Location des bus pour transport scolaire

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Wlava de Mascara
Daïra de Sig
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Commune de Sig

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONALE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
No: 12 /2024
le président l'assemblée populaire de sig lance un AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE
CAPACITES MINIMALES pour :

Location des Bus Pour Transport Scolaire Année 2025:

Lot Nº01 Ligne sig- khrouf
Lot Nº02 Ligne sig-cite boudadi
Lot Nº03 Ligne : sig -kharouba

Lot Nº04 Ligne sig -shadlia

Lot Nº05 Ligne : shadlia -khrouf

Lot Nº06 Ligne : sig- petit barrage

Lot Nº07 Ligne : sig- douar belaouinet- douar belknadil

les soumissionnaire qualifies dans ce domaine et intéressés par le présent appel d'offres ouvert avec exigence
des capacités minimales peuvent retires le cahier des charges auprès du bureau des marches de la commune de sig.

Contre un paiement de 10.000,00DA.

Le dossier de Candidature

\- une déclaration de candidature dument renseignée par le soumissionnaire (selon model ci-joint)

-La Déclaration de probité dument renseignée par fe soumissionnaire (selon model ci-joint)

\- une copie des attestation de mise a jour CNAS.CASNOS. En cours de validité

\- la liste des moyens humains liste des personnels il faut présenter les attestation d'affiliation la CNAS

\- La Liste de moyens matériels af compagne les carte grises +assurances de véhicules+ contrôle technique) remplir l'annexe ci-joint

\- Références professionnelles de l'entreprise (attestations de bonne exécution transport scolaire délivré par les maitres
d'ouvrages)

\- agrément pour transport voyageurs.

\- statut de l'entreprise .

\- délégation de signature s'il y 'a lieu

\- certificat du dépôt légal des compte sociaux au soumissionnaire SARL- EURL-SNC

\- copie de registre commerce électronique

\- un extrait de casier judiciaire en cours de validité copie original

-une copie de l'extrait de rôle apure ou calendrier en cours de validite

\- la dénomination l'adresse et le numéro d'identification fiscales NIF

· document qui justifier le mode de paiement de la TVA [ assujetti A la TVA a ou non assujettì a la TVA G50.C20.G12 ..... ext|

\- les trois dernier billant[ 2021.2022.2023)années dument visés par les services concernés

Offre Technique :

1\. \- La Déclaration A Souscrire (selon model ci-joint).

2\. Le présent cahier des charges dumont renseigné, paraphé date et vise par le soumissionnaire et pourtant à dernière page le
mention manuscrite « lu et accepter »

3-un mémoires technique justifies et tout autre document exige en application des disposition (rempli . paraphe signe cache et
dater;

Offre Financière :

\- Lettre de soumission (selon modèle ci-joint)

\- Bordereau des Prix Unitaire (selon modèle ci-joint)

\- Le devis quantitatif et estimatif (selon modèle ci-joint)

\* les offres doivent déposer a monsieur le président de l'assemble populaire communale de la commue de sig sou un plis cacheté
anonymes et porter les mentions suivantes

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR
Avis D'Appel D'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 12/2024>

Le Location des Bus Pour Transport Scolaire Année 2025:

Lot Nº01 Ligne sig- khrouf

Lot Nº02 Ligne sig-cite boudadi

Lot N°03 Ligne : sig -kharouba

Lot Nº04 Ligne sig -shadlia

Lot Nº05 Ligne : shadlia -khrouf

Lot Nº06 Ligne : sig- petit barrage

Lot Nº07 Ligne : sig- douar belaouinet- douar belknadil

\- li doit contenir en son sein trois 03 autre plis :

\- le première relatif a l'offre de candidature et doit porter la mention ( -offre de candidature)

\- le deuxième relatil'a l'offre technique et doit porter la mention (offre technique)

\- le troisième relatif a l'offre financière et doit porter la mention( offre financière)

· le délai de remise des offres est fixe a douze (12)jours a compter du la première parution du présent avis dans le BOMOP
Et les quotidien nationaux.

· les soumissionnaire restant engages par leurs offres pendant une durée équivalente a la durée préparation des offres augmente de -

[102) jours a comptes de la date d'ouverture des plis.

les soumissionnaires sont invite a assister a la séance de la commune d'ouverture des plis qui aura lieu le dernier jour de dépôt des
offres 14h au siège de LAPC sig .

dans le cas cu le jour de la séance d'ouverture des plis aura lieu dans un jour ferie ou weekend la séance sera reporte jusqu'au jour
ouvrable suivant :

NºANEP 2431015451 11/12/2024
CAR