Réalisation des espaces d'éducation physique et sportive pour les écoles primaires

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# AVIS D>APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES Nº /2025

La commune d>Oum El Bouaghi, lance un avis d>Appel d>Offre Ouvert avec exigence des
capacités minimales, Pour La réalisation du projet suivant:

Nº	Les projets	Certificat de qualification et de classification professionnelle	Nº d'appel d'offre	La durée de préparation des offres
01	réalisation des espaces d'éducation physique et sportive pour les écoles primaires Oum el Bouaghi	La catégorie deux (02) et plus en bâtiment activité principale. Lot N04 . POUR LES MICRO ENTREPRISE) ENSHJ - INGEM- CNAC)	(01) Fois	10 jours

Les entreprises concerné de cet avis peuvent retirer les cahiers des charges auprès du
bureau des marchés publics à la commune d>Oun El Bouaghi contre paiement de quatre
Mille dinars algeriens (4,000.00 DA), droits d'impression
non remboursables,

Remarque importante:

les entreprises ou Groupement d'entreprise interessee par le present avis peuvent
soumissionner dans Un lot ou plus, elles peuvent avoir plusieurs lot à condition que les
moyens humains et materielles soit different dans chaque lot.

Dans le cas où il s'agit de boffre financière le plus base sur plus d'un lot, le premier lot lui
sera attribué selon l'ordre des lots,

Le dossier du soumissionnaire est organisé en trois (03) enveloppes:

\- Une enveloppe contenant (le dossier de candidature)
Une enveloppe contenant offre technique)

\- Une enveloppe contenant (offre financière)

A- Le Dossier De Candidature: comprend

1- La déclaration à Candidature dument renseignée, datée, signée et visée par le
soumissionnaire.

2-Déclaration de probité dûment renseignée datté. Signée, et visée par le
sommissionnaire.

3-Copie du statut du partenaire cocontractant

4-les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager bentreprise.

5-Registre de commerce électronique domaine

6-La catégorie deux (02) et plus en bâtiment activité principale. Lot N04:

7- Dépôts de la liste du matériel du chantier y compris les cartes grises et les cartes
d'assurance actualisées et les fiches contrôle actualisées, Pour la part d'autre matériel;
le dépôt de PV de constatation à bannée 2025 approuvé par huissier de justice ou un
expert.

8- Dépôts des diplômes avec contrat de travail du parti cocontractant des certificats
d'affiliation a la sécurité sociale-

\- Les bilans financiers pour les trois dernières années 2021 - 2022 - 2023 approuvés par
les services des impôts.

10-Un exemplaire du protocole d'accord liant les parties des membres du groupement
conjoint ou solidaire et bapport de certificat de qualification et de classification
professionnelle existante à un membre de ce groupement.

11-certificat: CNAS-CASNOS-CACOPATHS valide

12- extrait de rôle TVA-IBIS- TAP validé 03 mois. Porte la mention non inscrit à la liste des
fraudours
13-c20.

B- Offre technique: comprend:

1-Une déclaration à souscrire dûment renseignée, daté, signée et visée par le
soumissionnaire

2 Prescriptions aux soumissionnaires dûment renseignée, daté, signée et visée par le
soumissionnaire-

3-Cahier des prescriptions spéciales dûment renseignée, daté, signée et visée par le
soumissionnaire

4-Cahier des clauses administratives générales, daté, signée et visée par le
soumissionnaire

5- Cahier des prescriptions technique, dûment reseignée daté, signée et visée par le
soumissionnaire

6-Planning de réalisation des travaux, daté, signé et visé par le soumissiomaire
manuscrite «lu et accepté

7\. Un mémoire technique justificati

8- Le cahier des charges rempli, renseignée, datée, paraphée et signée portant à la
dernière page la mention manuscrite

«lu et accepte

C-Offre financière: L>offre financière comprend:

01-Lettre de soumission d ment renseignée datée, paraphée et signée par le
soumissionnaire,

02-Bordereau des prix unitaires dûment renseignés daté, paraphé et signé par le
sommissionnaire,

03-Devis quantitatif et estimatif di ment renseignée date, paraphié et signé par le
soumissionnaire

Les trois enveloppes doivent parvenir sous pli anonyme et fermé à l'adresse suivante:
Au président de bassemblee populaire communale

Avis d>appel d'offre ouvert avec exigence des capacités minimale N ... 2025 Objet d'avis
d>appel d'offre Portant la montions a ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des
plis et d'évaluation des offres

La durée de préparation des offres est fixée selon les délais du bordereau ci-dessus
et prend effet a partir de la première parution de bavis d>appel d'offre dans bun des
quotidiens nationaux,

Le jour et l'heure limite de depot des offres (dossier candidature et boffre technique et
financière) correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres de l'heure
08:00H à 10H00 précises

-Le jour d'ouverture des plis le même jour de dépôt à 10 H00. Correspond au dernier jour
de la durée de préparation des offres.

Les soumissionnaires sont invitees ay assister

Si la date de dépôt et d'ouverture des offres coïncide avec un jour ferie celle-ci est
reportée au jour ouvrable suivant aux mêmes horaires.

La période de validité de L'offre est equivalente à la période de préparation des offres
accordés aux soumissionnaires augmentée de 90 jours.