Transport universitaire en mode urbain

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Ministère de l'Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique
Office National des Œuvres Universitaires
Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen
Ex Annexe de la Foresterie - Imama
NIF : 414020002013030

# Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales N° : 01/D.O.U.T/2026

La Direction Des Œuvres Universitaires Tlemcen lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales ayant pour objet la conclusion
de marchés relatif ws transport universitaire en mode urbain in profit des étudiants de la Direction des CEuvres Universitaires Tlemcen dans les lets suivants

Nº : 04 et 07 durant l'année 2026 avec un nombre total de vingt quatre (24) bus comme indiqués ci-dessous :

Les lets	Nombres d'autobus	La moartedetrires qui pouvons įlors des persimoes playaliquuns et des citrojurios fortre publqpoti de prierlos, dedelervont on solodivenens, toa k horas d'un proposez wapartirvše tokés/tk de meclikat) peuvent participer at stundenlinear done ien bes syevents Of se 07 selon les Iayeng. tack noget. Dont le can d'un proposent tongertine de vidariti d'ortranche i lox que in capaciis achiques forandie von scolaires pour anstse les propor bem. du pregonurs dlou que loe capedthe boarddire cardium on T'acorrelation dios crossitis Ferreiros de was les conchres de provas ic tu mascota Professionculas dot Bra sindviews pour boost los mandens de groupe.
Quatrième [04)	Quatorze [14] bus
Septième |07)	Dix (10) buaa	WOLLTE Post participar no podenně ande d'appel d'arles sovit avec salgencas de capectie mirinoles , Soutas, pirineos playsloves di due trongrioms d'ordre publiques as priviet, lördaglansert ou bildirret, sous le forme d'un groupement tamparske de vidatil de roles work au mgleve de con Baconque, wyet le statut adéquat et poes-bfont hne capacités nécessaires à F'ladosdans de leun elegantene curtechrekes sybent le cahier la dares.

Les conditions D'éligibilité

ÉT

AKnonché: Tochasionoalles Atout les laval : Postdant un moriba de commerce "astraakoun dam ' styr Tihomir:
Transports de voyageun.

-Copatia tirades : Avoir réalisé en moyen un chiffre d'affaires supérieur ou épaules momentodessous de chuque lopies melieures trois (03) derniers
années durant las dor (10)ans derniers (2015-2024).

Với NY 04 : 001000/004,00 DA Qualora NONion de Dinars Algériens et 00 Cartimes )

lot Nº 03 : 22:000.000,00 04 Doute Million de Dinars Actrices et 00 Cenánet |

## -Capkit Technique:

Possédant des véhicules (lion maate) Ci-joint les fichiers Techniques dédiés au transport publics de personnes (autobus de transport urbain) dont le nombre nie
peut être inférieur au nombre requis pour ce lot tomme il est indiqué dans l'annese du présent cahier des charges.

\- Les véhicules proposés doivent être de type "autobus", dont la capaché minimale exigée est de 20 passande déciés aux transport urbain et F'assertion du
nombre de places doit figurts sur la carte grise ou le certificat d'expertise émanant de la Direction de l'énergie et des mines et ca, conformément max
dispositions dela cliculaire du ministre du transport n'35 du 28 janvier 2001, fixant les modalités de mise en cauvre des conditions d'exercice des activités de
transport terrestre des voyageurs et des marchandises.

Possédant au moins un (01) autobus de réserve pour ch lpt.

· Et ayam au moins un (01) contrôleur pour.en lot.

· Une (01) atastation de bonne extortion wy meint das dia (10) demiles vendas (2015-2024) portant sur dag prestations au moins nimilaim / l'obist du
ochentavh d'voorl d'odues ouvert pres rodeances de capacités mineur les-

\- Retrait du cahier des durings :le cahier des charges est retiré par le participant ou le soumissloraaire ou par leurs représentant dûment désignés yelans
le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises le cahier des charges est retiré par un agent cu par son représentant diment désigné
à cette tache, sauf convention contraire dans le contrat du groupement auprès du Pursu N': 08. « Service des marchés publiques ssiège de la Direction
des Guvres Universitaires à l'adresse suivante : I.P 422 Ex Annase de la Ferestarle -imama - Tlemcen, Dis la première publication de l'avis d'appel
d'offres avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens et le Buletin Officiel des Marches de l'Opéralaur Public (BOMOP), et preise
Esctronique de Neuf hours (09 H 00) Jusqu'à: (12 H 00), contre le paiement de la somme de Cinq Mille dinara (5000.00DAjau régisseur de la Direction
des Euvres Universitaires Tlemcen non remboursable, qui présente les frait de documentation et de reprographie.

