Réalisation de 1500 Logements en TCE avec locaux commerciaux, professionnels et conciergerie

---

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L'HABITAT, L'URBANISME , DE LA VILLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT -AADL -
DIRECTION REGIONALE D'ANNABA
SIS Sidi Achour, w1 -Annaba-
Nº Identification fiscale : 000016001405697
A. A. D. L
PROGRAMME DES 185.000/2025 LOCATION-VENTE AADL 03

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 68 /DR05/AADL/2025

En application des articles 36, 38 et 39 de la loi Nº 23-12 du 05/08/2023 Fixane les Règles
Générales relatives aux marchés publics et aux articles 40. 43 et 44 du décret présidentiel
Nº15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des delegations du service
publics, L'AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU
LOGEMENT-DIRECTIONREGIONALE D'Annaba lance un avis d'appel d'offres national
ouvert aveo exigence de copcoinés miniselles pour :

La Rialextin De IDEE/1500 Legersent Es TCE. Avve Locate & lage Commercial Er Preferianel Et
Conciergerie Y Compris Las Travaux De VIabilisation . Riseaux Terdaires a Sire Raredane Djamel, Wilaya
De Skikda, [Site-02) Programme Location Vente A.ADL, 07 Trascke 185 009 Loguevode 2025 Zone 01

Cocfarečiacs: mo wicka 30,38,43,60 c1 63 de la kai. N'25-12 da 08/08/2025 Foxxut ka RAgica Cifueraica relatives wax marchés
padidin et aux ankles 44,54,58,55 at 57 du dicat pilidemiel Nº15/247 da 16/30/2015 portant siglesreorarioe ds mandins
podéis vi des dorpress de serike polis

bi Kokive & Avvi mareuil M' 5 :- 299 d. 291195 porini ob ligatien pour toutes les entreprises interressei dues le maire de la
như To sion des marchés pollos da blirmint, dim trinaus puhboo es do l'hydronijak, dratre ting sine do contifiout do qual-fastkom ik
cavi Cratica gralnissan le, mal if ri saagint ja Ir dhur matuadil N' 05| 1dik chougoiri

En application de Farvial interni a ipliiel 40 QL/06/1983 forana la noenchacune des act sible iconpeni ques der semiprises de Maisnews, de
baraun. publica at F'hydrauligas, vous prieo (NEminatia.

L'irvis d'uppci d'offre objet du présent cahier des charges s'adresse aux entreprises publiques it prinden remplisser: les conditions
d'lig tilit's sutvariet :

1\) -Capaci's profcuiarndies:

\- Ayant la qualifiewien et elmaification professionnelle i In catégorie VI (SIX) ou plus, qualifié en bitiment
www activité principal el travaux publics ou Hydraulique on adivine principale ou secondaire.

## hi Carottes financières

Apan on chiffre d'affaires oumulés des bilers des veis meilleures onnées des cinq dernières endes égale on
supérieur & 700 916 009,00 DA

s'Capacités techniques : uyuni lea moyesa huraira et maxtrich salvare :

I/-Moyens humains : Ie nourrimigznaire devzu avoir minimum le personnel suivant ;

\- Deux: (00), Architectes ou ingicimars en mosters dans le dersuino du bitimiel, agant une os porimoo sepériouro
ou égale & 07 as.

-Lin (01) Technicien supérieur en bůtiment ou plus, oyunl une expérience supérieure ou égale à 08 am.

\- Ou Un (21) Technicien superkur ou plas on VRD ou trasmex publics en hydraulique, eyast une expérience
supérieure ou égale 2 03 ans.

Justitie par les pièces administratives et réglementaires y affent à savoir : affilixion CNAS, CASNOS, dialikmes,
et le ous échéant fiches currieres.

2-Marme maltrinh:

Le soumissionnatra dolt avoir minircom les raayens suivants :

· Trois (00) carvices de 15 t ou plus.

\- Duax (02) cantml es à bitan de 2+10 ml/h ou Uso de ée nih co ples.

\- Deux qour) Cruci

\- De xx (0) pelles e domigan

NB : La late den meyera mubdriela de l'entreprise dol ctoc appuyé par (Cartes grises et palce d'assurances, pour le matériel
condort conikat récent d'huissier de justion (dubli de vin nouis masinmans à In data sko shipis) reativiol once: ronlist, sit com sat
comtrat lương avec we ba aqpat).

