Mise en demeure avant résiliation : VRD, aménagement extérieur et espaces verts pour 100 logements à El Meniaa, lot 01

# الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية

Ministère De l'Habitat, De l'Urbanisme, De La
Ville Et De l'Aménagement Du Territoire
Office de Promotion et de Gestion Immobilière De
Meniaa
Direction General

وزارة السكن، العمران، المدينة والتهيئة العمرانية
ديوان الترقية والتسيير العقاري بالمنيعة
المديرية العامة
رقم : ........ / م.ع/د.ت.ت.ع.م /2026

## MISE EN DEMEURE AVANT RESILIATION

A GROUPEMENT ZENGOUT (MESSAI BELGACEM MAAMAR) dont le siège social
est à commune EL OUED WILAYA EL OUED.
Détentrice du marché Nº 042/2025 En date du 25/12/2025.

Ayant pour objet : de la réalisation des travaux de réseaux divers y compris
14amenagement extérieur et espaces vert pour 100/200 logements locatifs commune de
MENIAA wilaya de MENIAA programme supplementaire 2021 Lot Nº : 01.

\- Conformément au décrit exécutif Nº21-219 du 20/05/2021 portant approbation du cahier des clauses
administratives générales applicables au marchés publics de travaux.

\- Conformément au décrit présidentiel Nº15-247 du 16 septembre 2015 portant règlementation des
marchés et de délégation de service public.

\- Vu le marché visé par la commission des marchés publics de l'office sous le Nº 035/2025 En date du
25/12/2025 Approuvé par le service contractant en date du 25/12/2025. Sous le numéro : 042/2025
Concernant le projet de la réalisation des travaux de réseaux divers y compris 14amenagement
extérieur et espaces vert pour 100/200 logements locatifs commune de MENIAA wilaya de
MENIAA programme supplementaire 2021 Lot Nº : 01.

\- Pour un montant de : 29 069 067.10DA conclu avec GROUPEMENT ZENGOUT (MESSAI
BELGACEM MAAMAR) dont le siège social est commune EL OUED WILAYA EL OUED
Vu l'ordre de service en date du 28/12/2025 sous le numéro 036/2025 portant démarrage des travaux
objet de marché, notifié a GROUPEMENT ZENGOUT (MESSAI BELGACEM MAAMAR).
en date du 28/12/2025.

\- Vu le délai de réalisation du marché qui est de : 03 Mois

\- Vu la désertion totale de l'atelier.

\- En application de l'article 46 du marché Nº 042/2025 en date du 25/12/2025 Qui stipule la résiliation
du marché.

\- Vu les articles 149-150-151-152 du décrit présidentiel Nº15/247 du 16/09/2015 portant réglementation
des marchés publics et délégation de service public.

\- Vu l'article 119 du décrit exécutif Nº 21/219 du 20/05/2021 portant l'approbation du cahier des clauses
administratives générales applicables au marchés publics de travaux

\- GROUPEMENT ZENGOUT (MESSAI BELGACEM MAAMAR) Dont le siège social est à
commune EL OUED WILAYA EL OUED est mise en demeure d'accélérer les travaux ; et ceci
dans un délai de huit (08) jours a compter de la date de publication de la présente mise en demeure.

\- Faute de quoi le présent marché sera résilié aux torts exécutifs de l'entreprise