Transport des étudiants vers le nouveau campus universitaire

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# Nº03/2024 Lot Nº 03 transport des étudiants vers - Nouveau Campus universitaire. 6000 siège pédagogiques durant l'année 2025

· La Direction des œuvres universitaires de Guelma Sise : à route Ain el Arbi Guelma, lance un avis d'appel d'offres
national ouvert avec exigence des capacités minimales Nº 03/2024 conformément aux dispositions des articles .34 et 42

tiret 02 et 44 du Décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des
délégations de service public, en vue de la conclusion de marché a commandes relatif Lot nº 03 transport des étudiants
vers - nouvean Campus universitaire - 6000 siège ,pédagogiques durant l'année 2025.

· Les prestations sont réparties en 01 lots définis comme suit :

Lot Nº 03 transport des étudiants vers (nouveau Campus universitaire6000 siège pédagogiques ) : 08 bus

1 Lots	Itinéraires	Nbre de bus
Lot nº03	· Ex station de chemin de fer - nouveau Compus universitaire	04
	- Ex Caserne - nouveau Compus universitaire	04
Nbre de bus lot Nº 03		08

1-CONDITIONS ET EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES POUR LA PARTICIPATION A L'APPEL D'OFFRES:
Peut participer à l'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales faisant l'objet du présent
cahier des charges, toute personne physique ou morale régulièrement inscrite au registre de commerce, ayant
la qualité commerciale suivante : (Transport des voyageurs), et disposant des moyens matériels et humaines
pour pouvoir honorer ses engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.

À ce titre, ne sont admis à présenter des offres, faisant l'objet du présent cahier des charges, que les personnes physiques
ou morales remplissant les conditions suivantes .

Nº et Intitulé du lot	Désignation du lot	Les Conditions
LOT nº 03 : transport des étudiants vers le nouveau campus universitaire 6000 siège pédagogiques	transport des étudiants internes et externes	*Capacités professionnelles :registre de commerce électronique dans l'une des activités suivantes : - transports particuliers des voyageurs - Transport collectif de voyageurs en zones urbaines , les parties et entre les wilayas Transport de personnes. *Capacités techniques : Y- moyen de transport : - titulaire au moine de huit (08) bus principale au transport des voyageurs , et au moine un (01) bus de réserve, les bus principale et Réserve dont la capacité exigée est de 70 places ou plus conformément aux dispositions de la circulaire du ministre du transport n°35 du 28 janvier 2001. moyens matériels (capacité de maintenance et de préparation) : ☒ - atelier de maintenance fixe titulaire ou loué. atelier de maintenance mobile titulaire ou loué. moyens humaine : - avoir au moins (08) huit chauffeurs déclarés.

## 2 -Retrait du cahier des charges :

Les candidats intéressés peuvent retires le cahier des charges, directement ou par le biais de
représentants dûment mandatés par leurs soins.

le présent cahier des charges est à retirer tous les jours ouvrables de 8H:00 à 12H:00 et 13H:00
à16H:00 (tous les jours ouvrables) à l'adresse figurant ci-dessous, contre remise d'un récépissé de
versement, au régisseur de la Direction des Œuvres Universitaires de GUELMA ,de la somme de cinq mille
dinars algériens (5000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de documentation et de reprographie :

Direction des Œuvres Universitaires de GUELMA
Service marché public 2eme étage
Adresse : Route Ain larbi Guelma

## 3 -contenu des offres :

Les offres doivent être établies en deux copies sans rature ni surcharge et signées par le soumissionnaire ou par
une personne dument habilitée par ses soins, par une procuration écrite accompagnant l'offre.

-le dossier de candidature contient ,

\- Une déclaration de candidature remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire dons
tous les pages, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

\- Une déclaration de probité remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire dons tous
les pages, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

\- les statuts pour les sociétés .

\- Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés.

\- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise .

\- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

· Capacités professionnelles : copie du registre de commerce électronique.

· Capacités financières . les bilans financiers et les déclarations des impôts (G12) ,plus C20 pour les trois
dernier années 2021/2022/2023 .

\- · Capacités techniques . Moyens de transport. moyens de maintenances, Moyens humains concernant : Les
conducteurs de bus agréés n'est pas inférieur à (8), justifiés par des attestations individuelle de mise à jour
envers les organismes de sécurité sociale (CNAS et CASNOS)en cour du validité faisant ressortir la qualité de
l'assuré (chauffeur) , accompagnée de la liste nominative doit être consignée dans la mémoire technique justificatif .

\- 4- 4- Offre technique contient.
L'offre technique doit comprendre ce qui suit

\- Une déclaration à souscrire remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le
modèle joint en annexe du présent cahier des charges

\- Le présent présent cahier des charges remplie ,signer revêtue du cachet du soumissionnaire dons tous les
pages son diminution , précédé de la mention manuscrite « Lu et accepté » écrite à main , dans sa dernière page.

\- Mémoire technique justificatif : remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire.
selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

/- @- Offre financière contient ,

L'offre financière doit comprendre ce qui suit .

\- Une lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire dons tous
les pages, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

\- Le bordereau des prix unitaires rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire dons
tous les pages, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

\- Le devis estimatif et quantitatif rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire dons
tous les pages, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

4 -4 - Présentations des offres .

Les trois dossiers, comportant ( le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière) , doivent être
insérés dons des enveloppes séparé , bien ferme indiquant chacune le nom du soumissionnaire, la référence de
l'appel d'offre et son objet, comparant la mention «le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financières , Ces
enveloppes doit être insérées dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comparant la mention .

« À n'ouvrir que par In commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales nº03/2024 de Lot nº 03 transport des étudiants - nouveau

Campus universitaire - 6000 siège pédagogiques durant l'année 2025,

/5 -Durée de préparation des offres :

La durée de préparation des offres est fixée à QUINZE (15) jours, à compter de la date de la première parution
de l'avis D'appel d'offres au bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou dans la presse ou ic
portail des marchés publics.

/6- Date et heure limite de dépôt des offres :

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres de:08H30 à : 11 H 00.
Si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de repos légal (vendredi et samedi), la date de dépôt
des offres est prorogée au jour ouvrable suivant

/7- Lien de dépôt des offres ;

Les offres doivent être déposées par leur propriétaire ou son représentant dûment habilité à l'adresse suivante:

Direction des Œuvres Universitaires de GUELMA
Service marché publie 2ª ** étage
Adresse : Route Ain larbi Guelma

/8-Validité des offres

Le délai de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres, augmentée de quatre-vingt-dix
(90) jours et ce, à Compter de la date de icur dépôt.

### 7- Ouverture des plis

L'ouverture des trois enveloppes «le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financières , aura lieu du dernier
jour correspondant à la date de dépôt des offres, à : 11 H 00 au siège de la direction des œuvres universitaires de
QUELMA (la salle de réunion) Adresse : Route Ain Larbi Guelma,par la commission d'ouverture des plis et
d'évaluation des offres du service contractant en séance publique.

en présence des soumissionnaires intéressés on de leurs représentants invités à assister au texte du présent
avis d'appel d'offres

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ANEP 2423007642