Acquisition de composants pour l'orthopédie

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# الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité Sociale. Office National d'Appareillages et d'Accessoires pour Personnes Handicapées - O.N.A.A.P.H/EPIC.

Numéro d'identification Fiscale (N.I.F) : 099916000972348 R.C nº : 16/00-0009723 B99
Adresse : 09, Boulevard Victor Hugo ALGER.

Tél /Fax : 00 (213) 21 71 90 62 E-mail : dg@onaaph.dz site web : www.onaaph.dz
ONAAPH

# AVIS D'APPELS D'OFFRES NATIONAUX ET INTERNATIONAUX OUVERTS AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº02/ONAAPH/2025

PORTANT ACQUISITION DE COMPOSANTS POUR L'ORTHOPROTHESE
ET
Nº03/ONAAPH/2025

# PORTANT ACQUISITION DE MATIERES PREMIERES POUR L'ORTHOPROTHESE

Domaine d'Activité :
« APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES »

L'ONAAPH, lance deux avis d'Appels d'Offres Nationaux et internationaux Ouverts avec exigence de capacités
minimales Nº02/ONAAPH/2025 portant acquisition de composants pour l'ortho-prothèse constitué de dix-sept (17)
lots, et Nº03/ONAAPH/2025 portant acquisition de matière première pour l'ortho-prothèse constitué de sept (07)
lots, dans le domaine d'activité de l'appareillages orthopédiques, définis dans les cahiers des charges
Nº 02/ONAAPH/2025 et Nº03/ONAAPH/2025, énoncés et désignés ci-après.

CAHIER DES CHARGES Nº 02/ONAAPH/2025

LOT Nº01 : KIT POUR PROTHESE DU MEMBRE SUPERIEUR

LOT Nº02 : KIT POUR PROTHESE MYOELECTRIQUE DU MEMBRE SUPERIEUR

LOT Nº03: PROTHESE TIBIALE ENFANT

LOT Nº04: PROTHESE FEMORALE ENFANT

LOT Nº05: PROTHESE TIBIALE ADULTE

LOT Nº06: PROTHESE FEMORALE ADULTE AVEC GENOUX MECANIQUES

LOT Nº07 : PROTHESE FEMORALE ADULTE AVEC GENOUX HYDROLIQUES/ GENOUX PNEUMATIQUES

LOT Nº08 : ENSEMBLE PROTHESE MODULAIRE POUR DESARTICULATION DE GENOU ADULTE

LOT Nº09 : ENSEMBLE PROTHESE MODULAIRE DE HANCHE AVEC ARTICULATION DE HANCHE
MODULAIRE MONOCENTRIQUE, ET DISPOSITIF D'EXTENTION ADULTE

LOT Nº10 : ENSEMBLE PROTHESE MODULAIRE DE HANCHE AVEC ARTICULATION DE HANCHE MODULAIRE
MONOCENTRIQUE, ET DISPOSITIF D'EXTENTION INTEGRE ADULTE

LOT Nº11: MANCHONS PREFORMES EN SILICONE/COPOLYMERE

LOT Nº12 : MANCHONS PREFABRIQUES EN MOUSSE DE POLYETHYLENE

LOT Nº13 : ORTHESE CLASSIQUE DU MEMBRE INFERIEUR

LOT Nº14 : ORTHESE DU MEMBRE INFERIEUR EN CARBONE

LOT Nº15 : ARTICULATIONS DE CHEVILLE SOUPLES

LOT Nº16: ORTHESE DU TRONC (CORSETS ORTHOPEDIQUES)

LOT Nº17 : BONNETS COUVRE MOIGNON POUR PROTHESE TIBIALE PLASTIQUE

CAHIER DES CHARGES Nº 03/ONAAPH/2025

LOT N°01 : BANDES PLATREES

LOT Nº02 : MATIERE THERMOFORMABLE SOUPLE ET EXTRA SOUPLE

LOT Nº03: MATIERE THERMOFORMABLE RIGIDE

LOT Nº04: MOUSSE THERMOFORMABLE

LOT Nº05: MATIERE THERMODURCISSABLE

LOT Nº06 : TISSUS DE RENFORCEMENT

LOT N°07 : MATERIAUX DE GARNISSAGE POUR LA FINITION

· Chaque candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots, et peut être retenu pour un ou plusieurs lots.

· Chaque candidat doit soumissionner pour l'ensemble des articles de chaque lot.

\> Pour l'appel d'offres Nº02/ONAAPH/2025, le soumissionnaire doit présenter obligatoirement :

Au moins une (01) attestation de bonne exécution pour une commande réalisée durant les cinq (05) dernières
années (2021,2022,2023,2024 et 2025) délivrée par les clients dans le domaine de l'appareillages
orthopédiques.

