Travaux d'aménagement de pistes forestières

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MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT RURAL ET DE LA PECHE
DIRECTION GENERALE DES FORETS
CONSERVATION DES FORETS DE LA WILAYA DE BEJAIA
Numéro d'identification fiscale : 0 995 0601 00005 50

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT Nº01/C.F.B/S.G.D/2025

La Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia lance un avis d'appel d'offres national ouvert pour la réalisation des travaux
d'aménagement de pistes forestières - Programme d'investissement public 2025, sur un linéaire de 80Km, répartis en sept
(07) lots, tel que précisé ci-dessous:

Désignation de l'opération	Nº de lot	Quantité/ Linéaire (Km)	Localisation
Aménagement de pistes forestières sur 80 Km	01	12,5 KM	PISTE 01 Commune : BENI KSILA : 5,5 KM Troncon 01 : 03 Km Forêt domaniale : Bouhatem Canton: Tala Ilimane Tenant : RN 24 Aboutissant : Canton Ahfir Tronçon 02 : 2,5 Km Forêt domaniale : M'Zalia Canton: Kamberkeror Tenant : Piste Agricole Aboutissant : Limite Wilaya (village Bounaamane) PISTE 02 Commune : ADEKAR : 07 KM Forêt domaniale : M'Zalla Canton :Djerraf Sud Tenant Piste forestière Aboutissant : Route goudronné Tala Hamdoune.
	02	17 KM	PISTE 01 Commune : TAOURIRT IGHIL : 11 KM Forêt domaniale : Taourint Ighil Canton : Tilioua El Khamis-Cheurfa Tenant Route goudronne Aboutissant C.W 34. PISTE 02 Commune : FENALA : 06 KM Forêt domaniale : Taourirt Ighil Canton : Ighzer Tibarine et Tala N'Zermane Tronçon 01 :2.8 Km Tenant: Piste RN12 Aboutissant : Col Talmats Tronçon 02 -3.2 Km Tenant: Ferme Atrouche Aboutissant : Tala N'Zermane
	03	16,5 KM	PISTE 01 Commune : TOUDJA : 11,5 KM Forêt domaniale : Bouhatem Canton lalouanen
			Tenant lalouanen/CW 43 Aboutissant : Bouhatem
			PISTE 02 Commune : BOUKHELIFA : 05 KM Forêt domaniale : Beni Mimoune Canton Diebira
	04	10 KM	PISTE 01 Commune : TIFRA : 10 KM Troncon 01 : 02 Km Forêt domaniale : Akfadou Est Canton : Takamra Tenant Fettala Aboutissant : Taourirt Amrouche
			Troncon 02 : 05 Km Forêt domaniale : Akfadou Est Canton : Takamra
			Tenant Fettala Aboutissent : Hend
			Tronçon 03: 03 Km Forét domaniale : Taourirth ighil Canton : Tala izgaren Tenant Fettala Aboutissant : Takamra
	05	13 KM	PISTE 01 Commune : DARGUINA : 04 KM Forêt domaniale : Oued Agrioune Canton : Imalouthene Tenant Ighzer Oussarsate Aboutissant :Cimetière Ait Atik PISTE 02 Commune : MELBOU : 05 KM Troncon 01 : 3,5 Km Forêt domaniale : Beni Segoual et Laalam Cantons : Tassasnout et Agueni Oukouche
			Tenant Route Tassefsaft Aboutissant : Terrain Privé Timizar
			Troncon 02 : 1,5 Km Forêt domaniale : Beni Segoual et Laalam Cantons .: Tassasnout et Agueni Oukouche
			Tenant Piste Agueni Oukouche Aboutissant : Amridj
			PISTE 03 Commune : TAMERIDJET : 04 KM Foret domaniale Laalam Canton : Qued Zentout Tenant : Cité Zentout Aboutissant : Ait Moussa
	06	04 KM	PISTE 01 Commune : IGHRAM : 02 KM Forêt domaniale : Illoula Canton : Ighram Lieu dit : Tighilt Mekhlouf PISTE 02 Commune : OUZELLAGUEN : 02 KM Forêt domaniale : Nezla Canton : Nezla Lieu dit : Nezla Lot réservé aux micros entreprises (NESDA-CNAC)
	07	07 KM	PISTE 01 Commune : IGHIL ALI : 02 KM Forêt domaniale : Beni Abbes Canton : Acif Lajab Lieu dit : Lamkam
			PISTE 02 Commune : BOUDJELLIL : 03 KM
			Foret domaniale Metchik, " Canton : Metchik Lieu dis : Metchik
			PISTE 03 Commune : BENI MELIKECHE : 02 KM Forêt domaniale : Beni Melikeche Canton : Tikintchou Lieu dit :Ain Zebda Lot réservé aux micros entreprises (NESDA-CNAC)

Pour les lots :01-02-03-04-05_Les entreprises spécialisées dans les travaux forestiers, inscrites au registre de commerce sous le code
d'activité : 101-103 (Travaux forestiers et exploitation des forets) ou les entreprises de Travaux Publics titulaires du certificat de
qualification et de classification professionnelles valide, catégorie 1 et plus, en activité principale ;