3-Références professionnelles : ayant réalisé durant les 10 dernière années (2016 4 2025) et
reaplissant l'une des conditions suivantes à savoir :

\- Un projet de 800 logement's en un seul tenant.

\- Ou Un cunul de projets de logements d'au moins 1000 logements en prenant en
consideration les projets de 200 logements.

. Ou Un projets d'équipements en totalité ('TCE) de catégorie D ou plus.

· Ou Trois projets d'équipements en totalité (TCE) de omnégorie C ou plus.

Justifier par des attestations de bonne exécution ou d'exécution, datant de moins de dix ans à
partir de la date de réception provisoire.

Cette amestation doit contenir les Informations suivantes :

L'intitulé du projet

Le montant de projet

Délai de réalisation

Date du procès-verbal provisoire

Si l'une des eseditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, Foffre arra rejetlo
systématiquement.

Le dossier de candidature ne peut etre complete.

-Les pien justifiant ka conditivas d'Higibilité ae dairmal pas être présentes dans l'offre technique.

Le deister de F'appel d'offres sira retire sapres de l'A.A. D.L.
Agence Régionale Amaba
abe à Sidi Achaar Tuur P/11 plain Ouml ANNABA

Contre le paiement de Vingt Mille (200 000.00 DA), an niveaude b directas riz scale d'Aanata, noe remboursable
représentant les frais de le doosreencarion contre la remise d'un reçu de paiement à joindre dans l'offre schriqac.

Le cahier des charges del être retint par le candidat wnemissionnaire de son représentant devigat & cet effet sur présentation
d'un caknit da zepirue de vanmove un uen ouyin da certificat de qualification etde classificados profissi pann la
Seuls lescasekite qui aurent mitinė le cahier des churges, wirt murribs & participer à l'apad d'afiren.

Conformément à l'article 47 de la loi N°23-12 chu 05/04/2023 fixant les Règles Générales, olives cus esantes pebles en
l'article 67 du décret préside visi n" 15 -247 4a 16 septembre 2015 portare vilglermentation des marchés publics et des
dilegetens de service petlie, les offra doivent comperier en deisier de candidature, une offre tehnique et mo offre
fintechire

Le dossier de candidature, l'offre wobeique et l'offre financière sont insert's dans des enveloppes sepordes et cocherales
Indiquant la dénomination de l'antriprita , In nefiresen et l'objet din l'appel d'orfiren alreti que Is mencion a dossier de
bandatinere », « odfre technique 3, « offre financière i, selon In cas ; Cos triveloppes sont mises cans cae acte enveloppe
Rachele ar anonymus campanaut la mortice. « à n'ouvrir que par la correlation d'ouverture des plie st d'évaluation den
after - appel d'offres Nº.

L'offre doit parvenir au quevice cancractant à la date et au plus tard à l'heure limite de dipet dec affiex.
Aacura modification, nature, surcharge ou suppresdon sar le présent cahier des charges n'est aderisu.
L'ennemisin den pitoes, devra Pire coli, partphó, doté el signi por is personne physigen ea morale hablade à cet effet
Les offres adressles par posta ne seront por- accepties-

Levybonne Merenl - DOSSIER DE CANDIDATURE . castiest :

U've déclenstion de condilabure [sekon modèle viajoisi) rowrigate, sigate, deste, ovoc opposition de cachet:
Line declantion de proble (esloa mocille ci-joint) renseignde, cigale, dirtle, wer appesitina din cachet.
Len déclaration de sous-quicans (arkaa modele ci-joint) rmonignitt, sipride, dasin, ana apposition de vihet
Les statuts poer ist onolinh.

Les doamedy relili's uns peumirs inki inni les period engage I'minquie
Tout docurseel perrotivit d'évaluer lex capaciats des candidats soursaucemaises crits à l'article N'04 da prtacni cahier des
charges & savoir :

9)-Capacités professionnelles :

Vea copio du ceriGoat do qualification in de classification prodessitesde
Line-copie du reghere de commerce

b) -Capacités financières : moyens financiers justifies par les bilans et les references
hamcainak :

Relevé bacal in cui amestation de solvabilité dilinde par la banque du semivénusaise.

Les bilans comptables et ses ennears indiquant les diferent revabut Asuncien dra bois melkum bilem de cinq demitres
maise (vil por les services des inplou).