Le retrak du cahier des charges sera consigné sur un registrespécial annexé comportant toutesles Indications sur les soumisionnaires notamment leurs
Identité, leurs qualités, leurs téléphones et Far, leurs adresses électroniques, l'adresse de leurs sièges sociaux, avec la mention des références et de la
date du recipissé de versement du montant correpondant au régisseur au niveau da (Bornny Nº :08) siège de la Direction des CEuvres Universitaires
Tlemcen

Papaciation des offres :

Tout les documents relatif aux offres doivent etre présentés on une seule cople sans rature signés et cachetés par le fournisseur en personne ou par la
personne dument mandaté par une procuration jointe à l'offre.

Les sebes doivent contenir : le dossier de candidature , l'offre technique, l'offre financière .

14a Douala: de Candidatura :

Le dossier de candidature doit comprendre ce qui suit :

\- La déclaration de candidature : doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en manière du prises
cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lot],

\- ILng diclaration die problé : doit être remplie, datée et revitue du cachet et de la signature du soumissionnaire (moddie joint en arveca du présent-
cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lot).

\- Une copie des statuts de l'entreprise.

\- Les documents relais aus pouvoirs habilitant les personnes i engager l'entreprise.

\- Tout document promettet d'omluer ka casadata de pour bylonnales.

\- Le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises, ils dobrent presentertles documents justificatifs en application de l'arácie 55da a Nº12-23
du 18 mouharnăm 1445 correspondant au 05 Adut 2023 ficant les régles générales relatives aux marchés publiques .

w/ Couchis arelacionadas :

Le soumtylonnetr dolt charles capacitis professionnelles dans le moditie Joint en mere du unisent cahier des charges .. La mémoire technique

butifcatita

\- Il faut que le code de l'activité commercial du soumissionnaire solt en relation et conforme avec le code de l'activité est dolt dore prouvé par :

\> Une copie du registre de commerce électronique.
b/ Quacity foncières:

Le 1ouml stanowi dot che les casacivis financières dans le modèle joint en kommune do enbest oublier dove chachis as its un Amplio Jacherlove boat konto
' Peur ile lot N' 04 Avoir réallui su moins : 14.000.000,00 DA[ Quatorze Milion de Dinars Algériens et bo Centimes ] comme montant minimum de chiffre
d'affaires des trois (03) demières années durant les dix an derniers (2015 -2024).

\* Pour le lot Nº 07 Avoir nisiod au moins : 12.000.000,00 DAL Doune Millen de Dinars Algériens et 00 Centimes ) comme montant minimum de chiffre
d'affaires dés trois (03) dernières années durant les dir an derniers (2015 -2024).

Il faut que l'opérateur participant qui soumissionne dans plus qu'un lot doit réaliser un chiffre d'affaire comme il est indiqué au dessus pour l'ensemble des lots
objet de la participation et doit être prouvés par les documents suivantes :

\- les blans finanders ou dédanition d'impôts des trois année des dh dernières années (2013 -2024) visés par les services des impdts.

\- une attestation de solvabilité dilivnie par une banque de droit algérien établie à la première publication de l'avis de l'appel d'offres ouvert avec exigence
de capacitis minimales.

\- Une copie de l'attestation de dépôt légal des comptes sociaux au titre de l'année 2024, délivrée par le Centre National du Registre de Commerce pour les
scumissionnaires ayant le statut de société commerciale.

c/ Oaxcith tichelgutt :

'Merneshumting :

La gaymissionnaire dolt serfree des moyens humains selon in medi! joint en annexe du présent enhier des chamres , ein mimoim tachnique
kazifcntif accompagnés par les pièces justificatives suivantes :

· Une Copie of attestation de mise à jour émanant de la caisse nationale de la sécurité sociale des assurés salariés(CHAs) en cours de validité.

