Fourniture de consommables et non tissés en 19 lots séparés

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA SANTE

DENOMINATION : Centre Hospitalo-universitaire
Dr. Benbadis De Constantine
ADRESSE : 01, Rue BenseghirAbdelouahab
Cite Mohamed Loucif Constantine
NIF : 4080160000 2505 30 000 1

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE

## Nº13./ 2025Pour La Fourniture De Consommables et non tissés En 19 Lots Séparés Au Profit Du Chu De Constantine

Durant L'année 2025 Renouvelable Pour Une Période de deux (02) Années pour les lots suivants:14.16et18

Centre Hospitalo-universitaire Dr. Benbadis de Constantine lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités
minimales a commande nº.13./2025 Pour La Fourniture De Consommables et non tissés En 19 Lots Séparés Au
Profit Du Chu De Constantine Durant L'année 2025 Renouvelable Pour Une Période de deux (02) Années

pour les lots suivants: 14.16et18

· Lot Nº 01: OSTEOSYNTHESE POUR MEMBRE SUPERIEUR

. Lot Nº 02 : EXTREMITE PROXIMALE DU FEMURE

· Lot Nº 03: OSTEOSYNTHESE POUR TRAUMATISME DU FEMUR DISTAL

. Lot Nº 04: OSTEOSYNTHESE POUR FRACTURE DIAPHYSAIRE MEMBRE INFERIEUR

. Lot Nº 05: OSTEOSYNTHESE POUR TIBIA PROXIMALE

. Lot Nº 06: PROTHESES TOTALE DE LA HANCHE AVEC ANCILLAIRE DE POSE

. Lot Nº 07: PROTHESES TOTALE DE GENOU A PLATEAU MOBILE AVEC ANCILLAIRE DE POSE MIS A
DISPOSITION

· Lot Nº 08: PROTHESE INTERMEDIAIRES POUR FRACTURE DU COL FEMORAL AVEC ANCILLAIRE DE
POSE MIS A DISPOSITION

· Lot Nº 09: FIXATEUR EXTERNE

· Lot Nº 10: OSTEOSYNTHESE PEDIATRIQUE

. Lot Nº 11: SYSTÈME SPINAL EN TITANE POUR TRAUMATOLOGIE ET CHIRURGIE DU RACHIS

. Lot Nº 12: COMPLEMENT POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE

· Lot Nº 13: FIXATEUR EXTERNE POUR ALLONGEMENT DES MEMBRES TYPE ORTHOFIX AVEC
ANCILLAIRE DE POSE MIS A DISPOSITION

· Lot Nº 14: OSTEOSYNTHESE POUR MAXILO FACIALE

. Lot Nº 15: SYSTEME OU CATHETER POUR DRAINAGE THORACIQUE ET ABDOMINALE

. Lot Nº 16: SYSTEME OU CATHETER POUR DRAINAGE THORACIQUE ET ABDOMINALE

. Lot Nº 17: AGENT ET GAZE HEMOSTATIQUE

. Lot:18 KIT COMPLET POUR TRACHEOTOMIE PERCUTANEE PAR DILATATION

· Lot Nº19:Fourniture Des Couches Bébé Et Adulte

· Conformément à l'article 44 du décret présidentiel nº 15.247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics
et des délégations des services publics les soumissionnaires éligibles.

. Peut participer à cet appel d'offres, toutes personne physique ou morale, ayant la qualité requise pour chaque lot et ce
conformément aux dispositions du présent cahier des charges.

· A ce titre, ne sont admis a présenter des offres pour chacun des lots l'objet du présent cahier des charges que Fabricants ;
Importateurs ; Distributeurs ayant un registre de commerce electronique visé par le CNRC Ayant un agrément délivré par
le Ministère de l'industrie pharmaceutique ou autorisation de distribution et d'exploitation des services locales compétant
(direction de la sante et la population de la wilaya)

· Les participants au présent cahier des charges peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être attributaires pour
un ou plusieurs lots

· Ayant réalisé au minimum deux (02) projets de même nature à l'objet du cahier des charges justifié par des
Attestations de bonnes exécutions, signé par le service contractant, pour les cinq dernières années(2020-2021-2022-2023-
2024).Délivrées par le maître d'ouvrage public.

ayant réaliser un cumule de chiffre d'affaire de
-23 000 000.00da pour les lots 01/02/06 et 11

-12 000 000.00da pour les lots 04/07/14/16et 17

-45 000 000.00da pour le lot 09
justifier par les bilons des trois dernières années 2021-2022-2023

NB : pour les lot 1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13 et 14 il faut avoir des attestation de bonne exécution de
même nature (ostéosynthèses)

\- Tout soumissionnaire n'ayant pas satisfait les conditions d'éligibilité suscitées verra son offre rejetée.

