Location par adjudication de la piscine municipale du jardin Pasteur pour 3 ans

# Republique Algerienne Democratique Elb Populaire

Wilaya De Mascara
Daira De Mascara
Commune De Mascara

-Avis-
de location de la piscine municipale Situećau jardin Pasteur
-Mascara aux l'enchère publique

Le président de l'Assemmibiće populaire communale de Mascara organise un enchere durant (08) jours pour location de
In piscine municipale Situetau jardin Pasteur -Mascara aux l'enchère publique

Avi de la location de la piscine
municipale Situeénu jardin Pasteur
-Mascara au l'enchère publique

D'une durée
Trois (03) année fermé

La mise a prix mois
81.000.00 DA

Cautionnement de 15% de la mise a prix annuelle

Cautionnement de 20% du montant de l'adjudication annuelle
Dossier fournit n l'enchère

· Demande manuscrite avec timbre de 40 DA égalisée à Monsicur Le président de l'Assemblée populaire de
Mascura

· Cahiers des charges signé et vist avec reçus de paiement des droits des callers des charges.

· Copie de Custer Judicaire délivre d'au moins (03) mois.

· Copie de l'Extrail de rôle ou blen un calendrier délivre d'au moins (03) mois,

· Cople cotisation du CNAS cl CASNOS a jour

· Copie de fiche de résidence de logement et aussi d'un local délivré d'au moins (06) mois.

·Copie de résidence bancaire.

· Copie de solvabilité délivrée par une société bancaire

· Copie de reçus de dépôt du cheque bancaire visé de cautionnement 15% de la mise a prix unmuelle d'après
l'article 00 du cabler des charges par le trésorier communale dle Mascara.

· Cople certificat médicale prouvant que l'Intéressé est indemne de toute maladie mentale délivré par un médecin
spécialiste d'au moins (03) mois.

· Copie de statet de l'entreprise ou société vullde

· Copie de la carte nationale.

· Attestation des comptes sociaux de l'unnte précédente 2024 (concernant les sociétés).

· Extrait Naissance.

A tous ceux qui veulent participer aux l'enchères contente le service patrimoine communale ler étage bureau Nºtx
pour retirée le cahier des charges à cette opération pour un puisment des droits des charges a un prix de 5000.00 DA
et dépossé le dossier de participation selon ce qui est ecrit duns le callers des charges .

Muscuru

Le président de l'Assemblée populaire

23/06/2026 MEDIA EXPERT