Transport scolaire

---

# Avis d'Attribution Provisoire

WILAYA D'AIN TEMOUCHENT
DAIRA D'AIN - EL - ARBA
COMMUNE D'OUED - SEBBAH

NIF : 4100020004602201015

Le Président de l'assemblée populaire communal d'Oued Sebbah informe les soumissionnaires participants à
l'avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence des capacités minimales Nº 06/2025 Paru aux quotidien
nationaux (à Minbar Alquraa en date du 10/12/2025 et à La Media Expert en date du 10/12/2025)

Et En application de article 48 de la loi 23/12 du 05/08/2023 définissant les règles générales des marchés
publics et des articles 71 et 72 du décret présidentiel n' 15/247 Du 16/09/2015 portant réglementation des marchés
publique et des délégations du service publics, et après évaluation des offres effectuée le 22/12/2025, l'attribution
provisoire du projet cités ci dessous est comme suit :

Délal

OBS

Projet		Entreprise transport	Montant DA	NIF
Transport scolaire année 2026	Lot 1- Douar Raida, vers Chief lieud'Oued Sebbah	Bourada Djclout	1.275.000.00DA	197346160024629
	Lot 2- Donar Sidi Belhadente et Drabin vers Chef lieu d'Oued Sebbala	Zeroug Teldja	1.050.000.00DA	2790717000511590 4600
	Lot 3- Douar Zounirin vers Chef lieu d'Oued Sebbal	Masınoudi Alimed	1.245.000.00DA	1814616001101430 4600
	Lot 4- Douar Dhamna , Hmiane et Frail vers Chef lieu Oued Sebbah	Entreprise transport urbain suburbain d'ain Tunouchent	2.499.000.00DA	0001246029000453
	Lot 5- Douar Zonaidia vers Chef lieu d'Oued Sebbalt+Douars Chernifa , Rehailia et zones dispersées de la route Saida vers Chef lieu d'Oued Sebbali	Masmondi abdkader	1.500.000.00DA	197940010120437
	Lot 6- Douar klechain, Bkhaita ,Kratsa, Khawat 1 et VSA Saida vers Chef lieu d'Oued Sebbal	Entreprise transport urbain suburbain d'ain Temtouchent	2.499.000.00DA	0001246029000453
	Lot 7- Douar Belkhachni, Ahl Kadi, Ghemanda et Mohamed Belkhir vers chef lieu d'Ain Larbaa	Ghownid Aluned	1.200.000.00DA	196945160005530
	Lot 8- Douar Krata vers chef liete d'Ain Larban	Bourouis Houari	600.000.00DA	197046090024435
	Lot 9- Dotar Fratsa, Khatvat 2 et Bouras vers Chef lieu d'Oued Sebbal	Entreprise transport urbain suburbain d'ain Tentouchent	2.499.000.00DA	0001246029000453
	Lot 10- Douar Alıl Kaddour vers Chef lieu Oued Sebbals	Bonrada Doumediene	1.050.000.00 DA	197946160005724

Année financière 2026

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

offre
économiquement
plus avantageux

\* Tout soumissionnaire qui conteste ce choix, peut introduire un recours auprès la commission des marchés de la
Commune dans un délai de Dix(10) jours, à compter de la 1ère parution de l'avis d'attribution provisoire au quotidiens
nationaux, en application de Article 56 de la loi 23/12 du 08/05/2023 définissant les règles générales des marchés
publics et l'article 82 du décret présidentiel nº15/247 du 16.09.2015 portant réglementation des marchés publique et
des délégations du service publics.

\* les soumissionnaires intéresses sont Invités de se rapprocher de mes service au plus tard trois (03) jours à compter
de la 1ère parution de l'avis d'attribution provisoire au quotidiens nationaux à prendre connaissance des résultats de
l'évaluation de leurs offres techniques et financières et cela, en application de l'article 72 du décret présidentiel nº
15/247 du 16.09.2015 portant réglementation des marchés publique et des délégations du service publics.

Le Président de l'APC



21/01/2026 MEDIA EXPER