InformationRégularisation financière et administrative des souscripteurs au logement promotionnel public Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 07/09/2026 Réservé aux abonnés
InformationRégularisation de situation financière et administrative des souscripteurs Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 30/08/2026 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurance des biens de la commune Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 02/08/2026 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurances des biens immobiliers et mobiliers Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 14/12/2025 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurance des responsabilités civiles, du patrimoine immobilier et des véhicules Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 10/11/2025 Réservé aux abonnés
ConsultationAssurance du patrimoine immobilier et responsabilité civile Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 15/10/2025 Réservé aux abonnés
Appel d'OffresChoix d'une société d'assurance pour le patrimoine et le parc roulant Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 09/10/2025 Réservé aux abonnés
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ConsultationConcours sur titres pour l'accès au corps des maitres assistants Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 17/03/2025 Réservé aux abonnés
Appel d'OffresAssurance des biens et des catastrophes naturelles et de la responsabilité civile Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 04/03/2025 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurance des biens de la commune Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 30/01/2025 Réservé aux abonnés
ConsultationAssurance des biens et immobilier et roulants Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 15/01/2025 Réservé aux abonnés
AnnulationAssurance immobiliers et responsabilité civile et équipements Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 09/01/2025 Réservé aux abonnés
ConsultationAssurance des biens de la commune Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 31/12/2024 Réservé aux abonnés
RésultatsSelection d'un commissaire aux comptes Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 31/12/2024 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurance du patrimoine et responsabilité civile Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 29/12/2024 Réservé aux abonnés
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RésultatsAssurance du patrimoine et responsabilité civile Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 25/12/2024 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurance véhicules et matériels roulants Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 24/12/2024 Réservé aux abonnés
RésultatsAssurance immobilier et automobile Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 24/12/2024 Réservé aux abonnés
ConsultationAssurance du patrimoine mobilier, immobilier et la responsabilité civile Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 05/11/2024 Réservé aux abonnés
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AnnulationDésignation d'un commissaire aux comptes pour la certification des comptes de l'ETUS des exercices 2023 a 2025 Réservé aux abonnés Réservé aux abonnésPublié le 19/02/2024 Réservé aux abonnés
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