Location des marchés hebdomadaires

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE BEJAIA

DAIRA D'EL-KSEUR
COMMUNE D'EL-KSEUR

Avis

Le Président de l'Assemblée Populaire Communale d'El-Kseur, informe la population
qu'il sera procédé le 29 Décembre 2025 à 10 heures, au siège de la commune d'El-Kseur à la location
par voie d'adjudication du Marché Hebdomadaire, de l'abattoir communal, du Parking à proximité du
marché, du parking communal et du Marché de véhicules, pour une période de trois (03) années allant
du 01 janvier 2025 au 31 décembre 2027.

## SUR LA BASE DES MISES A PRIX COMME SUIT :

Marché Hebdomadaire :		Marché de véhicules
· Mise à prix :.... 10.370.000,00 DA		- Mise à prix :... 5.950.000,00 DA
- Cautionnement : . 3.111.000, 00 DA		- Cautionnement : 1.785.000,00 DA
Parking communal		Parking a proximité du marché
- Mise à prix :.....	1.309.530,00 DA	- Mise à prix : ......... 493.000,00 DA
- Cautionnement	: 392.859,00 DA	- Cautionnement	: ... 147.900,00 DA
Abattoir communal :
- Mise à prix : ..........	5.488.742,00 DA
- Cautionnement :... 1.646.622,60 DA

Les personnes intéressées doivent faire parvenir au siège de la commune d'El-Kseur
24 Heures avant la date prévue pour l'adjudication, leurs dossiers de participation constitués des pièces suivantes :

· Demande d'admission légalisée ;

· Extrait de rôle (original) apuré ; daté de moins 03 Mois et délivré par la Recette des Impôt du lieu de
résidence ;

· Extrait du casier judiciaire Nº03 n'excédant pas (03) trois mois

· Attestation de non faillite ;

· Attestation de solvabilité délivrée par la banque de domiciliation

· Chèque visé par les services bancaires certifiant la prévision du 1/10°de la mise à prix de
l'adjudication, libellé au nom impersonnel du Trésorier Communal D'El-kseur.

· Photocopie de la pièce d'identité Biométrique (Numéro Identifiant National)

· Photocopie de la carte fiscale (Numéro Identifiant Fiscal)

· Certificat de résidence

· Attestation de solvabilité et de bonne moralité délivrée par la commune du lieu de résidence

· Photocopie du registre de commerce dûment légalisée par la chambre de commerce avec code
d'activité adéquat.

· Quittance de payement de Trois Mille Dinars « 3000,00 » pour retrait du cahier des charges.

· Mise à jour CNAS - CASNOS

· Mise à jour des loyers et charges.

· Un engagement dûment timbré et légalisé d'une caution solvable.

## DOSSIER DE LA CAUTION

· Extrait de rôle (original) apuré ; daté de moins 03 Mois et délivré par la Recette des Impôt du lieu
de résidence ;

· copie de la pièce d'identité (CNI ou PC)

· Extrait du casier judiciaire Nº03 n'excédant pas (03) trois mois