Transport scolaire

WILAYA DE BOUIRA
DAIRA DE MICHEDALLAH
COMMUNE D'ANIF
NIF: 098410069000436

# CONSULTATION Nº 11/2026 AVIS NOI

Le président de D'innemblée populaire communale de hamf lance une consultation en vue de la réalisation de l'opération suivante :

« Transport scolaire année 2027.

Les Soumissionnaires intéressées pue la présente consultation peuvent retirer le cahier des charges au niveau de la page officielle
de la coentriste de hanif

☐

Chaque soomissionnaire est tene à présentert

1- Une offre technique.

2+ Une offre financière.

3- Dossier de candidature.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre financière. Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre
financière sore imérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et de l'avis de
consultation aimi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offire financière », selon le cas.ces enveloppes sont
mite dati une autre etiveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention

« A ne pan ouvrie que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -Consultation N 17/2017, AVIS Nº 1»
« Transport scolaire wanie 2027», et adresser a Monsieur le président de l'assemblé populaire de la commune de Hanif.

## AZis dinsier de candidature comprenant

· La déclaration de candidature remplie, signée, et dante.

· La déclaration de probité, remplie, signée et datée.

\* Registre du commerce dans le domaine.

· Permis de conduire catégorie D (transport en commun)

· Copie de carte fiscale.

\* References bancalees.

· Copie de carte grise accompagné par des assurances valides.

· Contrôle inchalque en cours de validité.

· Copie de mise à jour CASNOS en cours de validite.

· Copie de l'extrait de rôle financier apuré ou avec échéancier en cours de validité

" Le Numéro d'identification statistique (NIS)

· Le Numéro d'identification fiscale (NIF).

B/Unc offre technique comprenant:

· Cahier des charges, rempli, signé, et date.

· Déclaration à socactire, remplie, signée et datée.

CUne offre financiers comprenant:

· La lettre de soumission, remplie, since et datde.

· Bordereau des prix unitaires, rempli, signé et datt,

· Devis quantitatif et estimatif dument templi, date et signe.

### NR

Toute offre technique ne répondant pas aux exigences du cahier des charges sera éliminée

· Police d'assurances est exigée au jour d'ouverture des plis.

· Permis de conduire est exigée au jour d'ouverture des plis.

· Registre de commerce est exigée au jour d'ouverture des plis

Dans le cas ou le propriétaire n'est pas le conducteur du bus, il doit joindre les pièces suivantes:

· Permis de conduire catégorie D du conducteur assuré

· Copie de mise à jour CNAS en cours de validité et L'affiliation ou bordereau vise par la CNAS.

La date limbe de dépôt des offres est fixée à 10 heures du 8"" jour calendaire à compter de la date de la signature de La présente
consultation.

Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d'ouverture das plis qui aura lieu le 01/10/2026 & 10 H.
Les soumisilonnaites resteront engagés par leurs offres pendant une période de 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.

#### Remarque:

A Tout soumissionnaire qui n'aura pas complété sont dotaler par les réglementaires manquantes sera elimine.

b/ Toune offre téchalque ne répondant pas aux exigences du cahier des charges sam (iminge.