fixée à (90+10) jours à partir de la date d'ouverture des plis