\- Une copie de l'attestation de mise à jour d'risketion det true leves quecents émanant de la caisse nationale des assurts salaris (cyAt] en cours de
ข่าวลือไซต์

· Une copie de l'attestation de mise à jour émanant de la caisse nationale des salariés non assurés (CASHOS]en cours de validité.

· la liste nominative des salariés décianis doit être remplie suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

*Mexsms Mantrinkt:

\- La liste des moyens matériel suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges accompagnés des attestations et documents Justificatifs pour
chaque lot.

"Moyens de Transports

La ww misdonnaka doit sutréner iss moyens de transport / rautobus sutataés (tion racer) selon le modi! Joint en annen du présent cahier des churnsal,
La minoiny technika invitertf &

In movers de transport ( rytojus quener's ] (Non castel dois, dory, Impérativement la propri personnel du gouminioncaly at det dir.
accompagnés des documents justtherith suivant:

\- Copie des cartes grises ou cartes d'immatriculation pour chaque Autobus proposé.

! Cople police d'maurance en cours d'+ ve liditt pour chaque putobus proposé,

\- Procès verbal du contrôle technique pour chaque autobus proposé en cours de validité.

\- Las autobus proposés doivent être justinés par un procès verbal de constatation ou preuve d'itat stabil par un hulasler de Justice ne dépassant pas un an ou
Inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la data de l'ouverture des puis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales max
Journaux quotidiens nationasar et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique.

LE REDACTEUR 07/03/2026

"Movers de minerenczes d'entretien :

I jourisgoingin det surcing les moyens de maintenance meler balon le modèle klinten accou du referent cahier des charges) , a la mémoire
technique lurilcapit u ce critère doit être justinli par ku documents chapris :
Serin delt for besti ever is documento dilds church :

\- Moeny de maintenance nt Conta ffen Ataler moblie :

\- Copia das cartas prisas et des cartes d'immatriculation pour chaque bus proposé [Prepriti ou location).

\- police d'assurance pour chaque bus proposé.

; Procès verbal du contrôle technique pour chaque bus proposé.

· Moyens de maintenance et d'entretien Ateler mobile doit être Justifié par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un huissier de Justice
ne dépassant pas un an ou Inférieur à un an à partir de sa signature et Jusqu'à la data de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre trec edgerice de
capachés minimales tax joumaux quotidiens nationaux et le Buletin Officiel des Marches de l'Opérstaur Public [SOMOP) , et presse électronique.

· Moyens de maintenance nt d'entretien Ateller Immobile : dott fre domanda ave pour las tiodaley du marché d'une maniin chinotory et se trouve dans
le hamtore de la wina et dolt len kti4 par :

· Copie de L'asta de location ou de propriet justifié par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un huissier de justice ne dépassant
pas un an ou Inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités
minimales aux journaux quotidiens nationasti et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP) , et presse électronique.

· Conformément aux dispositions de l'article 69 du Décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics ut des
délégationa de service public, Dans le cas au le contractant provisoire ne fournit pas à l'atelier de maintenance avec tout les documents de Justifications
L'adresseca relati par la commission d'ouverture des plus et d'invaluation des ofres.
-Pour le autobu emociones & cokatasian ferons dans le marche ay neveu des endinin d' vedcution;
Le transporteur attributaire du marché dolt prévoir et fournir un parc réservé à aux autobus.

' Capad' hotegiornieş :

Butili par umy lou attestation de bonne anicution au moins des derniers dix: (10) mu (2015-2024) puhnot l'article 08 ( con-tien (t' deleite) du cahier da
chce.

Le dossier de candidature dolt litre
inseri dans une amelonge i part,
cachenie (celle), indiquant
ja dénomination de l'entreprise,
ut ne comportant que les mentions
suivantes :

Appel d'offres national ouvert avec calgence de capacités mialesa los
N'01/DOUf /202% ryant pour objet in conclusion de marchés rolach nu transport universitaire es mode
urbain au prof's des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tamccan
pour les lets N' : 04 0: 07 durant l'année 2026

· Dossier de candidature -

Conformément aux dispositions du Décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de .
service public, notamment son article 69, les documents justifiant les Informations contenues dans la déclaration de candidature sont odpis uniquement
de l'attributaire du marché public, qui dolt les fournir dans un distal maximum de dix (10) jours à compter de la date de su salatne, et en tout état de cause,
avant la publication de farts d'attribution provisoire du marché.

