Location d'un marché semi hebdomadaire et saisonnier de produit ails et les voitures

---

# QUATRIÈME AVIS D'ADJUDICATION

Vue L'anfractuosité de la troisième adjudication pour la location : du marche semi-HEBDOMADAIRE ET SAISONNIER DE PRODOUIT AIL ET
LES VOITURES commune de teleghma pendant trois ( 03) ans suivants le procès-verbal numéro 103/2025 du 23/07/2025. Le président de

l'assemblée populaire communale de teleghma lance un quatrième avis d'adjudication: 48 heures après l'expiration de la durée des
préparation des offres dés la 1er parution dans les journaux nationaux a 13 :00 au siège de L' APC:

DESIGNATION	MISE A PRIX
MARCHE SEMI - HEBDOMADAIRE ET SAISONNIER DE PRODUIT AIL ET LES VOITURES	22.154.316.80 DA

Les adjudicateurs intéressés par la présente adjudication sont pries de contactés le bureau de patrimoine pour le retrait des cahier
des charges concernant cette adjudication dans les jours ouvrables officiel contre paiement d'une somme de : 2.000.00 D A.
le dossier contenant les documents suivants :

01 - Demande manuscrite adressée au président de l'assemblée populaire communale de teleghma.

02 - Copie de l' Extrait de rôle raffine de l'adjudicateur et garant . Le candidat ne doit pas être inscrit au l'indice national des
évadés fiscalité.

03 - Copie du registre du commerce correspond a l'activité et approuvée comprend les codes d'activiés suivants :

\* 611.019 nomé : GESION DE MARCHES HEBDOMADAIRES OU BIHEBDOMADAIRES DES FRUITS ET LEGUMES , DE PRODUIS
ALIMENTAIRES DE LARGE CONSOMMAION ET DES PRODUITS MANUFACTURES .

\* 611.021 nomé : GESTION DE MARCHES HEBDOMADAIRES DE VEHICULES D'OCCASION .

04 - Casier judiciaire original de l'adjudicateur et le garant ne dépassant pas les 03 mois .

05 - Cheque visé par les services bancaires au nom du trésorier intercommunal Teleghma au profit de la commune ne
dépassant pas une année représentant la caution provisoire 1/10 de la mis a prix présente durant l'adjudication.

(11tr05)- Copie de l' Attestation de solvabilité délivrée par les services bancaires ne dépassant pas une année

07 - Copie de l' Engagement écrit par le garant notarié du MARCHE SEMI -HEBDOMADAIRE ET SAISONNIER DE PRODUIT AIL
ET LES VOITURES commune de teleghma pendent la durée du contrat.

08 - Certificat de résidence indiquant l'adresse exacte de l'adjudicateur et le garant.

09 - Copie de la carte d'identification de l'adjudicateur et le garant.

10 - Copie de Certificat de bon conduit de l'adjudicateur issu par la commune dans laquelle fait de la même activité, Et dégagé de
toute obligation contractuelle vie a vie la commune de teleghma .la justifie par un quitisse délivrée par le trésorier intercommunal
Teleghma .

11 - Déclaration sur l'honneur légalisé par les service communal indique que l'intéressé n'avoir jamais loué de marché ou de
structures commerciales au niveau du territoire national .( concernant les personnes qui n'ont pas encore loué de marchés et de
structures commerciales .

12 - Copie du statut légaliser de la société ( concernant les perssones morales )

13 - Copie de l'attestation de dépôt légalè des comptes sociaux pour les sociétés commerciales dotées de la personnalité
morale de droit algérien .

14 - Copie de numéro d'identification fiscale NIF.

15 - Copie de l' Attestation d'assurances en cours de validité CASNOS.

16 - Reçu du cahier des charge.

17 - Le cahier des charges délivré par la commune de téleghma parapher comportant (la signature + le cachet ) de
l'adjudicateur sous l'écriture (lire et accepter ) et L'égaliser , doit être déposé dans le même plis de participation .

OBSERVATIONS :

\- La durée des préparation des offres est fixé a 08 jours des la première parution aux quotidiens nationaux.

\- les offres doivent être déposées en plis fermés comportons la mention suivante : ( a ne pas ouvrir) ainsi que la mention

( la quatrième ladjudication de location du : MARCHE SEMI - HEBDOMADAIRE ET SAISONNIER DE PRODUIT AIL ET LES
VOITURES pendant (03) ans.

\- les offres ainsi établis doivent être dépose au niveau du service d'administration et moyens généraux bureau du patrimoine de
la commune de Teleghma wilaya de mila le dernier jour du préparation des offres de 8:00 du matin a 12:00 midi. Si ce jour
coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légale la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable
suivant.

·L'étude des plis seront fait par la commission du l'adjudication communal aura lieu le dernier jour du la durée de préparation des
offres a (13:00) après midi au niveau de la commune de teleghma.

LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE POPULAIRE COMMUNALE