Et pour les lots :06-07.Les micros entreprises de travaux forestiers et les entreprises de travaux publics créées dans le cadre des dispositions
NESDA (Ex ANSEJ) et CNAC justifiant leur statut par une copie de la décision d'éligibilité à l'aide du dispositif A.N.S.E.J et C.N.A.C et
une de la copie décision d'octroi des avantages fiscaux (Phase réalisation-Activité : Travaux forestiers et/ou Travaux publics) et copie du
cahier des charges (NESDA EX ANSEJ), intéressées par le présent avis, peuvent retirer, gratuitement, le cahier des charges auprès de la
Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia sise à : Rue MAHFOUDI Fatah-Zone industrielle - Wilaya de Bejaia. - Téléphone :
034.18.71.49 - Fax : 034.18.71.28.

Les trois offres, dossier de candidature, offre technique et offre financière, accompagnées des pièces réglementaires énumérées ci-
dessous, seront placées dans trois (03) enveloppes séparées, portant la mention DOSSIER DE CANDIDATURE - OFFRE TECHNIQUE
et OFFRE FINANCIERE selon le cas et mises dans une enveloppe principale, anonyme, scellée et comportant uniquement la mention :

«A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES»
-Avis d'appel d'offres national ouvert nº01 /C.F.B/S.G.D/2025.
«Aménagement de pistes forestières sur 80 KM» Lot Nº :

qui sera adressée au maitre de l'ouvrage à l'adresse suivante : Conservation des Forêts de la wilaya de Bejaia, Rue MAHFOUDI Fatah-
Zone industrielle-Bejaia.

\- Les trois (03) enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire pour permettre de lui restituer, le cas échéant, son pli.

01/. Un dossier de candidature : qui contient:

-Une déclaration de candidature (renseignée et signée) selon le modèle joint au dossier ;

-Une déclaration de probité (renseignée et signée) ;

-Copie du registre de commerce lié à l'activité actualisé ;

-Numéro d'identification fiscale (N.I.F) ;

-Extrait de rôle apuré ou échéancier de paiement, le cas échéant ;

-Attestations de mise à jour CNAS-CASNOS et CACOBATH ;

-Extrait du casier judiciaire nº03 du soumissionnaire ;

-Certificat de qualification et de classification professionnelles-Catégorie I et plus en travaux publics en activité principale, en cours de
validité ;

· Une copie du statut pour les sociétés ;

Documents justificatifs, juridiques, des pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

· Dépôt légal des comptes sociaux(CNRC) pour les sociétés dotées de personnalité morale ;

\- Documents justifiant les capacités professionnelles, financières et techniques de l'entreprise à savoir :

\- Etat des moyens humains justifié par des Diplômes, Affiliation CNAS et attestation ou certificat de travail.

· Etat des moyens matériels justifiés par des cartes grises et assurances pour le matériel roulant et rapport d'expertise datant de moins d'une
année et factures pour le matériel non roulant en propriété et justifié par un contrat notarié de location pour le matériel en location.

· Copie des références bancaires (Relevé bancaire et bilans financiers des trois dernières années).

\- Procès verbal de visite des sites des travaux (Sous peine de rejet de l'offre).

\- Le calendrier prévisionnel d'exécution.

Pour les micros entreprises :

· Copie de la décision d'éligibilité à l'aide du dispositif N.E.S.D.A (Ex ANSEJ) et CNAC, copie décision d'octroi des avantages
fiscaux (Phase réalisation) et copie du cahier des charges (NESDA EX ANSEJ) pour justifiant leur statut.

-Un document de la banque ou de l'organisme financier concerné (Attestation de solvabilité), justifiant leur situation financière, un C20
et leurs moyens humains justifiés par des diplômes et déclarations CNAS.

02/. Une offre technique : qui contient:

·La déclaration à souscrire (renseignée et signée).

-Mémoire technique justificatif permettant d'analyser et d'évaluer les diverses compétences de l'entreprise (Informations sur la capacité
financière, les moyens techniques, humains, qui seront mis en œuvre pour la réalisation du projet, dans des conditions optimales
ainsi que les références significatives sur des prestations similaires réalisées).

-Le cahier des charges (offre technique) portant à la dernière page, la mention manuscrite «lu et accepté».

03/. Une offre financière : qui contient:

-Le cahier des prescriptions spéciales (offre financière) -- La lettre de soumission (renseignée et signée).

-Le bordereau des prix unitaires (renseigné et signé). - Le devis quantitatif et estimatif (renseigné et signé)
N.B : Toute pièce présentée doit être en cours de validité.

\- La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la date de la première parution du présent avis dans la presse nationale et le
BOMOP. Les offres doivent parvenir au plus tard le dernier jour de la durée de préparation des offres avant 12h.

· Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

\- Toute soumission incomplète fera l'objet d'un rejet conformément aux clauses du cahier des charges.

\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de cent cinq (105) jours à compter de la date de clôture du dépôt des offres.

· Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le jour correspondant à la date limite de dépôt des offres, à treize heures
(13 h) à l'adresse citée plus haut.