Si les documents pricités ne sont pas remis dans le délai raquis ou s'il s'avère après leur remice qu'ils comportent des informations son conformes à teles
Sigurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché.

Si après signature du-marchi, le service contractaot découvre que des Informations fournies par le titulaire du marché sont arronies, 2 prononce la
résiliation du marché aux torta exclusifs du partenaire encontractant.

Obymarion

Le service contractant se réserve le droit de vérifier les documents mentionnés précédemment en cas de besoin.

2-'Olh Techoker:

L'ein Fachnicun fat comerme dm en oul soit:

\- La tlfcon i souscrise : doit intre remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire [medile Joint en annexe du présent cahier
des charges] ( delt être reproduit pour chaque lot).

\- Mémoire lachiaun lustifcatif ;doit être rempõe, datée ut revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire [modèle joint en annexe du présent
cahier des charges).

\- La présent cable les charges : revêtu dans toutes ses pages et dans sa dernière page, à l'endroit indiqué à cet effet, du cachet et de la signature du
soumissionnaire, préciól de la mention manuscrite« Lu et accapital »,

l'offre technique doit être insérés
dans one enveloppe li part, cachetée
[calle), Indiquant la dénomination
de l'entreprise, et ne comportant
que les mentions suivantes :

Appel d'offres national ouvert avic toigence de capacités minerales
Nº 3/DOUT /2021 ayant pour objet le conduision de merchis relatifs au transport universitaire i mode
utela au profit des étudiants de in Direction Des Dents Universitaires Tincan
pour les lots N' : 04 et 07 der se Tamie 202%
\- Offre technique -

3- l'offre Francka :

Notre francin doit comprendin et qui suit:

-La Inten da cambulon doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire|le modèle joint en annec du présent cahier das
charges)| doit être reproduit pour chaque lots).

-Bordertay des prix unitaires : doit être remplie, daté at revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire |le modèle joint en annexe du présent cahier
des charges)[ doit lors reproduit pour chaque lotus).

Détailestimat et onttutt' : dot être remplie, da té et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaireile modèle joint en annexe du présent cables
des charges)( dok tore repredult pour chaque lota).

L'offre financière doit être insérée
dans une enveloppe i part, cachetés
(calda), Indiquant la dénomination
de l'entreprise, et ne comportant
que les mantion suivantes :

*Prixen tion des offres :
Les soumissionnaires doivent prisenter
Leurs ofres suivant cette méthode :
Les trois enveloppes, composant
le dossier de candidature , l'offre
technique et l'offre financière,
Doivent être inséries dans
une enveloppe cache et anonyme,
Comportant la mention:

Appel d'offres satlosal ovvert avec tágrace de capacités nunimales
R° 01/DOUT/2026 ayant pour objet in concision de marchés reivih au transport unbersital en mode
urbsle au profit des itallants de la Sincian Des Ouvres Universkales Tercan
pow les lots Nº : 04 et 07 durant fannde 2028
·Otra financierg .

Appel d'offres rationel ouvert avec calgance de capacités animales
H' 04/DOUT /2026 ayant pour chalet la conclusion de marchés relat's au transport universitaire in mois
urbeln au profit des itudlasts de la Direction Das Queres Universitaires Tismecan
pour les Its N" : 04 et 07 durm l'asnis 2026

« à d'ouvrir que par la commission d'ouverture des pis ot diévaluation des sifres :

· La durée de préparation des cities st Rice ) Quizen (15) loum, à compter de la date de publication de l'avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de
capacités minimales au(BOMOP)et dans les journaux quotidiens nationaur, et presse électronique.

\+ Ladaje te domilre haume dy dését des oMfuss :

La date de dépôt des offres est faite au :
de Neuf heure (09 H 00) Jusqu'à (12 H 00) et Y'ouvertum dos pls est fax : (13 H 00) 62

mine un.

\- Sice Jour solnode noes un Jour is po avec des ivas die repes l'oral vendredi et samedi la date de déola des ofim est ereporte au jour
Wbk EM

· Lu ch deThe

: Le dépôt des offres se fait par les soumissionnaires ou leurs représentants légaux au niveau du Bureau N'ES (Service des marchés publics)
à l'adresse suivante :

Diaction des Œuvres Universitaires Tienten
Adresse : En Anmese de la Forestaria imama - Tlemcen-