Acquisition d'un autobus et d'un véhicule utilitaire

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# République Algérienne Démocratique et Populaire

Wilaya de M'Sila
Wilaya déléguée de Bousaada
Daira de Bensrour
Commune d'Oulad Slimane
Numéro fiscal : 098428255036811

# Avis d'Appel d'offres Ouvert Nº 05/2025

Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de la Commune d'Oulad Slimane annonce l'ouverture
: d'un appel d'offres ouvert pour

## .Lot 01 -: Acquisition d'un autobus

.Lot 02 : Acquisition d'un véhicule utilitaire

Les établissements publics et privés spécialisés dans l'activité de fabrication et de distribution ou disposant d'un
registre de commerce dans le domaine des équipements demandés, intéressés par cet appel d'offres, peuvent retirer
le cahier des charges au siège de la Commune d'Oulad Slimane contre un paiement de 2000,00 DZD auprès du
Trésorier de la commune. Les offres doivent être envoyées dans une enveloppe opaque et fermée, accompagnées
des documents demandés dans le cahier des charges, portant la mention - Offre - à ouvrir uniquement par la
.commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Avis d'Appel d'Offres Ouvert Nº 05/2025
.Objet :
à ouvrir uniquement par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Les offres doivent être envoyées au Président de l'Assemblée Populaire Communale de la Commune d'Oulad
Slimane dans une enveloppe extérieure contenant trois enveloppes distinctes portant la référence de l'appel
d'offres, son objet, ainsi que le nom et l'adresse du soumissionnaire. Ces enveloppes doivent être étiquetées comme
: suit : Dossier de candidature. Dossier technique. Dossier financier

Dossier de candidature

1\. Déclaration de candidature signée, tamponnée et datée, avec les informations requises.

2\. Déclaration de probité signée, tamponnée et datée.

3\. Registre de commerce (copie conforme à l'original).

4\. Certificat de casier judiciaire Nº 3 (document original et valide).

5\. Extrait fiscal payé ou planifié (copie originale ou copie conforme dans la limite de sa validité).

6\. Numéro d'identification fiscale (copie conforme à l'original) .-

7\. Certificats de paiement des cotisations sociales (CNAS, CASNOS) (copies conformes dans la limite de
leur validité).

8\. Statuts de l'entreprise (copies conformes).

9\. Certificat de dépôt des comptes sociaux (personne morale).

10\. Certificat de garantie de l'équipement.

11\. Certificat d'entretien.

12\. Brochure contenant les spécifications techniques de l'équipement proposé par le soumissionnaire (marque,
capacité) avec une fiche technique (catalogue).

Dossier technique:

1\. Le cahier des charges doit comporter en dernière page la mention lu et approuvé, écrite à la main.

2\. Déclaration d'engagement.

3\. Mémoire technique justificatif.

Dossier financier:

1\. Lettre d'engagement signée, tamponnée et datée.

2\. Tableau des prix unitaires signé, tamponné et daté.

3\. Détail quantitatif et estimatif signé, tamponné et daté.

Remarque : La validité des offres est fixée à 90 jours, et la période de préparation des offres est de 15 jours à
compter de la date de publication de l'appel d'offres dans les journaux ou les bulletins officiels des entreprises
publiques.

Tous les soumissionnaires sont invités à assister à la séance publique d'ouverture des plis qui se déroulera le
jour de la date de dépôt des offres, à partir de 14h00, au siège de la Commune d'Oulad Slimane.

Les Enjeux Eco: 01/10/2025