\- Les bilans comptables des deux (02) dernières années (2022 et 2023) certifiés par le commissaire aux comptes,
le cas échéant ;

\- Une (01) attestation bancaire justifiant la régularité et la bonne gestion de compte ne dépassant pas trois mois
précédant le jour de la date limite de dépôt des offres ;

\- Une copie du registre de commerce relatif à la fabrication des fournitures objet du présent appel d'offres ;

\> Pour l'appel d'offres Nº03/ONAAPH/2025, le soumissionnaire doit présenter obligatoirement :

\- Au moins une (01) attestation de bonne exécution pour une commande réalisée durant les cinq (05) dernières
années (2021,2022,2023,2024 et 2025) délivrée par les clients ;

\- Les bilans comptables des deux (02) dernières années (2022 et 2023) certifiés par le commissaire aux comptes,
le cas échéant ;

\- Une (01) attestation bancaire justifiant la régularité et la bonne gestion de compte ne dépassant pas trois mois
précédant le jour de la date limite de dépôt des offres ;

\- Une copie du registre de commerce relatif à la fabrication ou la distribution des fournitures objet du présent
appel d'offres ;

› Les candidats qualifiés et intéressés par la participation à l'un ou les deux appels d'offres, doivent retirer les
cahiers des charges N°02/ONAAPH/2025 et/ou Nº03/ONAAPH/2025 à l'adresse suivante : ONAAPH -
Direction Générale sise au : 09 Boulevard, Victor HUGO Alger - (5ème étage), contre présentation d'un reçu
de paiement de la somme non remboursable, de : 10 000 DA, pour chaque cahier des charges retiré, par
virement ou versement au compte ouvert en dinars auprès de :

\- L'agence CPA nº 101, 41, Rue Didouche Mourad- Alger. Nº 004 00101 401 70901 05 76 pour les sociétés de
droit Algérien.

\- Ou son équivalent en devises pour les sociétés étrangères, au compte devises :
Adresse : Agence CPA nº 101 : 41, Rue Didouche Mourad - Alger ;
Numéro de compte : Nº 004 00101 520 90101 90 97.

es cahiers des charges doivent être retirés par les candidats ou leurs représentants dûment désignés.

· L'offre de l'entreprise n'ayant pas retiré le cahier des charges sera éliminée.

· Une personne ne peut représenter plus d'un candidat ou soumissionnaire pour le même marché.

CONTENU DU DOSSIER DE LA SOUMISSION :

DOSSIER DE CANDIDATURE

OFFRE TECHNIQUE
OFFRE FINANCIERE

(Se référer à l'article 18 du cahier des charges Nº 02/ONAAPH/2025 et l'article 16 du cahier des charges
Nº 03/ONAAPH/2025).

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et
cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres, ainsi que la mention
« DOSSIER DE CANDIDATURE », « OFFRE TECHNIQUE » et « OFFRE FINANCIERE ».

Ces trois (03) enveloppes sont mises dans une autre enveloppe fermée et anonyme, comportant uniquement la
mention :

1- CAHIER DES CHARGES N° 02/ONAAPH/2025 :

« À n'ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Évaluation des Offres »
Avis d'Appel d'offres National et International Ouvert avec exigence de capacités minimales
Nº : 02/ONAAPH/2025, portant acquisition de composants pour l'ortho-prothèse.

Domaine d'Activité :
« APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES »

2- CAHIER DES CHARGES Nº 03/ONAAPH/2025 :

« À n'ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Évaluation des Offres »
Avis d'Appel d'Offres National et International Ouvert avec exigence de capacités minimales
Nº : 03/ONAAPH/2025, portant acquisition de matières premières pour l'ortho-prothèse.

Domaine d'Activité :
« APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES »

(Se référer à l'article 24 du cahier des charges Nº : 02/ONAAPH/2025 et l'article 21 du cahier des charges
Nº : 03/ONAAPH/2025)

Les offres accompagnées des pièces réglementaires exigées doivent être déposées au niveau du : Secrétariat de la
Commission d'Ouverture des Plis et évaluation des offres (COPEO), à l'adresse de l'ONAAPH (5ème étage) ci-dessus
indiquée.

Le délai accordé pour la préparation des offres est de : trente (30) jours calendaires à compter de la date de la
première parution de l'avis d'appels d'offres dans les quotidiens nationaux ou le bulletin officiel des marchés de
l'opérateur public (BOMOP).

Les candidats sont tenus dès la publication de l'avis d'appels d'offres dans la presse et durant toute la période de
préparation des offres, de respecter scrupuleusement les horaires de service de l'ONAAPH, afin d'éviter toute
présence en dehors des heures réglementaires fixées comme suit :

## Matinée de 08h-00 à 12h-00 et l'après Midi de 13h-00 à 16h-30

La date limite de dépôt des offres, correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres à midi (12h00).
Si le dernier jour du dépôt des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de congé légal, le dépôt des offres se fera
le jour ouvrable suivant.

L'ouverture des plis se déroulera en séance publique, en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou
de leurs représentants dûment mandatés, le dernier jour de la date limite de dépôt des offres, à treize (13h00), à
l'adresse suivante :

## Office National d'Appareillages et d'Accessoires pour Personnes Handicapés ONAAPH

09, Boulevard Victor Hugo - ALGER --

Les offres déposées hors le délai fixé, ou non conformes aux conditions édictées dans les cahiers des charges et leurs
annexes, seront écartées.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de : Cent vingt (120) jours, Ce délai
commence à courir à compter de la date de l'ouverture des plis.

El Moudjahid/Pub

ANEP 2516102053 du 09/06/2025