Ouverture de pistes forestières

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT Nº 02/C.F.B/S.G.D/2026

La Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia lance un avis d'appel d'offres national ouvert pour la réalisation des travaux
d'ouverture de pistes forestières - Programme d'investissement public 2026, sur un linéaire de 20Km, répartis en deux (02)
lots, tel que précisé ci-dessous :

Nº du lot	Quantité (Linéaire)	Localisation/Linéaire par piste Ouverture de pistes forestières sur 20 KM
01	12 KM	PISTE 01 Commune : KENDIRA : 03 KM
		Forêt domaniale : Beni Slimane Canton: Kembita
		Tenant : RN 75 (Ihbachene)	Aboutissant : Stade communal
		PISTE 02 Commune : TOUDJA : 02 KM
		Forêt domaniale : Taourirt Ighil Canton: Ighil Berouak
		Tenant : MF Tala Oulène Aboutissant : Piste Timanithine
		PISTE 03 Commune : BENI KSILA : 07 KM
		Tronçon 01 :02 Km
		Forêt domaniale : Bouhatem	Canton: Tala Ilimane
		Tenant : Piste forestière	Aboutissant : Canton Tala Ilimane
		Tronçon 02 :02 Km
		Forêt domaniale : Bouhatem	Canton: Tizarouine
		Tenant : Piste forestière Tronçon 03:03 Km	Aboutissant : Canton Tizarouine
		Forêt domaniale : M'Zalla	Canton: Atrouch et Djamaa Ouguemoun Aboutissant : Canton Djamaa Ouguemoun
		Tenant : Piste forestière
02	08 KM	PISTE 01 Commune : DARGUINA : 3,5 KM
		Forêt domaniale : Oued Agrioun	Canton : Chabet Ressace
		Tenant : El Fadja	Aboutissant : Imougal
		PISTE 02 Commune : SOUK EL TENINE : 02 KM
		Forêt domaniale : Beni Hassaine	Canton : Tamnakht
		Tenant : Piste Afighou	Aboutissant : Terrain privé Bouakraz
		PISTE 03 Commune : TASKRIOUT : 2,5 KM
		Forêt domaniale : Darguina	Canton : Talem Bouzid
		Tenant : Piste existante	Aboutissant : Milieu du canton

Les entreprises spécialisées dans les travaux forestiers, inscrites au registre de commerce sous le code d'activité : 101-103 (Travaux
forestiers et exploitation des forêts) ou les entreprises de Travaux Publics titulaires du certificat de qualification et de classification
professionnelles valide, catégorie 1 et plus, en activité principale , intéressées par le présent avis, peuvent retirer, gratuitement, le cahier des
charges auprès de la Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia sise à : Rue MAHFOUDI Fatah-Zone industrielle - Wilaya de Bejaia. -
Téléphone : 034.18.71.49
Fax : 034.18.71.28
E-mail :foretbejaia@yahoo.fr

Les trois offres, dossier de candidature, offre technique et offre financière, accompagnées des pièces réglementaires énumérées ci-
dessous, seront placées dans trois (03) enveloppes séparées, portant la mention DOSSIER DE CANDIDATURE - OFFRE TECHNIQUE
et OFFRE FINANCIERE selon le cas et mises dans une enveloppe principale, anonyme, scellée et comportant uniquement la mention :

«A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES»
-Avis d'appel d'offres national ouvert nº 02/C.F.B/S.G.D/2026.
«Ouverture de pistes forestières sur 20 KM» Lot Nº :

qui sera adressée au maitre de l'ouvrage à l'adresse suivante : Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia, Rue MAHFOUDI Fatah-
Zone industrielle-Bejaia.

\- Les trois (03) enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire pour permettre de lui restituer, le cas échéant, son pli.

01/. Un dossier de candidature : qui contient:

-Une déclaration de candidature (renseignée et signée) selon le modèle joint au dossier ;

-Une déclaration de probité (renseignée et signée) ;

-Copie du registre de commerce électronique, lié à l'activité actualisé ;

-Numéro d'identification fiscale (N.I.F) ;

-Extrait de rôle apuré ou échéancier de paiement, le cas échéant ;

-Attestations de mise à jour CNAS-CASNOS et CACOBATH ;

-Extrait du casier judiciaire nº03 du soumissionnaire ;

-Certificat de qualification et de classification professionnelles-Catégorie I et plus en travaux publics en activité principale, en cours de
validité ;

\- Une copie du statut pour les sociétés ;

\- Documents justificatifs, juridiques, des pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

\- Dépôt légal des comptes sociaux(CNRC) pour les sociétés dotées de personnalité morale ;

\- Documents justifiant les capacités professionnelles, financières et techniques de l'entreprise à savoir :

\- Etat des moyens humains justifié par des Diplômes, Affiliation CNAS et attestation ou certificat de travail.

\- Etat des moyens matériels justifiés par des cartes grises et assurances pour le matériel roulant et rapport d'expertise datant de moins d'une
année et factures pour le matériel non roulant en propriété et justifié par un contrat notarié de location pour le matériel en location.

\- Copie des références bancaires (Relevé bancaire et bilans financiers des trois dernières années).

\- Procès verbal de visite des sites des travaux (Sous peine de rejet de l'offre).

\- Le calendrier prévisionnel d'exécution.

Pour les micros entreprises :

\- Copie de la décision d'éligibilité à l'aide du dispositif N.E.S.D.A (Ex ANSEJ) et CNAC, copie décision d'octroi des avantages
fiscaux (Phase réalisation) et copie du cahier des charges (NESDA EX ANSEJ) pour justifiant leur statut.

-Un document de la banque ou de l'organisme financier concerné (Attestation de solvabilité), justifiant leur situation financière, un C20
et leurs moyens humains justifiés par des diplômes et déclarations CNAS.

02/. Une offre technique : qui contient:

-La déclaration à souscrire (renseignée et signée).

-Mémoire technique justificatif permettant d'analyser et d'évaluer les diverses compétences de l'entreprise (Informations sur la capacité
financière, les moyens techniques, humains, qui seront mis en œuvre pour la réalisation du projet, dans des conditions optimales
ainsi que les références significatives sur des prestations similaires réalisées).

-Le cahier des charges (offre technique) portant à la dernière page, la mention manuscrite «lu et accepté».

03/. Une offre financière : qui contient:

-Le cahier des prescriptions spéciales (offre financière) -- La lettre de soumission (renseignée et signée).

-Le bordereau des prix unitaires (renseigné et signé). - Le devis quantitatif et estimatif (renseigné et signé)

## N.B : Toute pièce présentée doit être en cours de validité.

\- La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la date de la première parution du présent avis dans la presse écrite nationale, le
B.O.M.O.P ou la presse électronique agréée. Les offres doivent parvenir au plus tard le dernier jour de la durée de préparation des offres avant 12h.

\- Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

\- Toute soumission incomplète fera l'objet d'un rejet conformément aux clauses du cahier des charges.

\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de cent cinq (105) jours à compter de la date de clôture du dépôt des offres.

\- Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le jour correspondant à la date limite de dépôt des offres, à treize heures
(13 h) à l'adresse citée plus haut.