Ramassage scolaire en bus de trente places ou plus — Azaghar POS 17–rond-point Hafsa

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-Tel/ Fax : 034-35,65.48 E.mail : s.m.communeal bou is hotmail.fr

CONSULTATION Nº 76/2026
NIF nº : 097706259142802

La Commune d'Akbou lance une consultation pour : Location d'un bus de 30 places pour ramassage scolaire de la
ligne Araghar POS 17 vers rond point Hafsa durant le 1" trimestre au 31/12/2026.

Prog :Fonct/2026 Chap: 913, S/Chap:9132, Art: 627

Les transporteurs intéressées par la présente consultation ayant un bus de 30 places et plus, année de mise en circulation
moins de 20 ans (propriété personnel), peuvent retirer le dossier de consultation, auprès du service des marchés et différents
programmes de la commune d'Akbou, contre, la somme de Mille Dinars (1 000,00 DA), payable auprès du trésorier communal d'Akbou,
auprès du service des marchés et différents programmes de la commune d'Akbou,,

Les offres devront être scindées en trois enveloppes comportant :

A. Dossier de candidature :

\- Une déclaration de candidature, dûment renseignée, signée et cachetée.

· Une déclaration de probité dument renseignée, signée et cachetée.

\- Les statuts pour les sociétés,

" Les documents relatifs aux pouvoirs habiltant les personnes à engager l'entrepene si il ya liew.

\- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires à savoir :

Capacités professionnel'es : Registre de commerce électronique

Capacités techniques : Moyens Humains Suivant T'Engagement signé et cachette.

Moyens Matériel Sulvant l'Engagement signé et cachetée justifié par la Carte grise et assurance du véhicule.

0 Offre Technique;

Declaration à souscrire, dument renselente, vigne et cachetee.

\- Carte grise d'un bus d'âge moins 20 ans.

· Assurance du bus

\- Contrôle technique

Numéro du compte bancaire [RID), NIS ct NIF.

. Quittance d'Achat

Engagement

Offre Financière:

\- Lettre de soumission dumment renseignée, signée et cachette.

· Le bordereau des prix unitaires (8Pu)

· Le devis quantitatif et estimatif (00%)

Les soumissionnaires doivent remplir leurs soumissions attentivement et vérifiés leurs dossiers (signature- cachet. ... etc) suivant
l'instruction aux soumissionnaires jointes en annexe, sous peine de voir leurs offres rejetées

Et doivent parvenir au service des Marches et Différents Programmes, Commune d'Akbou, à l'intérieur d'une seule enveloppe
principale anonyme ne comportant que les Indications suivantes :

Consultation n° 76/2026 portant :
: Location d'un bus de 30 places et plus pour ramassage scolaire de la ligne

Azaghar POS 17 vers rond point Hafsa durant le 1" trimestre au 31/12/2026.

· à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des pla staffvaluation des offres .

La date limite de dépôt des offres est fixée pour le
avant 12H 00, La réunion d'ouverture des plis à
laquelle vous êtes invité à assister aura lieu le même jour à 13h30mn au siège de l'APC, si ce jour coincide avec un jour ferie
où un jour de repos légal la durée de dépôt des offres est proroge jusqu'au Jour ouvrable suivant.

Aucune offre ne sera acceptée au delà de la date et l'heure sus indiquée.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une période de Quatre Vingt Dix (90) jours à compter
de la date de clôture de remise des offres.

Précisions lues sur le document source : consultation 76/2026 ; dépôt des offres le 31 août 2026 avant 12 h 00, ouverture le même jour à 13 h 30. Ramassage scolaire par bus de 30 places ou plus, de la ligne Azaghar POS 17 vers le rond-point Hafsa, pendant le premier trimestre jusqu’au 31 décembre 2026.