Alimentation scolaire pour l'année 2026

---

# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPLAIRE

WILAYA DE BORDJ BOU ARRERIDJ
DAIRA DE BORDJ ZEMOURA
COMMUNE DE TASSAMEURT
Nº Fiscal :098434295070317

# APPEL D'OFFRE OUVERT

N°:05/2025

Le président de l'APC de Tassameurt lance un APPELE D'OFFRE OUVERT Pour L'OPERATION:
Pour : L'ALIMENTATION SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 pour les lots Suivants :

\- LOT Nº 01 : Viandes Blanches et Rouges + Œufs

\- LOT Nº 02 : Produits Alimentaires Stockables + Pates + Produits Laitiers et Ces Dérivées

\- LOT Nº 03 : Fruits et Légumes

\- LOT Nº 04 : Pain

\* Les fourniseurs spécialisés Intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marches de la
commune contre paiement de la somme de : 5,000,00 DA Au Trésorier de la commune,

\* Les offres de participation dans cet appelle doivent être déposés accompagnés des pièces :

1\) LE DOSSIER DE CANDIDATURE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES:

I/· Déclaration de candidature pour chaque lot remplie signée, cacheté et datée par le contractant

2/ · Déclaration de probité rempli signée, cacheté et datée par le contractant

3/· Copie de Statut de l'entreprise ( SPA-SARL -EURL- SNC - SCS)

4/ · Copie des comptes sociaux pour les sociétés pour l'année 2024

5/· Copie de tous documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

6/ · Copie de Registre de commerce électronique qui contiens le code de l'activité demandé et/ou l'autorisation du dépôt

di pain de la part de la directions du commerce

7/· Copie d'extrait de rôles apuré ou avec échéance ( moine de 3 mois )

8/· Copie Résultats financiers des années (2022-2023-2024) ou C20 approuvée par les services des impôts .

9/· Copie de Mises à jour CASNOS, CNAS et CACOBATH valable au date dépôts des offres

10/- Copie de numéro fiscale

11/- Copie de numéro statistique

12/- Copie des cartes grises et son attestation d'assurance et scanner du véhicule

13/- Copie de Liste de référence (attestation de bon exécution contiens le projet et le montant )

2\) L'OFFRE TECHNIQUE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :

1/ - Déclaration à souscrire pour chaque lot remplie signée, cachetée et datée.

2/ · Mémoire technique justificatif remplie signée, cachetée et daté

3/· Cahier des charges techniques rempli signé, cacheté et daté , et écrit à la main : lis et accepté

3\) L'OFFRE FINANCIERE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :

I/ · La lettre de soumission pour chaque lot, remplie signée, cachetée et datée

2/ · Le bordereau des prix unitaires. rempli signé, cacheté et daté

3/ · Le devis Quantitatif et Estimatif. rempli signé, cacheté et daté

4/· La récape des devis en cas de participée à plusieur lot, rempli signé, cacheté et daté

\* Le dépôts des offre aura lieu niveau bureau secrétariat de présidant de l'APC dans une enveloppe fermé et
obscure écrire dessus APPEL D'OFFRE OUVERT * Ne pas ouvrir * et mentionner le nom du l'opération et
le nom et numéro du lot et adressé au président de l'assemblée populaire communale de la commune de
Tassameurt

\* Le délai de préparation des offres est fixé a 15 jours à compter la première publication de l'offre au journaux
quotidien ou BOMOP ou au les journaux électronique

\* Le dépôt des offres est fixe au dernier jour de délais de préparation des offres de (10:00 - 10:30) H si la date
de dépôt est coïncidé avec un jour ferré ou un jour de repos légale le dépôt des offres est proroge au jour
ouvrable suivant .

*L'ouverture des plis aura lieu en séance publique le jour de dépôt des offres à 10.30 H , Le soumissionnaires
peuvent assister a l'ouverture des plis

\* Date limité des offres pendant un délai de 90 jours + le temps de préparation des offres