Réalisation des travaux d'ouverture des voies + assainissement + AEP

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AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES. MINIMALES
Nº ... 19 ...... /2025

La Direction de l'Urbanisme de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna lance un avis d'appel d'offres
national ouvert avec exigences de capacités minimales, pour la réalisation du lot suivant :

Opération	Lot	site	Qualification demandée
Aménagement des lotissements sociaux	Lot : Réalisation des travaux d'ouverture des voles + assainissement + AEP	site 1: lotissement social 75 lots commune Rahbat	-Qualification catégorie Quatre (04) en travaux publics ou Hydraulique (activité principale )
	Lot : Réalisation des travaux d'ouverture des voles + assainissement + AEP	site 2: lotissement social 32 lots site 2 commune Tilatou
	Lot : Réalisation des travaux d'ouverture des voles + assainissement + AEP	site 3: lotissement social 153 lots commune M'Doukal
	Lot : Réalisation des travaux d'ouverture des voles + assainissement + AEP	site 4; lotissement social 33 lots commune de DJarma
	Lot : Réalisation des travaux d'ouverture des voles + assainissement + AEP	site 5: lotissement social 76 lots commune zana al Belda

Les Entreprises Intéressées, peuvent retirer le cahier des charges auprès de la DUAC de BATNA nouvelle cité administrative la
verdure BATNA,TEL :033.85.12.22

Les conditions d'éligibilités :

·Qualification catégorie Quatre (04) en travaux publics ou Hydraulique (activité principale )
Il dispose des moyens matériels sulvants :

Le DOSSIER DE CANDIDATURE :

1.Déclaration de candidature, dument renseignée, signé et cachetée selon le modèle joint au cahier des charges.

2.La déclaration de probité dument renseignée, signé et cachetée selon le modèle Joint au cahier des charges.

3.Les statuts pour les sociétés.

4.Les documents relatifs aux pouvoirs habllitant les personnes à engager l'entreprise.

5\. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats ou soumissionna[res ou des sous-traitants dans le cas
échéant :

a/ Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification suivant le cahier des charges.

-la cople du certificat de qualification et classification professionnelle (en cours de validité).

b/ Capacités financières : moyens financiers Justifiés par les bilans et les références bancaires.

Les bilans financiers des trois (03) dernière années (-2022-2023-2024) dument certifiés un comptable agrée ou attestation des
chiffres d'affaires délivré par les services des Impôts,
Les références bancaires.

c/ Capacités techniques : Moyens humains et matériels

La liste des moyens humains mobilisées pour intervenir dans le projet, appuyée obligatoirement par ; les diplomes, et

l'affiliation auprès des services CNAS.

La liste des moyens matériels mobilisées, dument justifies par une copie des cartes grises + attestation d'assurance + PV de
contrôle technique pour le matériel roulant, une copie ou extrait du registre d'inventaire du matériel visé par un comptable
agréé ou huissier de Justice ou commissaire aux comptes pour les engins non roulants (moins de douze (12) mgla la jour de
l'ouverture des plis).

6.Attestation mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATPH en cours de validités.

7.Copie du registre de commerce du soumissionnaire (registre de commerce électronique).

8.Numéro d'identification fiscale (NIF).

9.Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2024 des entreprises (SNC- SARL - EURL- SCS)

10.L'extrait de rôle (apuré ou avec échéancier) en cours de validité délivrée au niveau du lieu d'activité portant la mention non
Inscrite au fichier national des fraudeurs:

11.Les références professionnelles du soumissionnaire les cinq (05) dernières années (Justifiées par une attestation de bonne
exécution de projets similaires signée par le maître d'ouvrage).

L'offre technique

1-Une déclaration à souscrire dument remplie, signée et cachetée.selon modèle ci-joint au cahier des charges.

2- Une déclaration de sous-traitant dument remplie, signée et cachetée selon modèle ci-joint au cahier des charges.

3-Un mémoire technique signée et cachetée selon modèle ci-joint au cahier des charges.

4- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

5.Planning des travaux

L'offre financière

1· La lettre de soumission, remplie, signée et cachetée selon modèle ci-joint au cahier des charges.

2\. Le bordereau des prix unitaires (BPU) dument cachetée, signée et rempli par le soumissionnaire.

3\. Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dumont cachetée, signée et rempil par le soumissionnaire.

observation: L'offre doit être Classée suivant Les documents composant chaque dossier, comme stipulé à l'article.14 du cahier
des charges.

Observation:

1\. Les participants peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots, mais chaque soumissionnaire
ne bénéficiera que d'un seul lot, par ordre des moins-disant

Les offres doivent être adressées à Monsieur :
Le Directeur de l'Urbanisme de l'architecture at de la Construction de la Wilaya de Batna
Nouvelle cité administrativo la verdure BATNA,

-Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont Insérés dans des enveloppes séparées et cachetées et
hermétiquement fermées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence at l'objet de l'avis d'appel d'offres et
comportant la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont
mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture
des plis et d'évaluation des offres

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N° ... 19 ...... /2025
L'objet de l'appel d'offres ».

opération: Aménagement des lotissements soclaux

site:

-Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une durée de (90 + 10) jours à compter de la date d'expiration
des délais de dépôt des offres.

-Le délai de préparation des offres a été fixé à 10 Jours à compter de la date de première parution du présent avis dans les
Journaux nationaux et BOMOP

La dernière heure pour déposer les offres est de 8h00 à 9h45, le dernier Jour de la période de préparation des offres. SI ce jour
coïncide avec un Jour férié ou un jour de repos légal, le délai de préparation des offres est proroga Jusqu'au jour ouvrable
suivant et l'heure d'ouverture des plis sera fixée à 10 heures du matin le même Jour.

-Les enveloppes relatives au dossier de candidature et à l'offre technique et financière sont ouvertes en séance publique au
cours de la même séance à la date et à l'heure d'ouverture des enveloppes.

Les soumissionnaires sont Invités à assister à la séance d'ouverture des plis.