Approvisionnement en denrées alimentaires

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NIF : 0016.1201.90100.66



# Avis d'appel d'offres National ouvert avec exigence de capacités minimales N'O I/D.O.U.T/2024 Pour la conclusion de marchés à commandes en vue De l'approvisionnement en denrées alimentaires, Durant l'année 2025

La direction des Œuvres Universitaires de Tebessa lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour la conclusion de marchés à
commandes en vue de l'approvisionnement en denrées alimentaires, durant l'année 2025, des residences universitaires relevant de la Direction des Œuvres
Universitaires de TEBESSA portant sur le lots suivant :

Lot nº 02 : poulet Frais

:
Lot nº 04 : Fruit et Legume

Cet approvisionnement afférent: les résidences universitaires suivants :

Résidences universitaires :	Adresse
Residence universitaire el Wiam	Route de Constantine - w-Tébessa
Résidence universitaire Rezaiguia lamine
Résidence universitaire mebarkin lazher
Résidence universitaire mekahlia brahim + restaurant central
Résidence universitaire smaali Larbi
Résidence universitaire bougoffa abdelhamid
Résidence universitaire bouazdia mohammed ettoumi
Résidence universitaire 2000 lits 01 boulhaf el-dir Tébessa	Route de Annaba - w-Tebessa
Residence universitaire 2000 lits 01 boulhaf el-dir Tébessa

I -: CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉS: Peut participer à l'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales faisant l'objet du
présent cahier des charges, toute personne physique ou morale régulièrement inscrite au registre de commerce électronique (Registre du commerce
Électronique obligatoire authentifié par les services CNRC au cours de la periode et des étapes de préparation des offres), et ayant la qualité requise pour le lot et
disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer ses engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges. A ce titre, ne
sont admis a presenter des offres, pour le lot fait l'objet du present cahier des charges, que les personnes physiques ou morales remplissant les conditions
suivantes

Lot	Intitulé du lot	Conditions de participation justifiées de l'une ou plusieurs des activites commerciales, inscrites sur le registre de commerce
02	Poulet frais	A- Capacités professionnelles : Possession d'un registre du commerce électronique dans l'une des activités suivantes abattage et decoupe industrielle de viande de boucherie (abattoir industriel): ..... code d'activités : 107607 . Engraissement industriel de volailles, couvaison industrielle d'œufs et abattage et decoupe industrielle de viande de boucherie (abattoir industriel) . .code d'activités : 101202 Commerce de gros de volailles, œufs et lapins. code d'activités : 301202 . - b- Capacités techniques :
		Possède un camion réfrigéré d'un tonnage d'au moins 2,5 tonne Être dans un état bons Chambre froide d'une capacité d'au moins 50 m2. Le nombre de travailleurs n'est pas inférieur à deux autorisés par les services de sécurité sociale.
		e- Capacités financières: Realiser au moins un chiffre d'affaires total egal ou superieur a: 25 000 000,00 DA vingt cinq millions de dinars algeriens nu cours des trois dernières années : 2021, 2022, 2023, Il est prouvé par un document C20 et les Bilans financiers visee par les services fiscaux
04	. Fruit et Légume	A- Capacités professionnelles : - Possession d'un registre du commerce électronique dans l'une des activités suivantes : - Agent, grossiste en légumes et fruits. code d'activités :301112 b- Capacités techniques : Possède un camion adapté bien équipé avec une charge utile d'au moins 3,5 tonnes Etre dans un état bons Un entrepôt de stockage d'une superficie d'au moins 50 m2. Chambre froide d'une capacité d'au moins 50 m2. - Le nombre de travailleurs n'est pas inférieur à deux autorisés par les services de sécurité sociale. c- Capacités financières : ☐ ☐ ☐ ☐
		- Realiser au moins un chiffre d'affaires total egal ou superieur a: 80 000 000,00 DA, quatre-vingts millions de dinars algériens, au cours des trois dernières années : 2021, 2022, 2023, Il est prouvé par un document C20 et les Bilans financiers visée par les services fiscaux