Uno copio de l'eniertelien justifiant P'oocomplisovesoet de la procédure de dépôt légal des compini socieax delivréo par les
wione es locales du centre nasinunl din megihre de coentros (CNBUC).

o)-Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles :

Capie del westariono focales, pirafiscales d'orginioves de sécurité sociale (CNAS,
CASNOS at cuirat de rôle apuré Du avec delésecier)
Nervira d'iranatrivulation Gorake (varte fiscale).

Liste des moyens burrales false à jour CHAS et Diplomes , in le aus oditant fiches cumihre;).

La lista dos megane maniriele du P'estruprion [Cartun griess at police d'autunnoex pour le mastriel reulast, in courtat recent
d'un hissier de justice ( filé de six (96) mois modnem & la date de la sourisdion), ou cocbut leasing ante une banque.
Rifirence prafulcarolina accompagnés der attestations de bease aplicarkan ou areetarian d'solution

NB : Toute pièce fournie par l'entreprise doit être valide à la date d'ouverture des plis.
B. L'enveloppe dénommée « L'OFFRE TECHNIQUE » cofest:

I/La cóclarion & souncrise (aclon mecicle ci-joint) zermcigride, signde, dane, avec appeardas de cachet.
2/Test Jasnomit pausallard d'ivabms l'oublie Incluinon ( ou maiswie toskabin jualifuat I'nigod, dati ut sachati par le

sourtadiceniise acan mod kle joint au pokusit cahier des charges (soun peine de rejet de l'offre) et tout autre docurrent vou ge
y affincan & nawie a

Les moyma trarsias a mobilier pour le projet
La musiriel en équipesont à mobiliser pour le projet
Methodologie d'ente rian der traderc
Contraintes l'suivalias Jis krauss el platino pypoirs
Le Dila d'rotcution

31-La wehier des chargio portant è só dernière piga, In mention minwocrite « In at oncepté ».

41-Camos de azursistice d'un montant napdriver à 1% de l'offre pour lu effux sontdante le mucetant d'un milliard du dina's
en todos lanos comprise: [] 000 000 000.00) DWA/TTC (le ets fchfast)

C. L'enveloppe dénommée . L'OFFRE FINANCIERE » contient :

1Ha kera de sauraline (selon medkle al-joint) nurselgnike, sigrida, darde, avec appedrion de cacher;
ZUle bondesewa des pris enkw're partic logrratni.
14e dovby quartialle estimatif dursont cant in signed partie logement.

4\. le bordorein del prix unitin paris conciergerie

14e devis quantitatif et estimatif dumont cand un signed partie conciergerie.

V- le borkorman om prix unitire parin oven:xanve

3-le devis quersurl'e estimait duruet dani en signi portie con inwige.

5/-le bordereau den prix unitaire partic VILDO.

6-le devis quantitatif et estinmail due soit date et signé partie VRID.

B- Tahl una riempitularif da mietet toral du anmichd.

%-Le planning de la realiation des ouvrages.

Il ed Kovil anoriskeraire un dili de préparation des offres de Quince (15) jeers, E commence à courir à partir de la
lere publication de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP os dans In presse

Le serwis workvetevi pret, quand les circorowsces ke jesteiert, pronogor In derte do priparation sko offro wa moins frio
Jours avant la date linite de cidade des offres. Ilon cu ent, il en infames les candidats par tout moyen.

Le sig di ales urllies s'wirkun in immin jaun in la skute in guisavaitla irs williams, majd in Qulaskon (15 har] jaar ma pha land h
12368. Ces dis ert thisvegar riporto au premier jour ounable, 4u can ol surse dini colacido avec un jour fridi coon de nepon
bobdove stirn ligal.

L'offre dait dire dipesto dans les dolain requin & l'adrosan ci-aprto :

Direcion Bigkeite d'Amaha de PAADL
Sin & Sk Arbeer Toar Wol phine Ount ANNABA

L'Derane en stone publique ces plo des dossiers ce oandserveres, ces ores litiges et Tainciones s' Hetsery te che seide phase
Bu siga da waco da l'unica i lige il dovan de petraia dis wwwleliensis, lojour dormiret angs lo ches de erpor cins i fries
mo-ladiple & Trelaw (19 h02) howna
L'offre demeure valide pendant une période de Quutse Wing: Di. (300 jours magmeride de In dieét de petpiration its offers.

Le présent avis tient how d'invitation to. sumessicanatres pour moivier a l'ouvriere dei pini

ANEP 2523 005 757 - Le Soir d'Algérie du 30-09-2025