Transport urbain et semi-urbain pour les étudiants

---

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de le Recherche Scientifique
Office National des Œuvres Universitaires.
Direction des Œuvres universitaires de Tissemsilt
Nif: 418020002038041
Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités
minimales nº04DOU Tissemsilt

La direction des œuvres universitaires de Tissemsilt lance d'un appel d'offres ouvert avec exigence de
capacités minimales Nº04en vue de transport urbain et su urbain pour les étudiants durant l'année
budgétaire 2026.

Pour les lignes de transports suivants :

A-Lot nº: Transports universitaires urbains pour les étudiants universitaires:

Nº de ligne	Destination
	Départ	Arrivée	Nombre d'autobus
01	Quartiers de la commune de Tissemsilt	Université Ahmed Ben yahia ouancharisi	08
Total du bus lot nº01 :Transports universitaires urbains pour les étudiants universitaires			08 Bus

# -Lot nº02: Transports universitaires semi-urbain Pour les étudiants universitaires

Nº de ligne	Destination		Nombre d'autobus
	Départ	Arrivée
01	Lardjem	Université-	02
02	Amari	Institut des sciences et technologie	01
03	Queld bassem	Université	01
04	khemisti	Institut des sciences et technologie	01
05	Lavoun	Université	01
06	Sidedi Ab	Université	01
Total du bus lot nº 02:Transports universitaires semi-urbain Pour les étudiants universitaires			07 Bus

1-Les candidats intéressés peuvent, directement ou par le biais de représentants dument mandatés par
leurs soins ,retirer le présent cahier des charges a l'adresse ci-dessous, contre remise d'un récépissé de
versement au régisseur de la direction des œuvres universitaires Tissemsilt , de la somme de cinq mille
Sept Mille dinars algériens(7000.00DA),non remboursable, représentant les frais de documentation et de
reprographie :

Direction des Œuvres Universitaires de Tissemsilt

Adresse : Direction des Œuvres Universitaires de Tissemsilt, Sise à la Résidence
Universitaire 1000 Lits Garçons Tissemsilt

# 2- Condition de participation a l'appel d'offres :

Peur participer à l'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales faisant l'objet du présent
cahier des charges, toute personne physique ou morale régulièrement inscrite au registre de commerce,
remplissant les conditions suivantes :

Nº	Intitulé du lot	Conditions de participation justifiées de l'une ou plusieurs des activités commerciales, inscrites sur le registre de commerce
01	Transports universitaires urbains pour les étudiants universitaires	-Capacités professionnelles : une Copie de registre de commerce dument légalisée (CNRC) portant une activité: Transport des personnes » ou « transport de masse de passagers dans les zones urbaines et suburbaines ou transport interétatique » -Capacités techniques : - au moins Une attestations de bonne exécutions de prestation similaires a l'objet de la soumission réalises durant les quinze (15) dernières années (Du 2010Au2024) au délivrés par deux institutions publique ou les entreprises publique économiques différentes, datées et enregistré et revêtues du cacheté, signé par le maitre d'ouvrage et d'un montant minimale de 7 000 000.00 DA. - propriété des moyens de transports (auto bus). - les autobus proposer n'est pas moins que le nombre des lignes désigner dans le cahier de charge huit (08) bus et Un (01) autobus réserve. - la capacité minimale exigée de chaque autobus est soixante-dix(70) places. - l'âge d'autobus égal ou inférieure 15 ans(Du 2011Au2025). - - capacités financiers : Avoir réalisé au moins un chiffre d'affaire moyen de 7 000 000,00 DA durant les Trois(03) dernière années (2022 /2023/2024).
02	Transports universitaires semi-urbain Pour les étudiants universitaires	-Capacités professionnelles : une Copie de registre de commerce dument légalisée (CNRC) portant une activité: -Capacités techniques : - au moins Une attestations de bonne exécutions de prestation similaires a l'objet de la soumission réalises durant les quinze (15) dernières années (Du 2010Au2024) au délivrés par deux institutions publique ou les entreprises publique économiques différentes, datées et enregistré et revêtues du cacheté, signé par le maitre d'ouvrage et d'un montant minimale de 7 000 000.00 DA. - propriété des moyens de transports (auto bus). - les autobus proposer n'est pas moins que le nombre des lignes désigner dans le cahier de charge Sept (07) bus et Un (01) autobus réserve. - la capacité minimale exigée de chaque autobus est soixante-dix(70) places. - l'âge d'autobus égal ou inférieure 15 ans(Du 2011Au2025). - capacités financiers : Avoir réalisé au moins un chiffre d'affaire moyen de 7 000 000,00 DA durant les Trois(03) dernière années (2022/2023/2024).

3-Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Les offres doivent être obligatoirement établies une seule copie comme suite:

## I- Dossier de candidature :

dossier de candidature doit comprendre ce qui suit :

\- déclaration de candidature remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire

\- Une déclaration de probité remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire - Copie du
statut particulier de la société morale .- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personés à engage
l'Enterprise- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, soumissionnaires .- Copie de Carte

d'immatriculation fiscale - Attestation légalisée de dépôt des comptes sociaux pour année budgétaire 2024.

\- Extrait de rôle en cour de validé .- attestation de solvabilité bancaire - copie de registre commerce électronique

-. capacité financiers - capacité technique - capacité professionnelle.

B- offre technique : l'offre technique doit comprendre ce qui suit :

\- Déclaration à souscrire remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire

\- Mémoire technique justificatifs - Le présent cahier des charges revêtu, en sa dernière page.

c- offre financier : L'offre financière doit comprendre ce qui suit ;

\- Lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire,

\- Bordereau des prix unitaires rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire,
\- détail quantitatif et estimatif rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire.

Les trois (03) enveloppes comportant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financier, doivent être
insérées, dans une enveloppe cachetée (celée) et anonyme, comporte la mention :

« À n'Ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Evaluation des Offres - Appel d'offres Ouvert Avec Exigence des
Capacités Minimales N° : 04/DOU Tissemsilt pour objet de transport urbain et su urbain des étudiants durant l'Année 2026 »

4-La durée de préparation des offres est fixée de Quinze (15) jours par référence à la date de la première
publication de l'avis d'appel d'offre, lorsqu'elle est requise, dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur
public (BOMOP), la presse ou le portail des marchés publics.

5-La date de dépôt des offres est fixée au Quinzième (15) jours avant le 12h.00 a compter de première parution
du présenté avis dans la presse ou le BOMOP.

6- Les offres doivent être déposées par leur propriétaire ou son représentant dûment habilité à l'adresse suivante:
Direction des Œuvres Universitaires de Tissemsilt -résidence universitaire 1000 lits .

7- les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendante une durée de 90 jours a compte de la date dépôt
des offres +délais de préparation des offres.

8- l'ouverture des offres aura lieu de même jour correspondant a la date de dépôt des offres a 13h.00 le siège des Œuvres
Universitaires de Tissemsilt, les soumissionnaires sont invité à assisté à la séance d'ouverture des plis.

LE CARREFOUR D'ALGÉRIE ANEP Nº2531013605
15.10.2025