\- Conformément à l'article 87 du décret présidentiel Nº 15/247 du 16 septembre 2015, portant la
réglementation des marchés publics et des délégations de service public les micros entreprises ne sont pas
concerné de cette opération et pour le:

lot nº19:fourniture des couches bébé et adulte

devront être fabricant, grossistes ou distributeurs duement justifier par un registre de commerce électronique vise par
CNRC

DOCUMENTS CONSTITUTIFS DES OFFRES

Conformément à l'article 67 du décret présidentiel Nº 15/247 du 16 septembre 2015, portant la réglementation des marchés
publics et des délégations de service public les soumissionnaires doivent comprendre trois offres distinctes, à savoir :
Le dossier de candidature doit comprendre les pièces suivantes :

1- Déclaration de candidature : selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument remplie datée et

2-Une déclaration de probité ; selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument remplie datée et
signée.

signée

3-Les statuts pour les sociétés

4-copie registre de commerce électronique visé par le CNRC(actualiser)

5-les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

6-Les références professionnelles (attestations de bonnes exécutions, délivrées de même nature que l'objet du cahier des
charges signée par le Directeur de l'établissement pour les dernières 05 années.( 2020-2021-2022-2023-2024).

7-Les bilans comptables des trois dernières années, année 2021,2022.2023 visé par les services des impôts et certifié par
un comptable agréé ou un commissaire aux comptes pour les entreprises ayant plus de trois ans d'existence. Pour les
entreprises ayant moins de trois ans d'existence, le soumissionnaire doit joindre le bilan du dernier exercice, visé par
les services des impôts et certifié par un comptable agréé ou un commissaire aux comptes ;

8-Agrément Ministériel délivrés par le Ministère de l'industrie pharmaceutique

Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires

. Offre Technique ;

1\. Une déclaration à souscrire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument remplie datée et signée pour
chaque lot.

2\. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif «dument remplis datée signée»,

3\. Moyens de transports camion ou camionnette, (justifiés par copies carte grise et copies police d'assurance en coure de validité).
4\. engagement délai de validité du consommables selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument remplie
datée et signée

5\. engagement délai de livraison selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument remplie datée et signée
6\. fiche techniques du consom mables qui reflète les spécifiques et caractéristiques techniques.

7\. Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

. Une Offre financière ;

1- La lettre de soumission selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges; Dument remplie datée et signée pour
chaque lot.

2- Le bordereau des prix unitaires en hors taxes et en toutes taxes comprises ;Dument rempli daté et signé

3- Le détail quantitatif et estimatif en hors taxes et en toutes taxes comprises. Dument rempli daté et signé

4- Récapitulation générale .Dument remplie datée et signée

Le retrait des cahiers des charges se fera gratuitement auprès du bureau des marches du Centre Hospitalo-universitaire Dr.
BENBADIS Constantine 01, Rue BENSEGHIR Abdelouahab cité Mohamed LOUCIF. Les jours ouvrables de 8h a 15h.

La durée de préparation des offres est fixée à 10jours à compter de la première parution de l'Avis d'appel d'offres sur les quotidiens
nationaux et sur le BOMOP.si le dernier jour de préparation coïncide avec un jour férié ou de repos légal, la durée est prolongée au
jour ouvrable suivant.

Les offres doivent être déposées et non envoyées au bureau des marches du CHU de Constantine comme suit :

Conformément à l'article 67 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015, portant la réglementation des marchés publics et
des délégations de service public L'offre technique et l'offre financière sont inséré dans des enveloppe séparées et cachetées
indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention (dossier de candidature)(
l'offre technique)ou (l'offre financière)selon le cas

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention (a n'ouvrir que par la commission
des plis et d'évaluation des offre -appel d'offre n16/2023.l'objet de l'appel d'offre )

Les (03) enveloppes doivent être insérées dans une seule enveloppe fermée cachetée et anonyme ne portant que la mentionsuivante

Avis D'appel D'offres National Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales
Nº 13 /2025 Pour:

La Fourniture De Consommables et non tissés En 19 Lots Séparés Au Profit Du Chu De Constantine Durant L'année 2025
Renouvelable Pour Une Période de deux (02) Années
« A ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »

La réception des offres est fixée le jour de l'ouverture des plisde08 heureà 11 heures, les offres doivent être déposées et non
envoyées au bureau des marchés du Centre Hospitalo-universitaire

L'ouverture des plis dossier de candidature, offre technique, offre financière est fixée dans une séance ouverte le dernier jour de la
préparation des offres de 8 H 00 à 11 H 00.

La présente de soumissionnaires au direction généraledu Centre Hospitalo-universitaire

La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de quatre vingt dix jours.

Le service contractant peut quant les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres, Dans ce cas il en informe
les candidats.

Ordonnateur De Budget