Achat de fournitures scolaires

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Wilaya de Tébessa
Daïra de Tébessa
Commune de Tébessa
Numéro fiscale : 098412015100740

# AVIS D' APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº48/2024

Le président de L'APC de Tébessa lance un Avis D'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales
pour :
l' Opération :l' Achat de fournitures scolaires "

Lot Nº 01 : l'Achat des fournitures scolaires pour les élèves nécessiteux

Lot Nº02: l'Achat des fournitures pédagogiques pour les écoles
Lot Nº03 : : l'Achat des tabliers pour les élèves nécessiteux

Pour lot 0Lf lot 02 :

La participation à l'appel à propositions ouvert est autorisée, sous de qualifications minimales, à toutes les personnes
physiques et morales, importateurs et les poductéurs titulaires d'un registre de commerce en gros ou en détail de papeterie, de
fournitures de bureau et d'outils pédagogiques.

Pour Tot 03

La participation à l'appel à propositions ouvert est autorisée, sous de qualifications minimales, à toutes les personnes
physiques et morales, importateurs ou mineurs titulaires d'un registre de commerce de gros ou de détail de vêtements et
d'accessoires vestimentaires.

Peuvent soumissionner et retirer le cahier de charge auprès du bureau de marché contre un paiement de
5.000.00 D.A pour chaque lot .

Accompagné de documents légaux valides , les offres sont déposée au secrétaire générale.

Les dossiers de candidatures et les offres techniques et financières doive être accompagnés des pièces réglementaire
suivantes .

1Le dossier de candidature contient :

-une déclaration de candidature

-une déclaration de probité

-les statut pour les sociétés

-les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

-tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats , des soumissionnaires ou , le cas échéant des sous-
traitants :

a/ Capacités professionnelles : : registre de commerce électronique agrément et certificat de qualité le cas échéant .

b/ Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires

c/Capacités techniques :moyen humains et matériels et références professionnelles

2- L'offre technique contient :

\- une déclaration à souscrire
-tout document permettant d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatif et
tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décret .

\- l'article 53 du aloi Nº 23-12 date le 18 moharam 1445 correspond 05 aout 2023 définit les règles générales liées aux
marches publics.

\- Le cahier des charges portant â la dernière page .la mention manuscrite

3 -. L'offre financière contient :

. la lettre de soumission .

le bordereau des prix unitaires (BPU) .

. le détail quantitatif et estimatif (DQE) .

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées,
indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de
candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe
cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
\- appel d'offres nº .. l'objet de l'appel d'offres». La date limite des dépôt des offres est dans (15) jours a partir de la première
parution de cette offre dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP ou le portail des marché publique avant 14 :00 H. Et
l'ouverture des plis se fera le dernier jour des remise des plis a 14:00H. Si le jour coïncide un jour férié ou un jour de repos
légal, la duré des dépôts des offres est prolongé jusqu'au jour ouvrable.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de quatre-vingt-dix (90) jours + le délai de
préparation des offres à compter de la date d'ouverture.

OBS les intéressés peuvent assister â la séance d'ouverture des plis