Acquisition D'équipements médicaux

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REPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Ministère de la santé
DIRECTION DE LA SANTE WILAYA DE DIELFA
ETABLISSEMENT HOSPITALIER SPECIALISE MERE ET ENFANT DOCTEUR KAKI MOHAMED DE DJELFA
Code fiscale : 001017019005064 TEL/ FAX:027.93.64.18
CITE COLONEL MOHAMED CHAABANI DIELFA
AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº:03/2025
L'Etablissement Hospitalier Specialise Mère Et Enfant Docteur Kaki Mohamed De Djelfa lance un avis d'appel d'offre
ouvert AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour l'approvisionnement en

# Acquisition D'équipements médicaux

Conformément à l'article 43 de la loi nº 23-12 du 05 aout 2023 fixant les régles générales relatives aux et les
dispositions à l'article 44 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16 septembre 2015 Poratnt réglementation de
marchés publics et de délégation de service public.

-tuitulaire de l'agrément par le ministre de l'industrie pharmaceutique pour les fabricants ou importateurs et
commerçant en gros et en détails aussi Chaque soumissionnaire ou candidat peut soumetre une offre
individuellement ou en groupement (L'un des membres de groupement est agrees par le ministre de
l'industrie pharmaceutique, Prouve par un contrat rédigé par un notaire).

Le présent appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale est adressé à toute entreprise
publique ou privées disposants des capacités financières, juridiques et réglementaire pour l'exécution du marché
spécialisée dans le domaine A savoir :

Capacités financier:

-les bilans : Chiffres d'affaires moyens les meilleur 03 ans de dernières 05 années visé par la
direction d'impot( -2020-2021-2022, 2023,2024) moyens Ayant un somme de chiffre d'affaire
comme suit :

· égal ou supérieur à 10 000 000.00 DA.

Capacités technique :

\- attestation de bonne exécution des 05 dernières années d'un service contractant publique de
même nature a l'objet du cahier de charges.

\- moyens des sommes des dernières 05 années (-2020-2021-2022, 2023,2024.) comme suit :
· égal ou supérieur à 7 000 000.00 DA.
fournisseurs peuvent retirer le cahier de charges pour 5000.00 DA. auprès de L'Etablissement Hospitalier Spécialisé
Mère Et Enfant De Djelfa . soumettre un ordre de paiement des droit de tirage dans la trésoreries du secteur de la santé de
djelfa .. Les Offres seront déposés dans une seule enveloppe contenant trois enveloppes fermées comprend 01le
dossier de candidature 02- l'offre technique 03- l'offre financière comprend une troisième, Il porte la mention suivante :

Deuxième AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES les article34- 44 de decret
présidentiel 15/247et les article 33-39 lois 12-23 /
Nº:03/2025 Approvisionnement en produits alimentaires générales Lot N° :... / .. / .. / ....

à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres ETABLISSEMENT HOSPITALIER
SPECIALISE MERE ET ENFANT DOCTEUR KAKI MOHAMED DE DJELFA CITE COLONEL MOHAMED
CHAABANI DJELFA

Les offres doivent être déposées bureaux DES Marché de : L'ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER SPECIALISE MERE ET ENFANT
DOCTEUR KAKI MOHAMED

Le délai de préparation les offres c'est 21 jours Après la date de première apparition annonces dans les journaux nationaux
et BOMOP