Il - Retrait du Cahier Des Charges :

Les candidats intéressés peuvent, directement ou par le biais de représentants dûment mandatés par leurs soins, retirer le présent cahier des charges à
l'adresse figurant ci-dessous, contre remise d'un récépissé de versement, au régisseur de la Direction des Œuvres Universitaires de TEBESSA, de la
somme de cinq mille dinars algériens (5000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de documentation et de reprographie et cela à l'adresse suivante :

Direction des Œuvres Universitaires de TEBESSA
Bureau Nº06 Service des marchés publics
Adresse : Route de Constantine - TEBESSA -

Le retrait du cahier des charges s'effectue dès la première parution de l'avis d'appel d'offres dans la presse nationale ou au bulletin officiel des marchés de
l'opérateur public (BOMOP),

III- Conformément aux la Loi nº 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et Conformément aux dispositions du Décret
présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, notamment Son article 67; Les
offres doivent être établies sans rature ni surcharge:

Les offres doivent comporter : un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière:

1 - Dossier de candidature.

\- déclaration de candidature remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle Joint en annexe du présent cahier des
charges

\- Une déclaration de probité remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des
charges;

\- les statuts pour les sociétés ;

\- documents relatifs aux autorisations de signer. Le cas échéant.

\- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

\- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires :

\- Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux des entreprises dans le dossier de candidature

a / Capacités professionnelles

Une copie d'un registre électronique du commerce certifiée conforme par les services du Centre National du Registre du Commerce les services
CNRC portant le code d'activité requis conformément aux conditions de qualification + le contenu de l'activité
Copies du Registre du commerce électronique des associes et de leur mandataire en cas de regroupement.

b / Capacités financières : les bilans financiers visés par les services des impôts ou les déclarations d'impôts (G12) pour les (03) trois
dernières années soit (2021-2022-2023) justifier avec C20 et une attestation de solvabilité délivrée par une banque de droit algérien
établie après la publication de l'avis de l'appel d'offres

c / Capacités techniques :

C-I-Moyens humains : Les copies des attestations de mise à jour envers les organismes de sécurité sociale (CNAS et CASNOS) en cours de validité,
accompagnée de la liste nominative du personnel déclaré établie par le soumissionnaire, remplissez le formulaire dans le cahier des charges "" mémoire
technique justificatifs " .

c-2-Moyens Matériels :

justifiés par les copies des cartes grises ou récépissés d'acquisition des véhicules établis au nom du soumissionnaire, délivrés par un concessionnaire
agréé, ainsi que l'agrément sanitaire pour les véhicules frigorifiques délivré par les services compétents. plus un procès-verbal de constat établi par
un huissier de justice, a la date de la première publication de l'avis d'appel d'offres, confirmant l'existence du matériel et son état d'exploitation
ainsi que les polices d'assurances correspondant aux véhicules,

Capacités d'emmagasinage et entreposage :

Justifiées par les copies d'actes de propriété du terrain abritant l'espace d'emmagasinage ou D'entreposage des moyens (acte notarié
de donation, acte de vente, livret foncier, acte notarié De propriété).

NB : - l'espace d'emmagasinage ou d'entreposage doit être justifié par un PV de constat établi par un huissier de justice, après la date
de publication de l'avis d'appel d'offres.

Capacités de conservation (chambres froides):

Justifiées par les copies d'actes de propriété des moyens (acte de donation, acte de vente, livret foncier,( acte notarié de propriété), Justifiées par les
copies d'actes de location ; ainsi que l'agrément sanitaire delivré par les services compétents en cours de validation des offres: (période de préparation
des offres),En plus d'un procès verbal de constat d'existence de l'équipement et de son état d'exploitation, établi par un huissier de justice établie à la
date de première parution de l'avis d'appel d'offres dans les quotidiens nationaux et/ou dans le BOMOP.

\- Références professionnelles : Justifiées par les attestations de bonne exécution portant sur des prestations similaires à l'objet de la soumission ;
Le dossier de candidature doit être inséré dans une enveloppe à part, cachetée (celée), et ne comportant que les mentions suivantes :

Dénomination du soumissionnaire
Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
Nº 01/DOU TEBESSA /2024 ayant pour objet l'approvisionnement des Résidences Universitaires
En Denrées Alimentaires Durant L'année 2025
Lot n: 02; Poulet frais

Lot n: 04; Fruit et Légume
\- Dossier de candidature -

2 - Offre Technique: L'offre technique doit comprendre ce qui suit :

\- Le présent cahier des charges revêtu, en sa dernière page, à l'endroit indiqué à cet effet, du cachet et de la signature du soumissionnaire, précédés de la
mention manuscrite « Lu et accepté »:

\- une déclaration a souscrire remplie, datdo et revetue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des
charges.

-Mémoire technique justificatifs : liste (s) des moyens matériels et humains proposés pour la livraison, capacité de conservation chambre froides, selon le
modèle joint en annexe du présent cahier des charges,

L'offre technique doit être inseree dans une enveloppe à part, cachetée (celée), et ne comportant que les mentions suivantes :

Dénomination du soumissionnades ouvert avec exigence de capacités minimales
Nº 01/DOU TEBESSA /2024 ayant pour objet l'approvisionnement des Residences Universitaires
En Denrees Are e5. Poulet frais
Alimentent L'année 2025
Lot n: 04; Fruit et Légume

3- Offre financière : L'offre financière doit comprendre ce qui suit :

"lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;
bordereau (x) des prix unitaires rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges;

\- détail quantitatif (s) et estimatif (s)rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges

récapitulatif général rempli, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire, selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.
L'offre financière doit être inserec dans une enveloppe à part, cachetec (celée), et ne comportant que les mentions suivantes :

Dénomination du soumissionnaire

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales
Nº 01/DO TEBEseouveavec
Universitaires En Denrées Alimentaires Durant L'année 2025
Densee: 1- Poulet frais

Lot a: 04; Fruit et Légume
\- Offre (s) financière (s)-

Les trois enveloppes comportant : le dossier de candidature l'offre technique et l'offre financière, doivent être insérées dans une enveloppe cachetée et anonyme,
comportant la mention:

« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des
offres - Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités
minimales Nº01/DOU. TEBESSA/2024 ayant pour Objet
L'approvisionnement Des Résidences Universitaires En Denrées
Alimentaires Durant L'année 2025»

4 - Durée de préparation des offres : La durée de préparation des offres est fixée à quinze jours (15) par référence à la date de la première publication
de l'avis d'appel d'offres, lorsqu'elle est requise, dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP)
ou la presse nationale ou le portail des marchés publics

5- - Date et heure limite de dépôt des offres : La date de dépôt des offres est fixée pour le : de 09H00 à 13 H00, Si ce jour coïncide avec un jour
férié ou avec des jours de repos légal (vendredi et samedi), la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable suivant.

6 - Lieu de dépôt des offres : Les offres doivent être déposées par leur propriétaire ou son représentant dûment habilité à l'adresse suivante:

Direction des Œuvres Universitaires de TEBESSA
Bureau Nº06 Service des marchés publics
Adresse : Route de Constantine - TEBESSA -

7 - Durée de validité des offres : Le délai de validité des offres est égal à la durée de préparation des offres telle que mentionnée augmentée de quatre vingt
dix (90) jours et ce, à compter de la date de leur dépôt.

8 - Ouverture des plis : L'ouverture des plis elle sera assurée par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres du service contractant en séance
publique, en présence des soumissionnaires intéressés ou de Leurs représentants dûment mandatés par leurs soins, Le jour correspondant à la date de dépôt
des offres à (13h 00 mn), Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos legal, l'ouverture des plis sera prorogće au jour ouvrable suivant.

LE REDACTEUR 11 / 11 / 2024

ANEP : 2416035489