Achèvement du siège de la commune - Troisième tranche

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WILAYA DE RELIZANE
DAIRA DE ZEMMORA
COMMUNE DE ZEMMORA
NIF 098448125140619

# AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT Nº 11 /2028 Le président de l'APC de la commune de zenunora lancé Un avis d'appel d'offre national ouvert pour اتمام مقر البلدية - الشطر الثالث

Le cahier des charges sera rétré auprès liet électronique dons is page officielle de la commune de commora Les offres delvent bure
composées de:

I/ LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT ;

\- la déclaration de candidature dument rempli , signé et paraphé ;

\- La déclaration de probité dument rempli , signé et paraphé

-Les statuts pour les sociétés ; SPA.SARL.SNC.EURL.

\- Registre de Commerce elctronique.

\- Le certificat de qualification et classification professionnelles en cours de validité, activité principale

Batiment , catégorie quatre (04 et plus

\- Extrait de casier judiciaire en cours de validité.

\- relevé d'identité bancaire

\- Référence professionnelles justifiées par des Attestations de bonnes exécutions de projet similaire envergure signée par

les maîtres d'ouvrages

\- Attestation de mise à jour CNAS , CASNOS, CACOBATH en cours de validité .

-Extrait de rôle en cours de validité -apure ou accompagne d'un échéancier de paiement des créances

-Carte d'immatriculation fiscale.

État du moyen humain à maître dans le projet (Justifier par diplômes et affiliation CNAS EI ATTESTATION DE
TRAVAIL)

-État des moyens matériels à mettre dans le projet on précise l'état et le nombre (dûment justifie par cartes
grises ou facture d'achat, carte jaune, récépissé & assurances).

\- Les bilans financiers de l'entreprise (visés par les services des impôts et certifiés par un commissaire aux comptes),

-Attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes
morale.

2 : Offre technique contient :

-une déclaration à souscrire dument rempli ,signé et paraphé

-out document permettant d'évaluer l'offre technique : une mémoire technique justificatif et tout autre document exigé
en application des dispositions de Particle 78 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des -
marchés publics et des délégations de service public ;

-Mémoire Technique Justificatif, dûment remplie, datée, signée (selon modèle ci-joint)

de cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

-Délai et planning de réalisation

3: Offre financière contient :

· La lettre soumission remplie, datée et signée,

· Bordereau des prix unitaires. rempli, daté et signé,

· Devis quantitatif et estimatif, rempli, daté et signé,

Les soumissions doivent être établies dans trois enveloppes (dossier de canildateur offre technique et offre financier ) seront
mises à l'intérieur d'une enveloppe principale qui doit être anonyame et porte la mention Appel d'offres nacional ouvert
A ne pas ouvrire et déposée auprés à secrétariat de président de la commune de zommora

La durée de préparation des offres est fixée a 15 jours à compter de is date de la première publication dans les journaux
nationaux quotidiens ou le BOMOP et cela avant 14:00h cette date limite est tacitement reportée au premier jour ouvrable au
cas ou elle coincidersit avec le repos et hebdomadaire / vendredi- samedi) os jours feriers

L'heure limite de dépôt des offres est fixée à 14 h :00 le même jour du dépôt des offres.

L'Ouverture des offres est fixée # 14 à :00 le même jour du dépôt des offres.

Les soumissionnaire sont invites à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le jour de la date limite de dépôt des offers

Les soumissionnaire resteront engagées par leur affres pendant 90 jours plus 15 Jours de délai de préparation des offres sott 105
Jours.

le président d'APC

ANEP 2531013228

Quest-Info le 06/10/2025