01/ dossier de candidature contient :		02/ OFFRE TECHNIQUE	03/ OFFRE FINACIER
A)- une déclaration de candidature charger daté et signature par le soumissionnaire - une déclaration de probité charger daté et signature par le soumissionnaire -statut pour les sociétés -Document		- le modèle de la	· La lettre
		déclaration	de
d'autorisation de représenter l'établissement soumissionnaire. Capacités techniques : - Moyens		a souscrire	soumission
références professionnelles.( Attestations de bonne exécution dans même nature le sujet de la		charger	charger
compétence que l'objet du cahier des charges,			daté et
éligibilité initial		daté et	signature
Conformément a l'article 43 de la loi nº 23-12 du 05 aout 2023 fixant les règles		signature	par le
générales relatives aux et les dispositions a l'article 44 du décret présidentiel Nº 15-		par le	soumission
247 du 16 septembre 2015 Portant réglementation de marchés publics et des		soumissio	naire.
délégations de service public.			- Le
-l'agrément par le ministre de l'industrie pharmaceutique ou le ministère de la santé		nnaire	bordereau
pour Les fabricants ou importateurs et commerçant en gros ct en détails aussi		- mémoire	des prix
Chaque soumissionnaire ou candidat peut soumettre une offre individuellement ou en		technique	unitaires
groupement(L'un des membres de groupement est agrées par le ministre de		justificatif	charger
l'industrie pharmaceutique ou le ministère de la santé ,Prouvé par un contrat rédigé		-	daté et
par un notaire).		Engagement	signature
Le présent appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale est		des délais	par le
adressé à toute entreprise publique ou privées disposants des capacités financières.		d'exécution	soumission
juridiques et réglementaire pour l'exécution du marché spécialisée dans le domaine A		et de	naire.
savoir :		réception.	- Le devis
Capacités financier;		- le cahier	quantitatif
-les bilans : Chiffres d'affaires moyens les meilleur 03 ans de dernières 05 années visé par la direction d'impot( -2020-2021-2022, 2023.2024) moyens Ayarit un somme de chiffre d'affaire des dernières 03 années (-2020-2021-2022 2023.2024) comme suit :		des charges	et estimatif
		portant à la	charger
		dernière	daté et
		page, la	signature
o égal ou supérieur à 10 000 000.00 DA.		mention « lu	par le
Capacités technique :		et accepté »	soumissionn
- attestation de bonne exécution des 05 dernières années d'un service contractant		manuscrite	aire
publique de même nature a l'objet du cahier de charges. - moyens des sommes des dernières 05 années (-2020-2021-2022, 2023.2024.) comme suit :
o égal ou supérieur à 7 000 000.00 DA.
Conformément aux dispositions de l'article 69 du décret présidentiel nº15-247 du
16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service
public, les documents justifiant les information contenues dans la déclaration de candidature
sont exiges uniquement de l'attributaire du marches publics qui doit les fourniture dans un
délai maximum de 10 jours a compter de la date de sa saisine ,et, en tout état ,de cause avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché, notamment :
> copie de l'extrait du registre de commerce électronique, certifiée conforme par les services du Centre du Registre de Commerce.
› copie de l'extrait de rôle de moins 03 moins apuré ou accompagné d'un échéancier de
paiement avec mention non inscrit aux fichiers des fraudeurs.
> La copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux.
> Le numéro d'identification fiscal (nif).
> Une copie de l'attestation de mise a jour CNAS-CASNOS en cours de validité.
› L'extrait du casier judicaire en cours de validité du soumissionnaire ( du gérant ou du directeur général de l'entreprise).
offre technique : il contient les pièces suivantes :
› Une déclaration à souscrire remplie, datée, cachetée et signée par le soumissionnaire selon
le modèle joint en annexe du présent cahier des charges (Lu et accepté)
> Un mémoire technique justificatif) caché et signe avec toutes les pages paraphées)
› Certificat d'origines des équipements proposent.
> Certificat de conformité des équipements proposent.
> Les fiches techniques avec les catalogues en couleurs des équipements proposé sen langue française arabe. certification d' ISO
Lettre d'engagement (selon le modèle ci -joint caché date et signe et paraphées):
* Délais de livraison
* Délais de garantie * Services après- vente
* Formation
	* Délais d'intervention
* Un procès-verbal constat d'huissier de justice pour justifier les service après-vente par
la presence d'un atelier de maintenance.
* Un procés verbal de visite de site
*Le cahier de caharges portant a la derniere page, la mention manuscrite-lu et accepté * fiche technique de chaque produit avec catalogue paraphé par le soumissionnaire.
Il est a présicer que chaque soumissionnaire doit présenter son offre technique en spécifant
offre financière et il contient les pièces suivantes :
* La lettre de soumission dument remplie, datée et signée, selon le modèle ci-joint
* Le bordereau des prix unitaires écrit lisiblement, en hors taxes et en toutes taxes
comprises, signé par le soumissionnaire.

Pour plus de détail les soumissionnaires doivent se référez au cahier de charge.Les offres réglementaires seront déposées le 21 éme
jour de la 1ere date parution du présent avise dans les quotidiens nationaux au BOMOP de 08h00 du matin à12h00 auprès du siège L'ouverture des
plis se tiendra le même jour à12h05Dans le cas ou l'ouverture et le dépôt des plis coïncide avec un jour Ferrié celle-ci se tiendra le 1"" jour ouvrable
après la date prévue, les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant (111) jours ,a partir de jour de ouverture .
Cet avis est considéré comme invitation pour les soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis.